Expert en gestion des marchés publics

Moteur de recherche

Réinitialiser
Réinitialiser

00 Département non défini

01 Ain

02 Aisne

03 Allier

04 Alpes-de-Haute-Provence

05 Hautes-Alpes

06 Alpes-Maritimes

07 Ardèche

08 Ardennes

09 Ariège

10 Aube

11 Aude

12 Aveyron

13 Bouches-du-Rhône

14 Calvados

15 Cantal

16 Charente

17 Charente-Maritime

18 Cher

19 Corrèze

20A Corse-du-Sud

20B Haute-Corse

21 Côte-d'Or

22 Côtes-d'Armor

23 Creuse

24 Dordogne

25 Doubs

26 Drôme

27 Eure

28 Eure-et-Loir

29 Finistère

30 Gard

31 Haute-Garonne

32 Gers

33 Gironde

34 Hérault

35 Ille-et-Vilaine

36 Indre

37 Indre-et-Loire

38 Isère

39 Jura

40 Landes

41 Loir-et-Cher

42 Loire

43 Haute-Loire

44 Loire-Atlantique

45 Loiret

46 Lot

47 Lot-et-Garonne

48 Lozère

49 Maine-et-Loire

50 Manche

51 Marne

52 Haute-Marne

53 Mayenne

54 Meurthe-et-Moselle

55 Meuse

56 Morbihan

57 Moselle

58 Nièvre

59 Nord

60 Oise

61 Orne

62 Pas-de-Calais

63 Puy-de-Dôme

64 Pyrénées-Atlantiques

65 Hautes-Pyrénées

66 Pyrénées-Orientales

67 Bas-Rhin

68 Haut-Rhin

69 Rhône

70 Haute-Saône

71 Saône-et-Loire

72 Sarthe

73 Savoie

74 Haute-Savoie

75 Paris

76 Seine-Maritime

77 Seine-et-Marne

78 Yvelines

79 Deux-Sèvres

80 Somme

81 Tarn

82 Tarn-et-Garonne

83 Var

84 Vaucluse

85 Vendée

86 Vienne

87 Haute-Vienne

88 Vosges

89 Yonne

90 Territoire de Belfort

91 Essonne

92 Hauts-de-Seine

93 Seine-Saint-Denis

94 Val-de-Marne

95 Val-d'Oise

971 Guadeloupe

972 Martinique

973 Guyane

974 Réunion

975 Saint-Pierre-et-Miquelon

976 Mayotte

977 Polynésie Française

978 Nouvelle Calédonie

98 La Polynésie Française

984 Département non défini

986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre

mise en place, hébergement et exploitation d'une billettique interopérable sur le réseau zéphir

Emetteur : CHERBOURG-EN-COTENTIN (50)
Source : BOAMP - Appel d'offre négocié
Parution : 02/12/2016
Clôture : 19/12/2016
  

Département(s) de publication : 50
Annonce No 16-171833
I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ - SECTEURS SPÉCIAUX

Directive 2014/25/UE

Section I : Entité adjudicatrice

I.1) NOM ET ADRESSES
CHERBOURG-EN-COTENTIN, BP 808Cherbourg-Octeville, Point(s) de contact : M. le Maire, 50108, Cherbourg-en-Cotentin, F, Téléphone : (+33) 2 33 08 26 00, Courriel :  marches@lacuc.fr , Fax : (+33) 2 33 08 27 80, Code NUTS : FR252
    Adresse(s) internet :
    Adresse principale :  http://www.cuc-cherbourg.fr
    Adresse du profil acheteur :  http://www.klekoon.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
    
I.3) COMMUNICATION
L'accès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à l'adresse suivante :  http://www.klekoon.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse :   http://www.klekoon.com
I.6) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : réseau de transport urbain par autobus

