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Appel d'offre

Fourniture, installation, mise en service et maintenance d'un système d'analyse d'images de cytogénétique et fourniture des consommables associés

Emetteur : CHRU de Lille (59)
Source : BOAMP - Procédure adaptée
Parution : 10/11/2016
Clôture : 05/12/2016
  
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 59
Annonce No 16-163365
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CHRU de Lille.
 Correspondant : Mme CHEMIN Cathy, Assistante Marchés, direction des Achats - cellule des marchés - rue Philippe Marache 59037 Lille Cedex, tél. : 03-20-44-51-82, télécopieur : 03-20-44-47-23, courriel : achats-biomedicaux@chru-lille.fr adresse internet :  http://www.chru-lille.fr .
Adresse internet du profil d'acheteur :  http://www.achats-hopitaux.com .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : fourniture, installation, mise en service et maintenance d'un système d'analyse d'images de cytogénétique et fourniture des consommables associés.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 33000000.
Lieu de livraison : chru de lille, 59037 Lille Cedex.
Code NUTS : |FR|.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Caractéristiques principales : 

le marché, conclu en mono titularisation, est fractionné, il comprend :
Le marché est passé sous forme d'accord cadre exécuté émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25/03/2016 relatif aux marchés publics et de l'article 4 de de l'ordonnance du 23 juillet 2015 relative aux Marchés Publics.
- une partie variable à bons de commande avec un minimum et maximum exprimés en quantité pour la fourniture des équipements ;
- une partie à bons de commande pour la maintenance préventive sans minimum et avec un maximum en valeur ;
- une partie variable pour la fourniture de consommables sans minimum et avec un maximum en valeur ;
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : fourniture, installation, mise en service et maintenance d'un système d'analyse d'images de cytogénétique et fourniture des consommables associés.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 60 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : constitution d'une garantie à première demande préalablement au versement d' une avance (articles 122 à 124 du décret 2016-360 du 25/03/216).
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur ressources budgétaires propres- paiement à 50 jours.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : lettre de candidature, désignation du mandataire par ses co-traitants : Dc1 pré renseigné joint au dossier de consultation ou forme libre sous réserve de la fourniture de tous les renseignements et pièces prévues dans le Dc1.
Conformément à l'article 48 I 1° du décret no 2016-360 du 25 mars 2016, les candidats apportent impérativement la preuve, par tout moyen, et notamment en joignant les pièces mentionnées à l'article 51 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 :
O qu'ils ne sont pas soumis aux interdictions obligatoires et facultatives mentionnées aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics (Bloc F1a du Dc1) ;
O qu'ils sont en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-71 du code du travail (Bloc F1b du Dc1).
- les candidats produisent à l'appui de leur candidature les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, les cas échéant.
Capacité économique et financière - références requises : les renseignements relatifs à la capacité économique et financière du candidat individuel ou du membre du groupement (Bloc E du Dc2) :
Chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles.
déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : présentation d'une liste des principales fournitures fournies de même nature que le présent marché effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Marché réservé : non.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 5 décembre 2016, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : Cytogénétique.

Renseignements complémentaires : le dossier de consultation des entreprises pourra être retiré auprès de la Cellule Marchés à l'adresse suivante : CHRU de Lille Département des Ressources Physiques - direction des achats- service des marchés - 1 rue Philippe Marache 59037 Lille (Tél. 03.20.44.51.82 - télécopieur : 03.20.44.47.23 - courriel: achats-biomedicaux@chru-lille.fr.
" En application des dispositions de l'article 40 du décret 2016-360 du 25/03/2016, les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation dans son intégralité et de répondre via le site dont l'adresse Internet est : http://www.achats-hopitaux.com. L'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire depuis le 1er janvier 2010, mais elle leur permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE.
Date limite d'obtention : 5 décembre 2016, à 12 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 10 novembre 2016.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille 5 rue geoffroy saint hilaire CS 62039 59014 Lille Cedex, tél. : 03-59-54-23-42, courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, télécopieur : 03-59-54-24-45 adresse internet :  http://www.ta-lille.juradm.fr/ .

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lille 5 rue geoffroy saint hilaire CS 62039 59014 Lille Cedex, tél. : 03-59-54-23-42, courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, télécopieur : 03-59-54-24-45 adresse internet :  http://www.ta-lille.juradm.fr/ .

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Matériel électronique
Classe d'Activité
Classe Description de la classe d'activité
33 000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels