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Appel d'offre

FOURNITURES DE PRODUITS BLANCS

Emetteur : MAIRIE DE ROSNY-SOUS-BOIS (93)
Source : BOAMP - Procédure adaptée
Parution : 09/11/2016
Clôture : 28/11/2016
  
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 93
Annonce No 16-162511
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : MAIRIE DE ROSNY-SOUS-BOIS.
 Correspondant : M. Jeouit Azedine, Chef du service marchés, 20 rue Claude PERNES 93110 Rosny-sous-Bois, tél. : 01-49-35-38-71 adresse internet :  http://www.rosny93.fr .
Adresse internet du profil d'acheteur :  http://www.maximilien.fr .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fournitures de produits blancs.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 44113000.
Lieu de livraison : 102 avenue du Général de Gaulle, 93110 Rosny-sous-Bois.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Valeur minimum estimée (H.T.) : 20 000 euros.
Valeur maximum estimée (H.T.) : 205 000 euros.

Caractéristiques principales : 

le présent marché a pour objet la fourniture de produits blancs (sable, mortier ou ciment) pour le compte de la Ville de Rosny-Sous-Bois
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : fournitures de produits blancs.
Estimation de la valeur (H.T.) : entre 20 000 et 205 000 euros.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le paiement se fera par mandat administratif.
le financement sera assuré par les ressources du budget communal. Le marché est passé à prix unitaires et révisables.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas de groupement, la forme du groupement est laissée au choix des opérateurs économiques.
en application de l'article 45-iii du décret du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
chaque membre du groupement doit présenter sa candidature dans les formes prescrites par le présent Règlement de la Consultation. L'élimination d'un membre du groupement entraîne l'élimination de tout le groupement.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : lors de l'ouverture de l'enveloppe, ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application de l'article 55 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et les candidatures ne présentant pas de garanties techniques et financières suffisantes.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix : 65 %;
     - valeur technique : 35 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 28 novembre 2016, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : PAsup90-Granulats.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Les entreprises sont vivement invitées à retirer les DCE par voie électronique, en le téléchargeant sur le site www.maximilien.fr ou sur le site de la Ville www.rosny93.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 9 novembre 2016.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet :  http://www.maximilien.fr .

Instance chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Montreuil 7 rue Catherine-Puig 93100 Montreuil.

Mots déscripteurs
Animaux
Voirie et réseaux divers
Classe d'Activité
Classe Description de la classe d'activité
44 113000 Matériaux de construction routière