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Mise en place, hébergement et exploitation d'une billettique interopérable sur le réseau Zéphir
Numéro de référence : PDEEA1611PN01
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 30210000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Mise en place, hébergement et exploitation d'une billettique interopérable sur le réseau Zéphir - Phase candidature
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 1 500 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  30210000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR252|
Lieu principal d'exécution : Cherbourg en Cotentin
II.2.4)Description des prestations :  Accord-cadre à BdC art 80. Le détail des prestations figure en section VI, article VI.3 - informations complémentaires.
II.2.5)Critères d'attribution
  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  1 500 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
    Nombre minimal envisagé : 3
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : oui
Identification du projet :  Fonds FEDER
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : 1) Imprimé DC1 (version avril 2016) - Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants - dûment complété, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.qouv.fr/daj/formulaires ;2) Imprimé DC2 (version avril 2016) - Déclaration du candidat - dûment complété, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.qouv.fr/daj/formulaires.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Le candidat devra indiquer les informations demandées à la rubrique E du formulaire DC2 précité. Il devra fournir également une déclaration concernant le chiffre d'affaire annuel du domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles. En cas de groupement, il conviendra d'apporter les mêmes renseignements pour chacun des membres. Chaque candidat fournira également une liste des principaux services fournis au cours des 5 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire (public ou privé) en lien avec l'objet du marché, une description des moyens (équipements, logistique) pour la réalisation de marchés de même nature, les effectifs moyens annuels du candidat. Une note technique évoquant la capacité à fournir les prestations demandées (voir description des prestations).
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.4)Règles et critères objectifs de participation
Liste et brève description des règles et critères : Les candidats n'ayant pas démontré par tout moyen leurs capacités ou compétences dans chacun des domaines cités plus haut et ci-dessous seront éliminés. Bonnes et nombreuses expériences dans le domaine de la billettique classique (type carte centric) en lien avec les fonctionnalités développées plus haut. Bonnes et nombreuses expériences dans l'interopérabilité. Objectif : sélectionner au moins 3 candidats
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.1.6)Cautionnement et garanties exigés :
En cas de versement d'avance, une garantie à première demande sera exigée.
III.1.7)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Financements prévisionnels : fonds FEDER, budget annexe TransportsModalités de paiement : paiement sous 30 jours par virement administratif
III.1.8)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Un même cotraitant peut se présenter dans plusieurs groupements
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :  
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

            
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant huit ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
19 décembre 2016 - 17:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date : 9 janvier 2017
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans le projet ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
        
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
La procédure est une procédure négociée avec mise en concurrence préalable conformément à l'article 74 du décret marché public no 2016-360 du 25 mars 2016.Date prévisionnelle de notification du marché : avril 2017 -  Durée de validité des offres : 120 jours - marché avec une partie forfaitaire (projet de base) et une partie à bon de commande pour ajout de matériels, de fonctions ou de prestations : projet de base : - système sans-contact de type carte centric ; - interopérabilité avec le système normand Atoumod ; - équipement d?autobus et de minibus ; - dAT pour pôle d?échanges ; -Boutique en ligne et services dématérialisés aux usagers ; - hébergement en Datacenter et infogérance ; - maintenance logicielle et matérielle du dispositif billettique ; assistance à l?administration technique et fonctionnelle de la billettique. Prestations à bon de commande : 1- distribution, validation et contrôle de titres dématérialisés (application mobile type M-Ticketing) ; 2- accès à la base clients et infractions sur Portable de Contrôle ; 3- interface avec la SEC Atoumod ; 4- reprise de la base clientèle TITAN ; 5- externalisation de la création de cartes ; 6- interface avec un Distributeur Automatique de Recettes Conducteurs ;7- dématérialisation de services sur la boutique en ligne.Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges adressé aux candidats sélectionnés et admis à négocier.Description des prestations : accord-cadre à Bdc art 80 comprenant dans un 1er temps le système sans-contact de type carte centric, l?interopérabilité avec le système normand Atoumod, l?équipement d?autobus et de minibus, l?équipement en Distributeurs Automatiques de Titres sur des Principaux Pôles d?echanges, la boutique en ligne et services dématérialisés aux usagers, l?hébergement en Datacenter et infogérance, la maintenance au-delà de la période de garantie, l?assistance à l?administration technique et fonctionnelle. Puis en fonction des choix du réseau Zéphir, sur Bdc, la distribution, validation et contrôle de titres dématérialisés (application mobile type M-Ticketing), l?accès à la base clients et infractions sur Portable de Contrôle, l?interface avec le système d?échange de données d?atoumod, la reprise de la base clientèle TITAN, l?externalisation de la création de cartes, l?interface avec un Distributeur Automatique de Recettes Conducteurs, la Démat de services sur la boutique en ligne
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Caen, 3 rue Arthur Le Duc, 14050, Caen Cedex 4, F, Téléphone : (+33) 2 31 70 72 72, Courriel :  greffe.ta-caen@juradm.fr , Adresse internet :  http://www/caen.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel (CJA, art. L551-1et s) Référé contractuel (CJA, art. L551-13 et s) Recours et contestation de validité du contrat dans le délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Caen, 3 rue Arthur Le Duc, 14050, Caen Cedex 4, F, Téléphone : (+33) 2 31 70 72 72, Courriel :  greffe.ta-caen@juradm.fr , Adresse internet :  http://www/caen.tribunal-administratif.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
30 novembre 2016
Mots déscripteurs
Equipement industriel
Informatique (matériel)
Informatique (prestations de services)
Informatique (assistance)
Classe d'Activité
Classe Description de la classe d'activité
30 210000 Machines de traitement des données (matériel)

