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98 La Polynésie Française

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986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre

Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de travaux d'entretien, de rénovation des bâtiments et de prestations de déménagement sur les douze sites de l'Agence régionale de santé A

Emetteur : Agence Régionale de Santé (ARS) (69)
Source : BOAMP - Procédure adaptée
Parution : 16/02/2017
Clôture : 14/04/2017
  
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 69, 1, 26, 3, 38, 42, 63, 7, 73
Annonce No 17-23601
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Agence Régionale de Santé (ARS).
 Correspondant : M. Cosnier Florent, ars ara, 241, rue Garibaldi 69418 Lyon Cedex 3, tél. : 04-72-34-74-00, télécopieur : 04-72-34-85-41 adresse internet :  http://ars-auvergne-rhone-alpes.sante.fr .
Adresse internet du profil d'acheteur :  https://www.marches-publics.gouv.fr .

Objet du marché : le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de travaux d'entretien, de rénovation des bâtiments et de prestations de déménagement sur les douze sites de l'agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes (ars ara).
Type de marché de travaux :  exécution.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 45000000.
Lieu d'exécution : .
Code NUTS : |FR7|.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre maximal de participants à l'accord-cadre envisagé : 3.
Durée de l'accord-cadre : 4 an(s).
Valeur minimum estimée (H.T.) : 500 000 euros.
Valeur maximum estimée (H.T.) : 800 000 euros.

Caractéristiques principales : 

accord-Cadre relatif aux travaux d'entretien et de rénovation des bâtiments pour l'agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : a titre indicatif, les montants des opérations de travaux prévues sur la période 2017-2019 sont :
- zone 1 (69 et 01) : 210 000 euro(s) (T.T.C.) ;
- zone 2 (03, 15 et 63) : 400 000 euro(s) (T.T.C.) ;
- zone 3 (07 et 26) : 180 000 euro(s) (T.T.C.) ;
- zone 4 (38, 73 et 74) : 131 000 euro(s) (T.T.C.) ;
- zone 5 (42 et 43) : 114 000 euro(s) (T.T.C.).
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 9 juillet 2017 et jusqu'au 9 juillet 2021.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : extrait ccp :
"article 16 contenu des Prix
Le caractère forfaitaire ou unitaire des prix est fixé dans les documents spécifiques à chaque marché subséquent.
les prix fixés par les marchés subséquents sont fermes pour toute leur durée.
l'unité monétaire choisie est l'euro.
article 17 Avances
Une avance forfaitaire de 20% est accordée au titulaire d'un marché subséquent s'il remplit les deux conditions cumulatives suivantes :
- le montant du marché subséquent est supérieur à 15 000 euro(s) (H.T.) ;
- la durée du marché subséquent est supérieure à deux mois.
l'ordre de paiement intervient à la notification du marché.
sur demande expresse au pouvoir adjudicateur, les sous-traitants éligibles au paiement direct bénéficient également d'une avance conformément à l'article 135 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
[...]
18.3. Délai global de paiement
conformément à l'article 183 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, le délai global de paiement des sommes dues par l'ars ARA au titulaire est de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement après service fait dûment constaté et certifié.
le délai global de paiement de 30 jours court à partir de la date de réception de la demande de paiement ou à partir de la date d'expiration du délai accordé au titulaire pour accepter le paiement".
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le candidat peut se présenter seul ou sous forme de groupement (solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire).
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - moyens techniques dédiés : 30 %;
     - moyens humains dédiés : 30 %;
     - développement durable : 20 %;
     - prix : 20 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 14 avril 2017, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 150 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2017-02.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16 février 2017.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : 
, courriel : ars-ara-marches@ars.sante.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet :  https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=321906&orgAcronyme=h8j .

Instance chargée des procédures de recours : Greffe du tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon, tél. : 04-78-14-10-10, courriel : greffe.talyon@juadm.fr adresse internet :  http://lyon.tribunal-administratif.fr .

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon, tél. : 04-78-14-10-10, courriel : greffe.talyon@juadm.fr adresse internet :  http://lyon.tribunal-administratif.fr .

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 11. - zone 1 : Ain (01) et Rhône (69) - corps d'etat 1 : Electricité (courant fort et faible).
Zone 1 (01, 69). Sont incluses les prestations relatives aux réseaux VDI (téléphonie, visiophonie, interphonie) ; contrôles d'accès et surveillance, sécurisation, vidéosurveillance et alarme
C.P.V. - Objet principal : 45000000.

Lot(s) 12. - zone 1 : Ain (01) et Rhône (69) - corps d'etat 2 : CVC - plomberie sanitaire.
Zone 1 (01, 69). Sont incluses les prestations de chauffage, ventilation, climatisation ; plomberie ; installations sanitaires
C.P.V. - Objet principal : 45000000.

Lot(s) 13. - zone 1 : Ain (01) et Rhône (69) - corps d'etat 3 : Revêtements de sols et murs.
Zone 1 (01, 69). Sont incluses les prestations de sols souples (PCV, linoleum, etc.), sols durs (carrelages, faïence), parquet
C.P.V. - Objet principal : 45000000.

Lot(s) 14. - zone 1 : Ain (01) et Rhône (69) - corps d'etat 4 : Plâtrerie - peinture.
Zone 1 (01, 69). Sont inclus les travaux de gros oeuvre, maçonnerie, doublage et tous les types de faux-plafonds ; peinture intérieure et extérieure
C.P.V. - Objet principal : 45000000.

Lot(s) 15. - zone 1 : Ain (01) et Rhône (69) - corps d'etat 5 : Menuiserie et serrurerie.
Zone 1 (01, 69). Sont incluses les prestations de menuiserie PVC, aluminium, bois mixte (bois/aluminium) ; métallerie ; fourniture et pose de rideaux, grilles, portes de garages, portes piétonnes et portails, portes sectionnelles ; gardes corps, mains courantes ; serrurerie
C.P.V. - Objet principal : 45000000.

Lot(s) 16. - zone 1 : Ain (01) et Rhône (69) - corps d'etat 6 : Cloisons amovibles et mobiles.
Zone 1 (01, 69). Sont incluses les prestations relatives aux cloisons modulaires et démontables ; cloisons en verre et en panneau bois ; cloisons acoustiques (phoniques) ; aménagements spécifiques (intégration de goulottes électriques, portes, interrupteurs, etc.)
C.P.V. - Objet principal : 45000000.

Lot(s) 17. - zone 1 : Ain (01) et Rhône (69) - corps d'etat 7 : Déménagement.
Zone 1 (01, 69). Sont incluses les prestations relatives au déplacement et à la remise en place de mobiliers dans le cadre de travaux réalisés (en site occupé ou dans des locaux vides)
C.P.V. - Objet principal : 45000000.

Lot(s) 21. - zone 2 : Allier (03), Cantal (15) et Puy-De-Dôme (63) - corps d'etat 1 : Electricité (courant fort et faible).
Zone 2 (03, 15 et 63). Sont incluses les prestations relatives aux réseaux VDI (téléphonie, visiophonie, interphonie) ; contrôles d'accès et surveillance, sécurisation, vidéosurveillance et alarme
C.P.V. - Objet principal : 45000000.

Lot(s) 22. - zone 2 : Allier (03), Cantal (15) et Puy-De-Dôme (63) - corps d'etat 2 : CVC - plomberie sanitaire.
Zone 2 (03, 15 et 63). Sont incluses les prestations de chauffage, ventilation, climatisation ; plomberie ; installations sanitaires
C.P.V. - Objet principal : 45000000.

Lot(s) 23. - zone 2 : Allier (03), Cantal (15) et Puy-De-Dôme (63) - corps d'etat 3 : Revêtements de sols et murs.
Zone 2 (03, 15 et 63). Sont incluses les prestations de sols souples (PCV, linoleum, etc.), sols durs (carrelages, faïence), parquet
C.P.V. - Objet principal : 45000000.

Lot(s) 24. - zone 2 : Allier (03), Cantal (15) et Puy-De-Dôme (63) - corps d'etat 4 : Plâtrerie - peinture.
Zone 2 (03, 15 et 63). Sont inclus les travaux de gros oeuvre, maçonnerie, doublage et tous les types de faux-plafonds ; peinture intérieure et extérieure
C.P.V. - Objet principal : 45000000.

Lot(s) 25. - zone 2 : Allier (03), Cantal (15) et Puy-De-Dôme (63) - corps d'etat 5 : Menuiserie et serrurerie.
Zone 2 (03, 15 et 63). Sont incluses les prestations de menuiserie PVC, aluminium, bois mixte (bois/aluminium) ; métallerie ; fourniture et pose de rideaux, grilles, portes de garages, portes piétonnes et portails, portes sectionnelles ; gardes corps, mains courantes ; serrurerie
C.P.V. - Objet principal : 45000000.

Lot(s) 26. - zone 2 : Allier (03), Cantal (15) et Puy-De-Dôme (63) - corps d'etat 6 : Cloisons amovibles et mobiles.
Zone 2 (03, 15 et 63). Sont incluses les prestations relatives aux cloisons modulaires et démontables ; cloisons en verre et en panneau bois ; cloisons acoustiques (phoniques) ; aménagements spécifiques (intégration de goulottes électriques, portes, interrupteurs, etc.)
C.P.V. - Objet principal : 45000000.

Lot(s) 27. - zone 2 : Allier (03), Cantal (15) et Puy-De-Dôme (63) - corps d'etat 7 : Déménagement.
Zone 2 (03, 15 et 63). Sont incluses les prestations relatives au déplacement et à la remise en place de mobiliers dans le cadre de travaux réalisés (en site occupé ou dans des locaux vides)
C.P.V. - Objet principal : 45000000.

Lot(s) 31. - zone 3 : Ardèche (07) et Drôme (26) - corps d'etat 1 : Electricité (courant fort et faible).
Zone 3 (07 et 26). Sont incluses les prestations relatives aux réseaux VDI (téléphonie, visiophonie, interphonie) ; contrôles d'accès et surveillance, sécurisation, vidéosurveillance et alarme
C.P.V. - Objet principal : 45000000.

Lot(s) 32. - zone 3 : Ardèche (07) et Drôme (26) - corps d'etat 2 : CVC - plomberie sanitaire.
Zone 3 (07 et 26). Sont incluses les prestations de chauffage, ventilation, climatisation ; plomberie ; installations sanitaires
C.P.V. - Objet principal : 45000000.

Lot(s) 33. - zone 3 : Ardèche (07) et Drôme (26) - corps d'etat 3 : Revêtements de sols et murs.
Zone 3 (07 et 26). Sont incluses les prestations de sols souples (PCV, linoleum, etc.), sols durs (carrelages, faïence), parquet
C.P.V. - Objet principal : 45000000.

Lot(s) 34. - zone 3 : Ardèche (07) et Drôme (26) - corps d'etat 4 : Plâtrerie - peinture.
Zone 3 (07 et 26). Sont inclus les travaux de gros oeuvre, maçonnerie, doublage et tous les types de faux-plafonds ; peinture intérieure et extérieure
C.P.V. - Objet principal : 45000000.

Lot(s) 35. - zone 3 : Ardèche (07) et Drôme (26) - corps d'etat 5 : Menuiserie et serrurerie.
Zone 3 (07 et 26). Sont incluses les prestations de menuiserie PVC, aluminium, bois mixte (bois/aluminium) ; métallerie ; fourniture et pose de rideaux, grilles, portes de garages, portes piétonnes et portails, portes sectionnelles ; gardes corps, mains courantes ; serrurerie
C.P.V. - Objet principal : 45000000.

Lot(s) 36. - zone 3 : Ardèche (07) et Drôme (26) - corps d'etat 6 : Cloisons amovibles et mobiles.
Zone 3 (07 et 26). Sont incluses les prestations relatives aux cloisons modulaires et démontables ; cloisons en verre et en panneau bois ; cloisons acoustiques (phoniques) ; aménagements spécifiques (intégration de goulottes électriques, portes, interrupteurs, etc.)
C.P.V. - Objet principal : 45000000.

Lot(s) 37. - zone 3 : Ardèche (07) et Drôme (26) - corps d'etat 7 : Déménagement.
Zone 3 (07 et 26). Sont incluses les prestations relatives au déplacement et à la remise en place de mobiliers dans le cadre de travaux réalisés (en site occupé ou dans des locaux vides)
C.P.V. - Objet principal : 45000000.

Lot(s) 41. - zone 4 : Isère (38), Savoie (73) et Haute-Savoie (74) - corps d'etat 1 : Electricité (courant fort et faible).
Zone 4 (38, 73 et 74). Sont incluses les prestations relatives aux réseaux VDI (téléphonie, visiophonie, interphonie) ; contrôles d'accès et surveillance, sécurisation, vidéosurveillance et alarme
C.P.V. - Objet principal : 45000000.

Lot(s) 42. - zone 4 : Isère (38), Savoie (73) et Haute-Savoie (74) - corps d'etat 2 : CVC - plomberie sanitaire.
Zone 4 (38, 73 et 74). Sont incluses les prestations de chauffage, ventilation, climatisation ; plomberie ; installations sanitaires
C.P.V. - Objet principal : 45000000.

Lot(s) 43. - zone 4 : Isère (38), Savoie (73) et Haute-Savoie (74) - corps d'etat 3 : Revêtements de sols et murs.
Zone 4 (38, 73 et 74). Sont incluses les prestations de sols souples (PCV, linoleum, etc.), sols durs (carrelages, faïence), parquet
C.P.V. - Objet principal : 45000000.

Lot(s) 44. - zone 4 : Isère (38), Savoie (73) et Haute-Savoie (74) - corps d'etat 4 : Plâtrerie - peinture.
Zone 4 (38, 73 et 74). Sont inclus les travaux de gros oeuvre, maçonnerie, doublage et tous les types de faux-plafonds ; peinture intérieure et extérieure
C.P.V. - Objet principal : 45000000.

Lot(s) 45. - zone 4 : Isère (38), Savoie (73) et Haute-Savoie (74) - corps d'etat 5 : Menuiserie et serrurerie.
Zone 4 (38, 73 et 74). Sont incluses les prestations de menuiserie PVC, aluminium, bois mixte (bois/aluminium) ; métallerie ; fourniture et pose de rideaux, grilles, portes de garages, portes piétonnes et portails, portes sectionnelles ; gardes corps, mains courantes ; serrurerie
C.P.V. - Objet principal : 45000000.

Lot(s) 46. - zone 4 : Isère (38), Savoie (73) et Haute-Savoie (74) - corps d'etat 6 : Cloisons amovibles et mobiles.
Zone 4 (38, 73 et 74). Sont incluses les prestations relatives aux cloisons modulaires et démontables ; cloisons en verre et en panneau bois ; cloisons acoustiques (phoniques) ; aménagements spécifiques (intégration de goulottes électriques, portes, interrupteurs, etc.)
C.P.V. - Objet principal : 45000000.

Lot(s) 47. - zone 4 : Isère (38), Savoie (73) et Haute-Savoie (74) - corps d'etat 7 : Déménagement.
Zone 4 (38, 73 et 74). Sont incluses les prestations relatives au déplacement et à la remise en place de mobiliers dans le cadre de travaux réalisés (en site occupé ou dans des locaux vides)
C.P.V. - Objet principal : 45000000.

Lot(s) 51. - zone 5 : Loire (42) et Haute-Loire (43) - corps d'etat 1 : Electricité (courant fort et faible).
Zone 5 (42 et 43). Sont incluses les prestations relatives aux réseaux VDI (téléphonie, visiophonie, interphonie) ; contrôles d'accès et surveillance, sécurisation, vidéosurveillance et alarme
C.P.V. - Objet principal : 45000000.

Lot(s) 52. - zone 5 : Loire (42) et Haute-Loire (43) - corps d'etat 2 : CVC - plomberie sanitaire.
Zone 5 (42 et 43). Sont incluses les prestations de chauffage, ventilation, climatisation ; plomberie ; installations sanitaires
C.P.V. - Objet principal : 45000000.

Lot(s) 53. - zone 5 : Loire (42) et Haute-Loire (43) - corps d'etat 3 : Revêtements de sols et murs.
Zone 5 (42 et 43). Sont incluses les prestations de sols souples (PCV, linoleum, etc.), sols durs (carrelages, faïence), parquet
C.P.V. - Objet principal : 45000000.

Lot(s) 54. - zone 5 : Loire (42) et Haute-Loire (43) - corps d'etat 4 : Plâtrerie - peinture.
Zone 5 (42 et 43). Sont inclus les travaux de gros oeuvre, maçonnerie, doublage et tous les types de faux-plafonds ; peinture intérieure et extérieure
C.P.V. - Objet principal : 45000000.

Lot(s) 55. - zone 5 : Loire (42) et Haute-Loire (43) - corps d'etat 5 : Menuiserie et serrurerie.
Zone 5 (42 et 43). Sont incluses les prestations de menuiserie PVC, aluminium, bois mixte (bois/aluminium) ; métallerie ; fourniture et pose de rideaux, grilles, portes de garages, portes piétonnes et portails, portes sectionnelles ; gardes corps, mains courantes ; serrurerie
C.P.V. - Objet principal : 45000000.

Lot(s) 56. - zone 5 : Loire (42) et Haute-Loire (43) - corps d'etat 6 : Cloisons amovibles et mobiles.
Zone 5 (42 et 43). Sont incluses les prestations relatives aux cloisons modulaires et démontables ; cloisons en verre et en panneau bois ; cloisons acoustiques (phoniques) ; aménagements spécifiques (intégration de goulottes électriques, portes, interrupteurs, etc.)
C.P.V. - Objet principal : 45000000.

Lot(s) 57. - zone 5 : Loire (42) et Haute-Loire (43) - corps d'etat 7 : Déménagement.
Zone 5 (42 et 43). Sont incluses les prestations relatives au déplacement et à la remise en place de mobiliers dans le cadre de travaux réalisés (en site occupé ou dans des locaux vides)
C.P.V. - Objet principal : 45000000.
Mots déscripteurs
Tous corps d'état
Classe d'Activité
Classe Description de la classe d'activité
45 000000 Travaux de construction