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81 Tarn

82 Tarn-et-Garonne

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85 Vendée

86 Vienne

87 Haute-Vienne

88 Vosges

89 Yonne

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91 Essonne

92 Hauts-de-Seine

93 Seine-Saint-Denis

94 Val-de-Marne

95 Val-d'Oise

971 Guadeloupe

972 Martinique

973 Guyane

974 Réunion

975 Saint-Pierre-et-Miquelon

976 Mayotte

977 Polynésie Française

978 Nouvelle Calédonie

98 La Polynésie Française

984 Département non défini

986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre

FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES DE CHIRURGIE 2017

Emetteur : C.H.U. de Nice (06)
Source : BOAMP - Appel d'offre négocié
Parution : 15/02/2017
Clôture : 16/03/2017
  

Département(s) de publication : 6
Annonce No 17-21289
I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
C.H.U. de Nice, Numéro national d'identification : 260 600 705 000 40, 4 Avenue Reine Victoria CS 91179, Point(s) de contact : M. Charles GUEPRATTE, Directeur Général, 06003, Nice Cedex 1, F, Téléphone : (+33)  04 92 03 46 84, Courriel :  achach.k@chu-nice.fr , Fax : (+33)  04 62 03 75 72, Code NUTS : FR823
    Adresse(s) internet :
    Adresse principale :  http://www.chu-nice.fr
    Adresse du profil acheteur :  http://www.marches-publics.gouv.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
    
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :  https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : C.H.U. de Nice Hôpital Pasteur 2 Unité Centralisée d'Approvisionnement et d'Achats DMS (UCAADMS), Numéro national d'identification : 260 600 705 000 40, 30 Avenue de la Voie Romaine, Point(s) de contact : Renseignements d'ordre technique : Mme ACHACH et Mme VIEVILLE-MAGNAS Pharmaciens Renseignements d'ordre administratif : Cellule des Marchés Mme ALLASIA Tél : 04.92.03.42.52 ou Mme PEDRENO Tél : 04.92.03.46.84, 06001, Nice Cedex 1, F, Courriel :  achach.k@chu-nice.fr , Code NUTS : FR823, Adresse internet :  https://www.marches-publics.gouv.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse :   https://www.marches-publics.gouv.fr
à l'adresse suivante : C.H.U. de NicE Hôpital de Cimiez Pôle Ressources Matérielles Cellule des marchés, Numéro national d'identification : 260 600 705 000 40, 4 Avenue Reine Victoria CS 91179, 06003, Nice Cedex 1, F, Téléphone : (+33)  04 92 03 42 52, Courriel :  cell-cent-march@chu-nice.fr , Fax : (+33)  04 92 03 75 72, Code NUTS : FR823, Adresse internet :  https://www.marches-publics.gouv.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES DE CHIRURGIE 2017
Numéro de référence : 2017-PCN002-PCLE
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 33141000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES DE CHIRURGIE 2017
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :   euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Treillis polypropylène préformé Droite/gauche Treillis et tissus de renforcement
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  33141000
Descripteur supplémentaire :  
Code CPV principal :  33141127
Descripteur supplémentaire :  
Code CPV principal :  33141116
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR823|
Lieu principal d'exécution : CHU de Nice
II.2.4)Description des prestations :  Treillis polypropylène préformé Droite/gauche Treillis et tissus de renforcement avec système de pose intégré pour chirurgie laparoscopique
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critères techniques / Pondération :  70
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  13
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  Le marché est renouvelable deux fois une année par reconduction tacite, soit jusqu'au 30.06.2020.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Tissu de renforcement PTFE Treillis et tissus de renforcement
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  33141000
Descripteur supplémentaire :  
Code CPV principal :  33141127
Descripteur supplémentaire :  
Code CPV principal :  33141116
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR823|
Lieu principal d'exécution : C.H.U. de Nice
II.2.4)Description des prestations :  Tissu de renforcement PTFE Treillis et tissus de renforcement
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critères techniques / Pondération :  70
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  13
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  Le marché est renouvelable deux fois une année par reconduction tacite soit jusqu'au 30 Juin 2020.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Patch biface semi-résorbable Treillis et tissus de renforcement pour hernie ombilicale
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  33141000
Descripteur supplémentaire :  
Code CPV principal :  33141127
Descripteur supplémentaire :  
Code CPV principal :  33141116
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR823|
Lieu principal d'exécution : C.H.U. de Nice
II.2.4)Description des prestations :  Patch biface semi-résorbable Treillis et tissus de renforcement pour hernie ombilicale
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critères techniques / Pondération :  70
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  13
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  Le marché est renouvelable deux fois une année par reconduction tacite, soit jusqu'au 30.06.2020.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Poudre gelatine hemostatique résorbable Hémostatiques chirurgicaux et divers
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  33141000
Descripteur supplémentaire :  
Code CPV principal :  33141127
Descripteur supplémentaire :  
Code CPV principal :  33141116
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR823|
Lieu principal d'exécution : C.H.U. de Nice
II.2.4)Description des prestations :  Poudre gelatine hemostatique résorbable Hémostatiques chirurgicaux et divers
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critères techniques / Pondération :  70
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  13
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  Le marché est renouvelable deux fois une année par reconduction tacite, soit jusqu'au 30.06.2020.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Compresse collagène antibiotique Hemostatiques chirurgicaux et divers
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  33141000
Descripteur supplémentaire :  
Code CPV principal :  33141127
Descripteur supplémentaire :  
Code CPV principal :  33141116
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR823|
Lieu principal d'exécution : C.H.U. de Nice
II.2.4)Description des prestations :  Compresse collagène antibiotique Hemostatiques chirurgicaux et divers
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critères techniques / Pondération :  70
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  13
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  Le marché est renouvelable deux fois une année par reconduction tacite, soit jusqu'au 30.06.2020.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Barrière anti-adhérence pour chirurgie de la main Hémostatiques chirurgicaux et divers
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  33141000
Descripteur supplémentaire :  
Code CPV principal :  33141127
Descripteur supplémentaire :  
Code CPV principal :  33141116
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR823|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Barrière anti-adhérence pour chirurgie de la main Hémostatiques chirurgicaux et divers
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critères techniques / Pondération :  70
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  13
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  Le marché es renouvelable deux fois une année par reconduction tacite, soit jusqu'au 30.06.2020.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : - La lettre de candidature (DC1) dûment renseignée - La déclaration du candidat (DC2) accompagnée des éléments relatifs au chiffre d'affaires des 3 dernières années, aux moyens techniques et humains de la société ainsi qu'aux références - Si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du (ou des) jugement (s) prononcé (s) à cet effet (les formulaires DC1, DC2 susmentionnés sont disponibles gratuitement sur le site www.colloc.bercy.gouv.fr, thème : marchés publics). Ces documents datés devront obligatoirement comporter le nom de la société. Il sera accepté les documents mentionnés à l'Article 51 du Décret no 2016-360 du 25 Mars 2016 relatif aux Marchés Publics, attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner. Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (D.U.M.E.) (Cf R.C. Article 11.2).
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :  
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