Autres éléments possiblement liés


Mise en place, hébergement et exploitation d'une billettique interopérable sur le réseau Zéphir
Emetteur : CHERBOURG-EN-COTENTIN
Source : KLEKOON -
Parution : 02/12/2016 15:58:16
Clôture : 07/04/2017

Dossier

Réponse

Marché dématérialisé sur Klekoon
Mise en place, hébergement et exploitation d'une billettique interopérable sur le réseau Zéphir
Acheteur public
COMMUNE DE CHERBOURG - EN - COTENTIN
2, rue des Bastions
50100 cherbourg-en-cotentin FR
Téléphone : 0233878809
Informations générales
Référence de la consultation PDEEA1611PN01 
Mise en ligne 02/12/2016 15:58:16 
Mode de passation  
Catégorie de marché Fournitures
Classe d'activité - 30 Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels
Département Manche (50) 
Date limite des candidatures 19/12/2016 17:00:00
Date limite des offres 07/04/2017 17:00:00 
Objet de la consultation
Mise en place, hébergement et exploitation d'une billettique interopérable sur le réseau Zéphir 
Liste des lots
Lot  : Marché à lot unique Mise en place, hébergement et exploitation d'une billettique interopérable sur le réseau Zéphir
Questions-Réponses
Vous trouverez ici les questions posé par des entreprises ainsi que les réponses de l'organisme émetteur.
Question posée le 21/02/2017 14:24:37 Bonjour

Dans le cadre de l’appel d’offres, nous souhaiterions pouvoir effectuer une visite de site.

Nous vous remercions par avance de bien vouloir nous confirmer la possibilité d’organiser cette visite et les dates de disponibilités.

Cordialement,
Réponse de l'organisme émetteur : Bonjour,

Suite à la question posée par un candidat, je vous informe qu'une visite du site de Zéphir Bus est organisée sur place le jeudi 9 mars de 10h30 à 12h30 à l'adresse suivante :

Zéphir Bus (Kéolis Cherbourg)
491 Rue de la Chasse aux Loups
Tourlaville
50110 Cherbourg-en-Cotentin

Je vous remercie de bien vouloir me faire part de votre participation ou non à cette visite via la plateforme et également par mail à l'adresse suivante : jocelyne.renouf@lacuc.fr.

Cordialement
Question posée le 01/03/2017 16:11:20 1 - CCTP p.8 - art. 2.4 : TPV Atoumod. Pouvez-vous confirmer que l'achat du TPV Atoumod ne fait pas partie du périmètre de ce marché ?

2 -  CCTP p.32-art.4.3.1.1.8 : Il est écrit : "la  gestion des  recettes devra  être adaptée pour gérer deux modes de gestion de recettes" (vente au casier et enregistrement des opérations de ventes). Selon notre compréhension, il s'agit bien de 2 flux financiers différents mais la gestion des recettes est la même. Pouvez-vous confirmer ?

3 -  CCTP p.45-art.4.3.3.1.2 : Il est écrit : "Le pupitre-valideur doit donc gérer ces 2 modes de communication (Wifi et 3G/4G)". Nous comprenons que les pupitres valideurs doivent être équipés d'un module Wifi et 3G/4G dès la mise en service. Les cartes SIM et abonnements correspondants pourront être installés ultérieurement dans le cadre des cars interurbains. Pouvez-vous confirmer notre compréhension ?

4- CCTP p.49-art.4.3.3.3.2 : Faut-il prévoir des stations d'accueil pour PDVV au dépôt ou dans un local taxi ? Voire  individuellement par taxi ?

5-CCTP p.72-art.4.5.4 : Aucun module de rechange n'est prévu pour les DAT dans le lot de rechange minimal. Pouvez-vous confirmer ?

6-CCTP p.72-art.4.5.6-CSC : Il est demandé 2 visuels. Pouvez-vous préciser la répartition de volume de ces  visuels sur l'ensemble des 20000 cartes demandées ?

