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Appel d'offre

Organisation d'évènements culturels dans le cadre de la Commémoration du Centenaire de la Première Guerre mondiale.

Emetteur : CCPN (60)
Source : BOAMP - Procédure adaptée
Parution : 15/02/2017
Clôture : 10/03/2017
  
Avis de marché

Département(s) de publication : 60
Annonce No 17-22838
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CCPN.
 Correspondant :  M. le président, 1435, Boulevard Cambronne 60400 Noyoncourriel : courriel@paysnoyonnais.fr adresse internet :  https://www.marches-securises.fr/ .
Adresse internet du profil d'acheteur :  https://www.marches-securises.fr/ .

Objet du marché : numéro de la consultation : 2017-pa-08 Organisation d'évènements culturels dans le cadre de la Commémoration du Centenaire de la Première Guerre mondiale.

Caractéristiques principales : 
la prestation porte sur l'organisation de deux événements sur le thème de la Grande Guerre, prévus en 2018 par le Musée Territoire 14-18 à l'occasion du centenaire de la fin de la Première Guerre mondiale. Elle comprend la définition du concept des deux événements ainsi que l'élaboration des programmes, l'organisation, l'animation, la location des équipements et le suivi opérationnel des manifestations. La nature et les spécificités techniques des prestations sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp). Forme de marché : ordinaire. Attribution d'un marché unique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : numéro de la consultation : 2017-pa-08 Organisation d'évènements culturels dans le cadre de la Commémoration du Centenaire de la Première Guerre mondiale.
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 18 mois à compter de la notification du marché.
début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service
Cautionnement et garanties exigés : aucune clause de garantie financière prévue.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prestations réglées par un prix global forfaitaire Prix actualisables. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire du marché.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : les documents et renseignements à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont mentionnées dans les documents de la consultation.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 10 mars 2017, à 16 h 30.
Délai minimum de validité des offres : 150 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'amiens 14 Rue Lemerchier CS 81114 80011 amiens Cedex 01 Précisions concernant les délais d'introduction des recours : Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, etre exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intéret lésé, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Organe chargé des procédures de médiation : CCIR amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy Préfecture de la Meurthe et Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac 54038 NANCY Numéro de la consultation : 2017-pa-08.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie papier est autorisée : Poste avec AR, Dépôt contre récépissé.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 15 février 2017.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Communauté de communes du Pays Noyonnais Service des marchés publics.
 Correspondant : M. Miroslav Vittorio, Responsable du service marchés publics,  1435, Boulevard Cambronne,  60400 Noyon, courriel : vittorio.miroslav@paysnoyonnais.fr,  adresse internet :  https://www.marches-securises.fr .
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Communauté de communes du Pays Noyonnais Service des marchés publics.
 Correspondant : M. Miroslav Vittorio, Responsable du service marchés publics,  1435, Boulevard Cambronne,  60400 Noyon, courriel : vittorio.miroslav@paysnoyonnais.fr,  adresse internet :  https://www.marches-securises.fr .
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Communauté de communes du Pays Noyonnais Service des marchés publics.
 1435, Boulevard Cambronne,  60400 Noyon.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Communauté de communes du Pays Noyonnais Service des marchés publics.
 Correspondant : M. Miroslav Vittorio, Responsable du service marchés publics,  1435, Boulevard Cambronne,  60400 Noyon, courriel : vittorio.miroslav@paysnoyonnais.fr,  adresse internet :  https://www.marches-securises.fr .
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Communauté de communes du Pays Noyonnais Service des marchés publics.
 Correspondant : M. Miroslav Vittorio, Responsable du service marchés publics,  1435, Boulevard Cambronne,  60400 Noyon, courriel : vittorio.miroslav@paysnoyonnais.fr,  adresse internet :  https://www.marches-securises.fr .
Mots déscripteurs
Maintenance
Classe d'Activité
Classe Description de la classe d'activité
45 000000 Travaux de construction
50 000000 Services de réparation et d'entretien
72 000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui