Expert en gestion des marchés publics

Moteur de recherche

Réinitialiser
Réinitialiser

00 Département non défini

01 Ain

02 Aisne

03 Allier

04 Alpes-de-Haute-Provence

05 Hautes-Alpes

06 Alpes-Maritimes

07 Ardèche

08 Ardennes

09 Ariège

10 Aube

11 Aude

12 Aveyron

13 Bouches-du-Rhône

14 Calvados

15 Cantal

16 Charente

17 Charente-Maritime

18 Cher

19 Corrèze

20A Corse-du-Sud

20B Haute-Corse

21 Côte-d'Or

22 Côtes-d'Armor

23 Creuse

24 Dordogne

25 Doubs

26 Drôme

27 Eure

28 Eure-et-Loir

29 Finistère

30 Gard

31 Haute-Garonne

32 Gers

33 Gironde

34 Hérault

35 Ille-et-Vilaine

36 Indre

37 Indre-et-Loire

38 Isère

39 Jura

40 Landes

41 Loir-et-Cher

42 Loire

43 Haute-Loire

44 Loire-Atlantique

45 Loiret

46 Lot

47 Lot-et-Garonne

48 Lozère

49 Maine-et-Loire

50 Manche

51 Marne

52 Haute-Marne

53 Mayenne

54 Meurthe-et-Moselle

55 Meuse

56 Morbihan

57 Moselle

58 Nièvre

59 Nord

60 Oise

61 Orne

62 Pas-de-Calais

63 Puy-de-Dôme

64 Pyrénées-Atlantiques

65 Hautes-Pyrénées

66 Pyrénées-Orientales

67 Bas-Rhin

68 Haut-Rhin

69 Rhône

70 Haute-Saône

71 Saône-et-Loire

72 Sarthe

73 Savoie

74 Haute-Savoie

75 Paris

76 Seine-Maritime

77 Seine-et-Marne

78 Yvelines

79 Deux-Sèvres

80 Somme

81 Tarn

82 Tarn-et-Garonne

83 Var

84 Vaucluse

85 Vendée

86 Vienne

87 Haute-Vienne

88 Vosges

89 Yonne

90 Territoire de Belfort

91 Essonne

92 Hauts-de-Seine

93 Seine-Saint-Denis

94 Val-de-Marne

95 Val-d'Oise

971 Guadeloupe

972 Martinique

973 Guyane

974 Réunion

975 Saint-Pierre-et-Miquelon

976 Mayotte

977 Polynésie Française

978 Nouvelle Calédonie

98 La Polynésie Française

984 Département non défini

986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre

Fourniture d'objets promotionnels

Emetteur : Conseil Départemental Haute-Vienne (87)
Source : BOAMP - Appel d'offre ouvert
Parution : 06/10/2016
Clôture : 07/11/2016
  

Département(s) de publication : 87
Annonce No 16-144031
I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Conseil Départemental Haute-Vienne, 11 rue François Chénieux - CS 83112, 87031, Limoges Cedex 1, F, Courriel :  marches-demat@haute-vienne.fr , Fax : (+33) 5 44 00 12 60, Code NUTS : FR633
    Adresse(s) internet :
    Adresse principale :  http://www.haute-vienne.fr
    Adresse du profil acheteur :  http://www.haute-vienne.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
    