7-CCTP p.97-art.4.8.2.7.1-Formation : Est-il envisageable de former un formateur interne pour les contrôleurs, de la même manière que pour les conducteurs ?

8-CCTP p.98-art.4.8.2.7.1- Formation : Pouvez-vous nous confirmer que les dépositaires seront formés par un formateur interne de l'exploitant ?

9-CCTP p.101-art4.8.2.10.2 : Il manque une valeur devant le symbole '%' dans la description des pénalités.

10-CCTP p.106-art.5.2- Administration fonctionnelle : Il est écrit "Le Titulaire est, au quotidien, l’interlocuteur des utilisateurs du système billettique et  en  particulier  du  référent  billettique  du  réseau  Zéphir". Devons-nous comprendre que l'ensemble des utilisateurs  sera en mesure de contacter l'assistance du titulaire, ou bien uniquement le référent billettique du réseau Zéphir ?

11-CCTP p.111-art.5.5.4 : Il est écrit : "Les modifications dans la billettique se font dans un délai maximum de 3 jours ouvrés  à  partir  de  la  réception  de  la  demande". Pouvez-vous expliciter de quelles modifications il s'agit ?

12-CCTP p.112-art.5.6-Réversibilité : Il est écrit que le titulaire s'engage sur la portabilité, sur le support technique et la fourniture des documentations. Doit-on également chiffrer l'installation du logiciel système sur une nouvelle plate-forme ?

13-DQE - BPU-Fourniture : Est-ce que les 200 000 supports BSC comprennent à la fois les BSC pour les DAT et les BSC pour la vente au casier ? Pouvez-vous préciser avec quelle répartition ?

14-RC-Art. 9-Critères de choix des offres-2)Prix des offres : La comparaison des prix s’entend la seule partie forfaitaire ? Ou bien intègre-t-elle les éléments de maintenance, hébergement…  ?

15-AE-Art. 4.2 et Art.6 : Pourriez-vous nous confirmer que le calcul de l’avance à verser de 5% s’entend bien sur les 15 mois d’exécution, à savoir (montant forfaitaire x 5% X 12/15) ?

16-AE-Art. 4.2 et Art.6 : Dans quelle mesure la Maîtrise d’ouvrage pourrait-elle augmenter le montant de l’avance à la commande selon les dispositions de l’ordonnance qui autorise des versements jusqu’à 30% ?
Réponse de l'organisme émetteur : 1 - CCTP p.8 - art. 2.4 : TPV Atoumod. Pouvez-vous confirmer que l'achat du TPV Atoumod ne fait pas partie du périmètre de ce marché ?
Réponse : Nous confirmons que le TPV Atoumod ne fait pas partie de ce marché. Il sera approvisionné par ailleurs.  

2 - CCTP p.32-art.4.3.1.1.8 : Il est écrit : "la gestion des recettes devra être adaptée pour gérer deux modes de gestion de recettes" (vente au casier et enregistrement des opérations de ventes). Selon notre compréhension, il s'agit bien de 2 flux financiers différents mais la gestion des recettes est la même. Pouvez-vous confirmer ?
Réponse : Nous confirmons. La gestion des recettes est unique et consolide l’ensemble des flux financiers.

3 - CCTP p.45-art.4.3.3.1.2 : Il est écrit : "Le pupitre-valideur doit donc gérer ces 2 modes de communication (Wifi et 3G/4G)". Nous comprenons que les pupitres valideurs doivent être équipés d'un module Wifi et 3G/4G dès la mise en service. Les cartes SIM et abonnements correspondants pourront être installés ultérieurement dans le cadre des cars interurbains. Pouvez-vous confirmer notre compréhension ?
Réponse : Nous confirmons cela. Toutefois et s’il y avait une difficulté à gérer ces 2 modes de communication simultanément, les candidats l’indiqueront dans leur offre et pourront proposer d’approvisionner ultérieurement des pupitres communiquant en 3G. La billettique doit par contre impérativement pouvoir gérer des pupitres Wifi et des pupitres 3G sur le parc.    

4- CCTP p.49-art.4.3.3.3.2 : Faut-il prévoir des stations d'accueil pour PDVV au dépôt ou dans un local taxi ? Voire individuellement par taxi ?
Réponse : Oui, les stations d’accueil individuelles doivent être intégrées. Toutefois, ce point pourra être discuté lors des négociations en fonction de l’organisation projetée par le délégataire et aussi des optimisations proposées par les candidats.  

