Expert en gestion des marchés publics

Moteur de recherche

Réinitialiser
Réinitialiser

00 Département non défini

01 Ain

02 Aisne

03 Allier

04 Alpes-de-Haute-Provence

05 Hautes-Alpes

06 Alpes-Maritimes

07 Ardèche

08 Ardennes

09 Ariège

10 Aube

11 Aude

12 Aveyron

13 Bouches-du-Rhône

14 Calvados

15 Cantal

16 Charente

17 Charente-Maritime

18 Cher

19 Corrèze

20A Corse-du-Sud

20B Haute-Corse

21 Côte-d'Or

22 Côtes-d'Armor

23 Creuse

24 Dordogne

25 Doubs

26 Drôme

27 Eure

28 Eure-et-Loir

29 Finistère

30 Gard

31 Haute-Garonne

32 Gers

33 Gironde

34 Hérault

35 Ille-et-Vilaine

36 Indre

37 Indre-et-Loire

38 Isère

39 Jura

40 Landes

41 Loir-et-Cher

42 Loire

43 Haute-Loire

44 Loire-Atlantique

45 Loiret

46 Lot

47 Lot-et-Garonne

48 Lozère

49 Maine-et-Loire

50 Manche

51 Marne

52 Haute-Marne

53 Mayenne

54 Meurthe-et-Moselle

55 Meuse

56 Morbihan

57 Moselle

58 Nièvre

59 Nord

60 Oise

61 Orne

62 Pas-de-Calais

63 Puy-de-Dôme

64 Pyrénées-Atlantiques

65 Hautes-Pyrénées

66 Pyrénées-Orientales

67 Bas-Rhin

68 Haut-Rhin

69 Rhône

70 Haute-Saône

71 Saône-et-Loire

72 Sarthe

73 Savoie

74 Haute-Savoie

75 Paris

76 Seine-Maritime

77 Seine-et-Marne

78 Yvelines

79 Deux-Sèvres

80 Somme

81 Tarn

82 Tarn-et-Garonne

83 Var

84 Vaucluse

85 Vendée

86 Vienne

87 Haute-Vienne

88 Vosges

89 Yonne

90 Territoire de Belfort

91 Essonne

92 Hauts-de-Seine

93 Seine-Saint-Denis

94 Val-de-Marne

95 Val-d'Oise

971 Guadeloupe

972 Martinique

973 Guyane

974 Réunion

975 Saint-Pierre-et-Miquelon

976 Mayotte

977 Polynésie Française

978 Nouvelle Calédonie

98 La Polynésie Française

984 Département non défini

986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre

accord cadre relatif à la fourniture d'abattants wc, de douchettes, de flexibles pour douchettes, d'aérateurs (brises jets) et de bouchons gaz pour les besoins de partenord habitat.

Emetteur : Partenord Habitat (59)
Source : BOAMP - Appel d'offre ouvert
Parution : 14/06/2017
Clôture : 31/07/2017
  

Département(s) de publication : 59
Annonce No 17-79647
I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Partenord Habitat, Numéro national d'identification : 378 072 144 00017, office Public de l'habitat du département du Nord, 27 Bd Vauban B.P 309, 59020, Lille, F, Téléphone : (+33)  20 78 56 00, Courriel :  g.vandriessche@partenordhabitat.fr , Fax : (+33)  20 78 58 87, Code NUTS : FR301
    Adresse(s) internet :
    Adresse principale :  http://www.partenordhabitat.fr
    Adresse du profil acheteur :  http://www.marches-partenord.local-trust.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
    