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :  http://www.haute-vienne.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : Conseil départemental de la Haute-Vienne. PAGT/DCP/service marchés publics, 11 rue François ChenieuxCS 83112, Point(s) de contact : Pauline Rollin, 87031, Limoges Cedex, F, Téléphone : (+33) 5 44 00 13 70, Courriel :  marches-demat@haute-vienne.fr , Fax : (+33) 5 44 00 12 60, Code NUTS : FR633, Adresse internet :  http://www.haute-vienne.fr , Adresse du profil d'acheteur :  http://www.haute-vienne.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse :   http://www.haute-vienne.fr
à l'adresse suivante : Conseil départemental de la Haute-Vienne PAGT/DCP/service marchés publics, 11 rue François ChenieuxCS 83112, 87031, Limoges Cedex, F, Téléphone : (+33) 5 44 00 13 70, Courriel :  marches-demat@haute-vienne.fr , Code NUTS : FR633, Adresse internet :  http://www.haute-vienne.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture d'objets promotionnels
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 39294100
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016. Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum conclu avec plusieurs titulaires (4 maximum) par lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Objets promotionnels divers
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  39294100
Descripteur supplémentaire :  
Code CPV principal :  19200000
Descripteur supplémentaire :  
Code CPV principal :  79810000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR633|
Lieu principal d'exécution : Département de la Haute-Vienne
II.2.4)Description des prestations :  Fourniture et livraison d'objets promotionnels divers. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre avec minimum et maximum passé avec plusieurs titulaires en application de l'article 78 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016. La forme des marchés à venir sera définie par chaque marché subséquent. La durée de l'accord cadre est de quatre années à compter de sa date de notification. Le montant total H.T. des commandes pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : montant minimum : 60 000 euros HT - montant maximum : 230 000 euros HT.
II.2.5)Critères d'attribution
  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  230 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Coupes et médailles
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  18512200
Descripteur supplémentaire :  
Code CPV principal :  39298700
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR633|
Lieu principal d'exécution : Département de la Haute-Vienne
II.2.4)Description des prestations :  Fourniture et livraison de coupes et médailles. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre avec minimum et maximum passé avec plusieurs titulaires en application de l'article 78 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016. La forme des marchés à venir sera définie par chaque marché subséquent. La durée de l'accord cadre est de quatre années à compter de sa date de notification. Le montant total H.T. des commandes pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : montant minimum : 15 000 euros HT - montant maximum : 70 000 euros HT.
II.2.5)Critères d'attribution
  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  70 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Stylos
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  30192121
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR633|
Lieu principal d'exécution : Département de la Haute-Vienne
II.2.4)Description des prestations :  Fourniture et livraison de stylos bille. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre avec minimum et maximum passé avec plusieurs titulaires en application de l'article 78 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016. La forme des marchés à venir sera définie par chaque marché subséquent. La durée de l'accord cadre est de quatre années à compter de sa date de notification. Le montant total H.T. des commandes pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : montant minimum : 5 000 euros HT - montant maximum : 20 000 euros HT.
II.2.5)Critères d'attribution
  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  20 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires : Le lot no3 est réservé, en vertu de l'article 36 de l'Ordonnance nº 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics, aux entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés aux articles L. 5213-13 ; L. 5213-18 à 19 ; L. 5213-22 ; R. 5213-65 ; R. 5213-68 du Code du travail et L. 344-2 du Code de l'action sociale et des familles.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Cet accord-cadre fait partie du dispositif MPS (Marché public simplifié). A ce titre, l'utilisation du formulaire MPS est fortement préconisée, mais le candidat peut toutefois décider de répondre de manière traditionnelle. Dans ce cas, les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) ou le Document Unique de Marché Européen (DUME) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
Le marché est réservé à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :  
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Section IV : Procédure

                                
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre : 4
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
7 novembre 2016 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
    Date : 9 novembre 2016 - 09:00    Lieu : L'ouverture des plis et les séances de la commission d'appel d'offres ne sont pas publiques.
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Financement sur les ressources propres du Département. Le DCE est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : http://www.haute-vienne.fr. Les candidats peuvent également solliciter par écrit auprès du contact administratif la transmission du dossier de consultation des entreprises par voie postale sur support papier. En revanche, aucun DCE ne sera adressé par mail. Aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée.Les plis seront transmis au service des marchés dont l'adresse figure ci-dessous, part tout moyen permettant de donner date et heure certaine à leur réception et d'en garantir la confidentialité. Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des offres par voie électronique à l'adresse suivante : http://haute-vienne.fr. En utilisant le formulaire MPS mais accepte les plis adressés par voie papier et par voie électronique sans MPS
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Limoges, 1 cours Vergniaud, 87000, Limoges, F, Téléphone : (+33) 5 55 33 91 55, Fax : (+33) 5 55 33 91 60
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - délai de 16 jours à compter de l'envoi de la décision de rejet du pouvoir adjudicateur aux candidats écartés et préalablement à la signature du contrat- délai ramené à 11 jours en cas de transmission électronique de la notification à l'ensemble des candidats intéressés,- référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, suivant la notificationde la conclusion du contrat,- recours en annulation : délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
4 octobre 2016
Mots déscripteurs
Objet publicitaire
Classe d'Activité
Classe Description de la classe d'activité
18 512200 Médailles
19 200000 Textiles et articles connexes
30 192121 Stylos à bille
39 294100 Produits d'information et de promotion
39 298700 Trophées
79 810000 Services d'impression