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57 Moselle

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61 Orne

62 Pas-de-Calais

63 Puy-de-Dôme

64 Pyrénées-Atlantiques

65 Hautes-Pyrénées

66 Pyrénées-Orientales

67 Bas-Rhin

68 Haut-Rhin

69 Rhône

70 Haute-Saône

71 Saône-et-Loire

72 Sarthe

73 Savoie

74 Haute-Savoie

75 Paris

76 Seine-Maritime

77 Seine-et-Marne

78 Yvelines

79 Deux-Sèvres

80 Somme

81 Tarn

82 Tarn-et-Garonne

83 Var

84 Vaucluse

85 Vendée

86 Vienne

87 Haute-Vienne

88 Vosges

89 Yonne

90 Territoire de Belfort

91 Essonne

92 Hauts-de-Seine

93 Seine-Saint-Denis

94 Val-de-Marne

95 Val-d'Oise

971 Guadeloupe

972 Martinique

973 Guyane

974 Réunion

975 Saint-Pierre-et-Miquelon

976 Mayotte

977 Polynésie Française

978 Nouvelle Calédonie

98 La Polynésie Française

984 Département non défini

986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre

Programme Régional de Formation 2017-2019 ; Obtenir une certification par la VAE - Prestations d'accompagnement pour les PASS VAE financés par la Région et initiés entre le 01/09/2017 et le 31/05

Emetteur : Région Hauts-de-France (59)
Source : BOAMP - Appel d'offre ouvert
Parution : 16/02/2017
Clôture : 31/03/2017
  

Département(s) de publication : 59
Annonce No 17-22293
I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Région Hauts-de-France, 151, Avenue du Président Hoover, 59555, LILLE, F, Courriel :  contactachatpublic@hautsdefrance.fr , Code NUTS : FR3
    Adresse(s) internet :
    Adresse principale :  https://marchespublics.hautsdefrance.fr
    Adresse du profil acheteur :  http://marchespublics.hautsdefrance.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
    