                                
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre :
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
16 mars 2017 - 16:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date : 17 mars 2017
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
        
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
date limite de reception des candidatures : 16 MARS 2017 à 16 heuresdate limite de reception des offres : 13 AVRIL 2017 à 16 heurestoute offre faite sans envoi des échantillons pourrait ne pas être retenue. Les documents techniques ainsi que les spécimens devront parvenir à l'hôpital Pasteur 2 Pharmacie UCAADMS avant le 13.04.2017 à 16 heures.Conditions d'obtention des documents : Format électronique : En complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) via le site dont l'adresse Internet est https://www.marches-publics.gouv.fr de manière gratuite. Format papier : Les dossiers de consultation seront fournis gratuitement sur demande écrite (courrier, télécopieur, e-mail) Conditions de remise des offres ou des candidatures : Format électronique : les candidats doivent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur lesite https://www.marches-publics.gouv.fr, avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire : Gmt+1). Toute modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt est interdite et entraînera le rejet de l'offre. Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont indiquées dans le règlement de consultation. Format papier : par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, chronopost, porteur spécial, dépôt...) adresse postale de réception et de dépôt : C.H.U. De Nice, Hôpital de Cimiez - pôle Ressources Matérielles - cellule des Marchés Grand Hôtel - 1er étage, 4 avenue Reine Victoria, CS 91179, 06003 Nice Cedex 1. Date d'effet de l'accord Cadre : date de notification au titulaire. Date prévisionnelle de démarrage de l'accord Cadre : Début Juin 2017. Date de fin de l'accord Cadre : 30.06.2020. Le détail des critères de jugement des offres figure dans le Règlement de Consultation
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nice, 33 Boulevard Franck Pilatte B.P. 4179, 06359, Nice Cedex 4, F, Téléphone : (+33)  04 92 04 13 13, Courriel :  greffe.ta-nice@juradm.fr , Fax : (+33)  04 93 55 78 31, Adresse internet :  http://www.ta-nice.juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Secrétariat Général pour les Affaires Générales Comité Consultatif Interrégional Amiable des Litiges, Boulevard Franck Peytral, 13282, Marseille, F, Téléphone : (+33)  04 91 15 63 74, Fax : (+33)  04 91 15 61 90
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Nice, 33 Boulevard Franck Pilatte B.P. 4179, 06359, Nice Cedex 4, F, Téléphone : (+33)  04 92 04 13 13, Courriel :  greffe.ta-nice@juradm.fr , Fax : (+33)  04 93 55 78 31, Adresse internet :  http://www.ta-nice.juradm.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
13 février 2017
Mots déscripteurs
Matériel médical
Classe d'Activité
Classe Description de la classe d'activité
33 141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
33 141116 Tampons et compresses
33 141127 Hémostatiques résorbables