5-CCTP p.72-art.4.5.4 : Aucun module de rechange n'est prévu pour les DAT dans le lot de rechange minimal. Pouvez-vous confirmer ?
Réponse : Nous indiquons qu’un lot de pièce détaché doit être prévu et dimensionné pour les 5 DAT au marché. Il doit apparaitre dans le prix « Lot de matériel de rechange » qui intègre un ensemble de pièces détachées afin qu’il n’y ait pas d’indisponibilité d’équipements.  

6-CCTP p.72-art.4.5.6-CSC : Il est demandé 2 visuels. Pouvez-vous préciser la répartition de volume de ces visuels sur l'ensemble des 20000 cartes demandées ?
Réponse : La répartition se ferait par lot de 10.000 cartes.

7-CCTP p.97-art.4.8.2.7.1-Formation : Est-il envisageable de former un formateur interne pour les contrôleurs, de la même manière que pour les conducteurs ?
Réponse : Oui, il est possible de former des formateurs internes qui formeront ensuite l’ensemble des conducteurs et contrôleurs.  

8-CCTP p.98-art.4.8.2.7.1- Formation : Pouvez-vous nous confirmer que les dépositaires seront formés par un formateur interne de l'exploitant ?
Réponse : Oui, cette hypothèse peut être prise en compte. Cela permettra au délégataire d’accompagner et d’informer ses dépositaires.  

9-CCTP p.101-art4.8.2.10.2 : Il manque une valeur devant le symbole '%' dans la description des pénalités.
Réponse : Ce pourcentage reste à définir toutefois le montant des pénalités sur le partie maintenance serait plafonné à 10% du montant annuel.

10-CCTP p.106-art.5.2- Administration fonctionnelle : Il est écrit "Le Titulaire est, au quotidien, l’interlocuteur des utilisateurs du système billettique et en particulier du référent billettique du réseau Zéphir". Devons-nous comprendre que l'ensemble des utilisateurs sera en mesure de contacter l'assistance du titulaire, ou bien uniquement le référent billettique du réseau Zéphir ?
Réponse : Nous précisons que seul le référent billettique du réseau Zéphir contactera le Titulaire.

11-CCTP p.111-art.5.5.4 : Il est écrit : "Les modifications dans la billettique se font dans un délai maximum de 3 jours ouvrés à partir de la réception de la demande". Pouvez-vous expliciter de quelles modifications il s'agit ?
Réponse : Il s’agit des modifications de paramétrage. Toutefois, ce délai peut être assoupli. Les candidats seront force de proposition sur le sujet.    

12-CCTP p.112-art.5.6-Réversibilité : Il est écrit que le titulaire s'engage sur la portabilité, sur le support technique et la fourniture des documentations. Doit-on également chiffrer l'installation du logiciel système sur une nouvelle plate-forme ?
Réponse : Oui. La prestation doit intégrer l’ensemble des actions pour une ré installation et mise en service chez un nouvel hébergeur.

13-DQE - BPU-Fourniture : Est-ce que les 200 000 supports BSC comprennent à la fois les BSC pour les DAT et les BSC pour la vente au casier ? Pouvez-vous préciser avec quelle répartition ?
Réponse : Oui, cela couvre les 2 modes de distribution. La répartition restera à affiner mais il y aurait 100.000 BSC pour les DAT et 100.000 BSC pour la vente au casier (sachant que la vente à bord se fait sur ticket thermique).

14-RC-Art. 9-Critères de choix des offres-2)Prix des offres : La comparaison des prix s’entend la seule partie forfaitaire ? Ou bien intègre-t-elle les éléments de maintenance, hébergement… ?
Réponse : Le prix considéré pour l’analyse des prix sera celui du DQE à savoir l’investissement et les coûts de fonctionnement pour les 4 premières années.  

15-AE-Art. 4.2 et Art.6 : Pourriez-vous nous confirmer que le calcul de l’avance à verser de 5% s’entend bien sur les 15 mois d’exécution, à savoir (montant forfaitaire x 5% X 12/15) ?
Réponse :  S’agissant d’un accord cadre à bons de commande, l’avance est accordée pour chaque bon de commande supérieur à 50 000 €.

16-AE-Art. 4.2 et Art.6 : Dans quelle mesure la Maîtrise d’ouvrage pourrait-elle augmenter le montant de l’avance à la commande selon les dispositions de l’ordonnance qui autorise des versements jusqu’à 30% ?
Réponse : Ce point pourra être discuté lors des négociations.
Question posée le 06/03/2017 16:20:50 1- CCTP Page 33-CCTP Section 4.3.1.1.10 : Afin de répondre à toutes les situations d'installation possibles, pouvez-vous confirmer qu'il faut équiper tous les DAT de routeur 3G/4G et de liaison filaire ?
Réponse de l'organisme émetteur : 1- CCTP Page 33-CCTP Section 4.3.1.1.10 : Afin de répondre à toutes les situations d'installation possibles, pouvez-vous confirmer qu'il faut équiper tous les DAT de routeur 3G/4G et de liaison filaire ?

Réponse : Pour répondre à toutes les situations d’installation, il doit être possible pour chaque DAT de communiquer en 3G/4G ou en liaison filaire (l’un ou l’autre, sachant que le projet BHNS n’est pas arrêté). Toutefois, les candidats peuvent proposer les 2 modes de communication (en pré réservation sur les DAT).  
Question posée le 07/03/2017 10:36:05 Bonjour,

Merci de bien vouloir nous préciser le nom de l'AMO responsable du dossier.

Cordialement,
Réponse de l'organisme émetteur : Question : Merci de bien vouloir nous préciser le nom de l'AMO responsable du dossier ?

Réponse : L'AMO qui nous accompagne est la société MT3.
Question posée le 16/03/2017 16:05:24 Dans le document DQE_Billettique, la cellule E87 est calculée de la façon suivante :
      =SOMME(D83:D83)

Ne devrait elle pas être calculée comme suit :
      =SOMME(D83:D86)
Réponse de l'organisme émetteur : Question : Dans le document DQE_Billettique, la cellule E87 est calculée de la façon suivante :
=SOMME(D83:D83)

Ne devrait elle pas être calculée comme suit :
=SOMME(D83:D86)

Réponse : je vous confirme qu'il s'agit d'une erreur matérielle et que le calcul de la cellule E87 est bien =SOMME (D83:D86)
Question posée le 21/03/2017 07:17:08 CCTP p.48-4.3.3.2.2 : Lors de la visite de site, nous n'avons pas vu de switch Ethernet comme mentionné dans le CCTP. Pouvez-vous nous indiquer le raccordement Ethernet entre le SAE et la billettique ?
Réponse de l'organisme émetteur : Question : CCTP p.48-4.3.3.2.2 : Lors de la visite de site, nous n'avons pas vu de switch Ethernet comme mentionné dans le CCTP. Pouvez-vous nous indiquer le raccordement Ethernet entre le SAE et la billettique ?

Réponse : la disponibilité du switch embarqué n'étant pas assurée, il est demandé aux candidats de fournir ce type d'équipement dans leur offre pour la sureté de fonctionnement des équipements embarqués billettiques.
Question posée le 01/04/2017 12:05:00 Dans l’acte d’engagement, Article 4.1 – Durée : Il est noté « Le marché est conclu pour une durée de quatre ans à compter de sa notification ». Or, la durée totale avant réception finale prévue au CCTP est de 18 mois (4.9.1 – Délais de réalisation). Après quoi s’ajoutent 2 ans de garantie (CCTP 4.8.2.10.1) puis 2 ans de maintenance post-garantie (durée indiquée dans le DQE). Pourriez-vous corriger l’acte d’engagement afin que la durée du marché soit de 66 mois, ou clarifiez la situation ?
Réponse de l'organisme émetteur : Question : Dans l’acte d’engagement, Article 4.1 – Durée : Il est noté « Le marché est conclu pour une durée de quatre ans à compter de sa notification ». Or, la durée totale avant réception finale prévue au CCTP est de 18 mois (4.9.1 – Délais de réalisation). Après quoi s’ajoutent 2 ans de garantie (CCTP 4.8.2.10.1) puis 2 ans de maintenance post-garantie (durée indiquée dans le DQE). Pourriez-vous corriger l’acte d’engagement afin que la durée du marché soit de 66 mois, ou clarifiez la situation ?

Réponse : Il s’agit d’un accord cadre, la durée de quatre ans est donc la période pendant laquelle des bons de commande sur la base du bordereau de prix pourront-être émis. (un bon de commande pour la mise en place de la billettique assorti d’une durée de 18 mois, des bons de commande successifs pour l’acquisition de matériels ou des prestations complémentaires). Quant au délai de garantie de deux ans, celui-ci commence à courir à compter de la réception définitive mais n’a pas de lien direct avec le délai d’exécution du marché.