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :  https://marchespublics.hautsdefrance.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : Région Hauts-de-France, 151, Avenue du Président Hoover, 59555, LILLE, F, Courriel :  dematnpdc@hautsdefrance.fr , Code NUTS : FR3, Adresse internet :  https://marchespublics.hautsdefrance.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse :   https://marchespublics.hautsdefrance.fr
à l'adresse suivante : Région Hauts-de-France, 151, Avenue du Président Hoover, 59555, LILLE, F, Courriel :  dematnpdc@hautsdefrance.fr , Code NUTS : FR3, Adresse internet :  https://marchespublics.hautsdefrance.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Programme Régional de Formation 2017-2019 ; Obtenir une certification par la VAE - Prestations d'accompagnement pour les PASS VAE financés par la Région et initiés entre le 01/09/2017 et le 31/05/2020
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Programme Régional de Formation 2017-2019 ; Obtenir une certification par la VAE - Prestations d'accompagnement pour les PASS VAE financés par la Région et initiés entre le 01/09/2017 et le 31/05/2020. La présente consultation débouchera sur la passation d'accords-cadres à bons de commande multi-attributaires sans minimum ni maximum. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre : 3 840 000,00 euro(s).
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 3 840 000,00  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour un nombre maximal de lots : 40
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  80530000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR3|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Diplômes du Ministère chargé de l'Education Nationale, à l'exception des diplômes co signés (Département de l'Aisne)
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération :  70.0
     2. Valeur technique : Labellisation, organisation pédagogique et résultat (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  34.0
     3. Valeur technique : Compétences des ressources humaines (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  15.0
     4. Valeur technique : Modalités d'accueil et d'accès aux ressources pédagogiques (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  21.0
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  80530000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR3|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Diplômes du Ministère chargé de l'Enseignement Supérieur et des Universités (Département de l'Aisne)
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération :  70.0
     2. Valeur technique : Labellisation, organisation pédagogique et résultat (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  34.0
     3. Valeur technique : Compétences des ressources humaines (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  15.0
     4. Valeur technique : Modalités d'accueil et d'accès aux ressources pédagogiques (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  21.0
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  80530000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR3|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Diplômes du Ministère chargé de la Jeunesse et des Sports à l'exception des diplômes co signés (Département de l'Aisne)
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération :  70.0
     2. Valeur technique : Labellisation, organisation pédagogique et résultat (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  34.0
     3. Valeur technique : Compétences des ressources humaines (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  15.0
     4. Valeur technique : Modalités d'accueil et d'accès aux ressources pédagogiques (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  21.0
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  80530000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR3|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Diplômes du Ministère chargé des Affaires sociales et de la santé à l'exception des diplômes co signés (Département de l'Aisne)
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération :  70.0
     2. Valeur technique : Labellisation, organisation pédagogique et résultat (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  34.0
     3. Valeur technique : Compétences des ressources humaines (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  15.0
     4. Valeur technique : Modalités d'accueil et d'accès aux ressources pédagogiques (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  21.0
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  80530000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR3|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Diplômes des autres ministères Agriculture, Culture, Affaires Maritimes Transports, Economie, Finances, Ecologie, Justice (Département de l'Aisne)
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération :  70.0
     2. Valeur technique : Labellisation, organisation pédagogique et résultat (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  34.0
     3. Valeur technique : Compétences des ressources humaines (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  15.0
     4. Valeur technique : Modalités d'accueil et d'accès aux ressources pédagogiques (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  21.0
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  80530000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR3|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Diplômes co signés entre ministères (Education Nationale et Jeunesse et Sports ; Education Nationale et Affaires Sanitaires et Sociale (Département de l'Aisne)
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération :  70.0
     2. Valeur technique : Labellisation, organisation pédagogique et résultat (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  34.0
     3. Valeur technique : Compétences des ressources humaines (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  15.0
     4. Valeur technique : Modalités d'accueil et d'accès aux ressources pédagogiques (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  21.0
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  80530000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR3|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Titres du ministère de l'Emploi (Département de l'Aisne)
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération :  70.0
     2. Valeur technique : Labellisation, organisation pédagogique et résultat (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  34.0
     3. Valeur technique : Compétences des ressources humaines (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  15.0
     4. Valeur technique : Modalités d'accueil et d'accès aux ressources pédagogiques (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  21.0
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  80530000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR3|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Titres des autres certificateurs (Chambre des Métiers, Chambre de Commerce, titres portés en nom propre, Certifications de Qualification Professionnelle inscrits au Répertoire Nationale de la Certification professionnelle ¿) (Département de l'Aisne)
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération :  70.0
     2. Valeur technique : Labellisation, organisation pédagogique et résultat (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  34.0
     3. Valeur technique : Compétences des ressources humaines (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  15.0
     4. Valeur technique : Modalités d'accueil et d'accès aux ressources pédagogiques (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  21.0
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  80530000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR3|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Diplômes du Ministère chargé de l'Education Nationale, à l'exception des diplômes co signés (Département du Nord)
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération :  70.0
     2. Valeur technique : Labellisation, organisation pédagogique et résultat (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  34.0
     3. Valeur technique : Compétences des ressources humaines (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  15.0
     4. Valeur technique : Modalités d'accueil et d'accès aux ressources pédagogiques (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  21.0
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  80530000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR3|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Diplômes du Ministère chargé de l'Enseignement Supérieur et des Universités (Département du Nord)
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération :  70.0
     2. Valeur technique : Labellisation, organisation pédagogique et résultat (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  34.0
     3. Valeur technique : Compétences des ressources humaines (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  15.0
     4. Valeur technique : Modalités d'accueil et d'accès aux ressources pédagogiques (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  21.0
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  80530000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR3|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Diplômes du Ministère chargé de la Jeunesse et des Sports à l'exception des diplômes co signés (Département du Nord)
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération :  70.0
     2. Valeur technique : Labellisation, organisation pédagogique et résultat (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  34.0
     3. Valeur technique : Compétences des ressources humaines (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  15.0
     4. Valeur technique : Modalités d'accueil et d'accès aux ressources pédagogiques (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  21.0
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  80530000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR3|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Diplômes du Ministère chargé des Affaires sociales et de la santé à l'exception des diplômes co signés (Département du Nord)
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération :  70.0
     2. Valeur technique : Labellisation, organisation pédagogique et résultat (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  34.0
     3. Valeur technique : Compétences des ressources humaines (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  15.0
     4. Valeur technique : Modalités d'accueil et d'accès aux ressources pédagogiques (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  21.0
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  80530000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR3|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Diplômes des autres ministères Agriculture, Culture, Affaires Maritimes Transports, Economie, Finances, Ecologie, Justice (Département du Nord)
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération :  70.0
     2. Valeur technique : Labellisation, organisation pédagogique et résultat (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  34.0
     3. Valeur technique : Compétences des ressources humaines (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  15.0
     4. Valeur technique : Modalités d'accueil et d'accès aux ressources pédagogiques (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  21.0
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  80530000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR3|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Diplômes co signés entre ministères (Education Nationale et Jeunesse et Sports ; Education Nationale et Affaires Sanitaires et Sociale (Département du Nord)
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération :  70.0
     2. Valeur technique : Labellisation, organisation pédagogique et résultat (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  34.0
     3. Valeur technique : Compétences des ressources humaines (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  15.0
     4. Valeur technique : Modalités d'accueil et d'accès aux ressources pédagogiques (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  21.0
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  80530000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR3|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Titres du ministère de l'Emploi (Département du Nord)
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération :  70.0
     2. Valeur technique : Labellisation, organisation pédagogique et résultat (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  34.0
     3. Valeur technique : Compétences des ressources humaines (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  15.0
     4. Valeur technique : Modalités d'accueil et d'accès aux ressources pédagogiques (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  21.0
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  80530000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR3|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Titres des autres certificateurs (Chambre des Métiers, Chambre de Commerce, titres portés en nom propre, Certifications de Qualification Professionnelle inscrits au Répertoire Nationale de la Certification professionnelle ¿) (Département du Nord)
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération :  70.0
     2. Valeur technique : Labellisation, organisation pédagogique et résultat (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  34.0
     3. Valeur technique : Compétences des ressources humaines (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  15.0
     4. Valeur technique : Modalités d'accueil et d'accès aux ressources pédagogiques (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  21.0
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  80530000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR3|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Diplômes du Ministère chargé de l'Education Nationale, à l'exception des diplômes co signés (Département de l'Oise)
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération :  70.0
     2. Valeur technique : Labellisation, organisation pédagogique et résultat (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  34.0
     3. Valeur technique : Compétences des ressources humaines (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  15.0
     4. Valeur technique : Modalités d'accueil et d'accès aux ressources pédagogiques (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  21.0
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  80530000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR3|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Diplômes du Ministère chargé de l'Enseignement Supérieur et des Universités (Département de l'Oise)
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération :  70.0
     2. Valeur technique : Labellisation, organisation pédagogique et résultat (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  34.0
     3. Valeur technique : Compétences des ressources humaines (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  15.0
     4. Valeur technique : Modalités d'accueil et d'accès aux ressources pédagogiques (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  21.0
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  80530000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR3|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Diplômes du Ministère chargé de la Jeunesse et des Sports à l'exception des diplômes co signés (Département de l'Oise)
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération :  70.0
     2. Valeur technique : Labellisation, organisation pédagogique et résultat (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  34.0
     3. Valeur technique : Compétences des ressources humaines (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  15.0
     4. Valeur technique : Modalités d'accueil et d'accès aux ressources pédagogiques (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  21.0
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  80530000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR3|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Diplômes du Ministère chargé des Affaires sociales et de la santé à l'exception des diplômes co signés (Département de l'Oise)
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération :  70.0
     2. Valeur technique : Labellisation, organisation pédagogique et résultat (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  34.0
     3. Valeur technique : Compétences des ressources humaines (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  15.0
     4. Valeur technique : Modalités d'accueil et d'accès aux ressources pédagogiques (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  21.0
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  80530000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR3|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Diplômes des autres ministères Agriculture, Culture, Affaires Maritimes Transports, Economie, Finances, Ecologie, Justice (Département de l'Oise)
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération :  70.0
     2. Valeur technique : Labellisation, organisation pédagogique et résultat (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  34.0
     3. Valeur technique : Compétences des ressources humaines (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  15.0
     4. Valeur technique : Modalités d'accueil et d'accès aux ressources pédagogiques (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  21.0
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :   euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  80530000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR3|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Diplômes co signés entre ministères (Education Nationale et Jeunesse et Sports ; Education Nationale et Affaires Sanitaires et Sociale (Département de l'Oise)
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération :  70.0
     2. Valeur technique : Labellisation, organisation pédagogique et résultat (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  34.0
     3. Valeur technique : Compétences des ressources humaines (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  15.0
     4. Valeur technique : Modalités d'accueil et d'accès aux ressources pédagogiques (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  21.0
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :   euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  80530000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR3|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Titres du ministère de l'Emploi (Département de l'Oise)
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération :  70.0
     2. Valeur technique : Labellisation, organisation pédagogique et résultat (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  34.0
     3. Valeur technique : Compétences des ressources humaines (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  15.0
     4. Valeur technique : Modalités d'accueil et d'accès aux ressources pédagogiques (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  21.0
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :   euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  80530000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR3|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Titres des autres certificateurs (Chambre des Métiers, Chambre de Commerce, titres portés en nom propre, Certifications de QualificationProfessionnelle inscrits au Répertoire Nationale de la Certification professionnelle ¿) (Département de l'Oise)
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération :  70.0
     2. Valeur technique : Labellisation, organisation pédagogique et résultat (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  34.0
     3. Valeur technique : Compétences des ressources humaines (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  15.0
     4. Valeur technique : Modalités d'accueil et d'accès aux ressources pédagogiques (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  21.0
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :   euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  80530000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR3|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Diplômes du Ministère chargé de l'Education Nationale, à l'exception des diplômes co signés (Département du Pas-de-Calais)
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération :  70.0
     2. Valeur technique : Labellisation, organisation pédagogique et résultat (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  34.0
     3. Valeur technique : Compétences des ressources humaines (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  15.0
     4. Valeur technique : Modalités d'accueil et d'accès aux ressources pédagogiques (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  21.0
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :   euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  80530000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR3|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Diplômes du Ministère chargé de l'Enseignement Supérieur et des Universités (Département du Pas-de-Calais)
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération :  70.0
     2. Valeur technique : Labellisation, organisation pédagogique et résultat (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  34.0
     3. Valeur technique : Compétences des ressources humaines (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  15.0
     4. Valeur technique : Modalités d'accueil et d'accès aux ressources pédagogiques (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  21.0
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :   euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  80530000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR3|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Diplômes du Ministère chargé de la Jeunesse et des Sports à l'exception des diplômes co signés (Département du Pas-de-Calais)
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération :  70.0
     2. Valeur technique : Labellisation, organisation pédagogique et résultat (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  34.0
     3. Valeur technique : Compétences des ressources humaines (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  15.0
     4. Valeur technique : Modalités d'accueil et d'accès aux ressources pédagogiques (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  21.0
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :   euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  80530000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR3|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Diplômes du Ministère chargé des Affaires sociales et de la santé à l'exception des diplômes co signés (Département du Pas-de-Calais)
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération :  70.0
     2. Valeur technique : Labellisation, organisation pédagogique et résultat (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  34.0
     3. Valeur technique : Compétences des ressources humaines (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  15.0
     4. Valeur technique : Modalités d'accueil et d'accès aux ressources pédagogiques (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  21.0
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :   euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  80530000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR3|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Diplômes des autres ministères Agriculture, Culture, Affaires Maritimes Transports, Economie, Finances, Ecologie, Justice (Département du Pas-de-Calais)
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération :  70.0
     2. Valeur technique : Labellisation, organisation pédagogique et résultat (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  34.0
     3. Valeur technique : Compétences des ressources humaines (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  15.0
     4. Valeur technique : Modalités d'accueil et d'accès aux ressources pédagogiques (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  21.0
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :   euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  80530000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR3|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Diplômes co signés entre ministères (Education Nationale et Jeunesse et Sports ; Education Nationale et Affaires Sanitaires et Sociale (Département du Pas-de-Calais)
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération :  70.0
     2. Valeur technique : Labellisation, organisation pédagogique et résultat (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  34.0
     3. Valeur technique : Compétences des ressources humaines (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  15.0
     4. Valeur technique : Modalités d'accueil et d'accès aux ressources pédagogiques (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  21.0
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :   euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 31
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  80530000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR3|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Titres du ministère de l'Emploi (Département du Pas-de-Calais)
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération :  70.0
     2. Valeur technique : Labellisation, organisation pédagogique et résultat (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  34.0
     3. Valeur technique : Compétences des ressources humaines (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  15.0
     4. Valeur technique : Modalités d'accueil et d'accès aux ressources pédagogiques (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  21.0
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :   euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 32
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  80530000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR3|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Titres des autres certificateurs (Chambre des Métiers, Chambre de Commerce, titres portés en nom propre, Certifications de Qualification Professionnelle inscrits au Répertoire Nationale de la Certification professionnelle ¿) (Département du Pas-de-Calais)
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération :  70.0
     2. Valeur technique : Labellisation, organisation pédagogique et résultat (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  34.0
     3. Valeur technique : Compétences des ressources humaines (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  15.0
     4. Valeur technique : Modalités d'accueil et d'accès aux ressources pédagogiques (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  21.0
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :   euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 33
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  80530000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR3|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Diplômes du Ministère chargé de l'Education Nationale, à l'exception des diplômes co signés (Département de la Somme)
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération :  70.0
     2. Valeur technique : Labellisation, organisation pédagogique et résultat (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  34.0
     3. Valeur technique : Compétences des ressources humaines (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  15.0
     4. Valeur technique : Modalités d'accueil et d'accès aux ressources pédagogiques (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  21.0
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :   euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 34
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  80530000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR3|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Diplômes du Ministère chargé de l'Enseignement Supérieur et des Universités (Département de la Somme)
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération :  70.0
     2. Valeur technique : Labellisation, organisation pédagogique et résultat (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  34.0
     3. Valeur technique : Compétences des ressources humaines (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  15.0
     4. Valeur technique : Modalités d'accueil et d'accès aux ressources pédagogiques (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  21.0
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :   euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 35
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  80530000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR3|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Diplômes du Ministère chargé de la Jeunesse et des Sports à l'exception des diplômes co signés (Département de la Somme)
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération :  70.0
     2. Valeur technique : Labellisation, organisation pédagogique et résultat (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  34.0
     3. Valeur technique : Compétences des ressources humaines (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  15.0
     4. Valeur technique : Modalités d'accueil et d'accès aux ressources pédagogiques (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  21.0
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :   euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 36
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  80530000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR3|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Diplômes du Ministère chargé des Affaires sociales et de la santé à l'exception des diplômes co signés (Département de la Somme)
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération :  70.0
     2. Valeur technique : Labellisation, organisation pédagogique et résultat (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  34.0
     3. Valeur technique : Compétences des ressources humaines (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  15.0
     4. Valeur technique : Modalités d'accueil et d'accès aux ressources pédagogiques (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  21.0
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :   euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 37
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  80530000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR3|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Diplômes des autres ministères Agriculture, Culture, Affaires Maritimes Transports, Economie, Finances, Ecologie, Justice (Département de la Somme)
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération :  70.0
     2. Valeur technique : Labellisation, organisation pédagogique et résultat (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  34.0
     3. Valeur technique : Compétences des ressources humaines (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  15.0
     4. Valeur technique : Modalités d'accueil et d'accès aux ressources pédagogiques (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  21.0
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :   euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 38
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  80530000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR3|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Diplômes co signés entre ministères (Education Nationale et Jeunesse et Sports ; Education Nationale et Affaires Sanitaires et Sociale (Département de la Somme)
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération :  70.0
     2. Valeur technique : Labellisation, organisation pédagogique et résultat (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  34.0
     3. Valeur technique : Compétences des ressources humaines (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  15.0
     4. Valeur technique : Modalités d'accueil et d'accès aux ressources pédagogiques (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  21.0
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :   euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 39
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  80530000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR3|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Titres du ministère de l'Emploi (Département de la Somme)
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération :  70.0
     2. Valeur technique : Labellisation, organisation pédagogique et résultat (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  34.0
     3. Valeur technique : Compétences des ressources humaines (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  15.0
     4. Valeur technique : Modalités d'accueil et d'accès aux ressources pédagogiques (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  21.0
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :   euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 40
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  80530000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR3|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Titres des autres certificateurs (Chambre des Métiers, Chambre de Commerce, titres portés en nom propre, Certifications de Qualification Professionnelle inscrits au Répertoire Nationale de la Certification professionnelle ¿) (Département de la Somme)
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération :  70.0
     2. Valeur technique : Labellisation, organisation pédagogique et résultat (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  34.0
     3. Valeur technique : Compétences des ressources humaines (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  15.0
     4. Valeur technique : Modalités d'accueil et d'accès aux ressources pédagogiques (pour le lot objet de l'offre) / Pondération :  21.0
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  30.0
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :   €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Le dossier de candidature Individuelle ou en Groupement complété;
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :  Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

                                
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre :
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
31 mars 2017 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 7 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
    Date : 3 avril 2017 - 10:00    
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
La présente consultation est passée en application de l'article 28 du Décret no2016.360 du 27 mars 2016. La transmission des plis par voie papier n'est pas autorisée. Les candidats peuvent transmettre leurs documents par voie électronique sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Forme du contrat : Accord-Cadre à bons de commande multi-attributaire (dont le nombre d'attributaires est fixé au règlement de la consultation. Afin de compléter leurs dossiers de candidature et d'offre, les opérateurs devront impérativement utiliser l'outil d'aide à la saisie en ligne des candidatures et des offres (Oasis). Toute réponse n'ayant pas été constituée avec cet outil sera jugée irrecevable. Cet outil est uniquement dédié à la saisie des candidatures et des offres dans le cadre du Programme Régional de Formations 2017/2019. Cet outil est accessible à l'adresse suivante : oasis2017.hautsdefrance.fr Seule la transmission électronique des plis est autorisée. Les modalités sont précisées dans le règlement de la consultation. Les critères de jugement des offres sont définis comme suit : Valeur technique 70 % soit 350 points décomposés comme suit : - labellisation, organisation pédagogique et résultat (pour le lot objet de l?offre) 34 % soit 170 points décomposés : labellisation 20 points, organisation pédagogique 130 points et résultats 20 points - compétences des ressources humaines (pour le lot objet de l'offre) 15 % soit 75 points - modalités d'accueil et d'accès aux ressources pédagogiques (pour le lot objet de l?offre) 21% soit 105 points Prix (pour le lot objet de l'offre) 30 % soit 150 points Les candidats qui auront obtenus une note totale inférieure ou égale à 300 points seront éliminés. La présente consultation ne donnera pas lieu à négociations. Numéro de la consultation : 2016.336
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Lille, 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire CS62039, 59014, LILLE CEDEX, F, Téléphone : (+33)  33 20 63 13 00, Courriel :  greffe.ta-lille@juradm.fr , Adresse internet :  http://lille.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal Administratif de Lille, 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire CS62039, 59014, LILLE CEDEX, F
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l¿article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA contre les clauses réglementaires du contrat et pouvant être exercé dans un délai de deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché est rendue publique CE 10 juillet 1996 Cayzeele. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
14 février 2017
Mots déscripteurs
Formation
Classe d'Activité
Classe Description de la classe d'activité
80 530000 Services de formation professionnelle