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :  http://marches-partenord.local-trust.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : Partenord Habitat, Renseignements techniques : Dimitri DELCAMBRE (Centrale d'achats), tél. : 03.20.78.57.40 et administratifs : Mr VANDRIESSCHE - Tél. : +33 320785864 - Fax. : +33 320785887. Dossier de consultation disponible sous format électronique via le site : https://marches-partenord.local-trust.com, ou sur demande écrite à Mr VANDRIESSCHE jusqu?à la date limite de réception des offres incluse (gratuit), Lille, F, Courriel :  gvandriessche@partenordhabitat.fr , Code NUTS : FR301, Adresse internet :  http://www.partenordhabitat.fr , Adresse du profil d'acheteur :  http://www.marches-partenordhabitat.local-trust.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
à l'adresse suivante : Partenord Habitat, Réponse des candidats attendue par voie électronique via le site : https://marches-partenord.local-trust.com. Les offres établies, le cas échéant, sur support papier devront être transmises, ou déposées, au Siège de PARTENORD HABITAT dont l?adresse est mentionnée en en-tête (ouvert tous les jours de 08 heures à 18 heures, sauf samedis, dimanches et jours fériés), Lille, F, Courriel :  gvandriessche@partenordhabitat.fr , Code NUTS : FR301, Adresse internet :  http://www.partenordhabitat.fr , Adresse du profil d'acheteur :  http://www.marches-partenordhabitat.local-trust.com
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Logement et équipements collectifs

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Accord Cadre relatif à la fourniture d?abattants WC, de douchettes, de flexibles pour douchettes, d?aérateurs (brises jets) et de bouchons gaz pour les besoins de Partenord Habitat.
Numéro de référence : 17221
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 44411000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Les marchés sont conclus en application du Décret no2016-0360 du 25 Mars 2016 relatif aux marchés publics et de l'ordonnance no2015-0899 du 23 Juillet 2015. La présente consultation est répartie en 2 lots. Chaque lot donnant lieu à la conclusion d'un marché séparé. Les marchés sont des marchés à bons de commandes, en application de l'article 78 et 80 du Décret no2016-0360 du 25 Mars 2016, conclus avec montant minimum et avec montant maximum. Les marchés sont des marchés à bon de commandes passés pour une période de 12 (DOUZE) mois à compter de leur date de notification (prévue en Décembre 2017) avec possibilité de reconduction de 2 (DEUX) fois 12 (DOUZE) mois. Les marchés sont traités à prix unitaires.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 37 346  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : accord cadre relatif à la fourniture d?abattants WC, de douchettes, de flexibles pour douchettes,  de brises jets et de bouchons gaz pour le bassin NORD
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  44411000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR301|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  accord cadre relatif à la fourniture d?abattants WC, de douchettes, de flexibles pour douchettes,  de brises jets et de bouchons gaz pour le bassin NORD avec un montant minimum annuel H.T de 8 000 euros et un montant maximum annuel H.T de 50 000 euros H.TA titre indicatif et non contractuel sur 12 mois, le nombre d?abattants WC est de 1079, le nombre de douchettes est de 682, le nombre flexibles pour douchettes est de 658, le nombre d?aérateurs est de1 269, le nombre de bouchon gaz est de 323.
II.2.5)Critères d'attribution
  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  26 142 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  Décembre 2018 ? Décembre 2019
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires : La valeur estimée par lot est indiquée pour une durée de 12 mois.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : accord cadre relatif à la fourniture d?abattants WC, de douchettes, de flexibles pour douchettes,  de brises jets et de bouchons gaz pour le bassin SUD
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  44411000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR301|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  accord cadre relatif à la fourniture d?abattants WC, de douchettes, de flexibles pour douchettes,  de brises jets et de bouchons gaz pour le bassin SUD  avec un montant minimum annuel H.T de 4 000 euros et un montant maximum annuel H.T de 30 000 euros H.TA titre indicatif et non contractuel sur 12 mois, le nombre d?abattants WC est de 463, le nombre de douchettes est de 293, le nombre flexibles pour douchettes est de 282, le nombre d?aérateurs est de544, le nombre de bouchon gaz est de 139.
II.2.5)Critères d'attribution
  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  11 204 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  Décembre 2018 ? Décembre 2019
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires : La valeur estimée par lot est indiquée pour une durée de 12 mois.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Les candidats devront produire à l'appui de leur candidature les renseignements et documents suivants: - La lettre de candidature sur la base du formulaire DC1 disponible à l?adresse : http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/DC1-2016.docLa déclaration du candidat sur la base du formulaire DC2 dans sa version du 31 mars 2016 disponible à l?adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/DC2-2016.doc Une déclaration concernant le chiffre d?affaires global du candidat portant sur les trois derniers exercices disponibles.Une présentation d'une liste des principales références au cours des trois dernières années, Indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l?importance du personnel d?encadrement pendant les trois dernières années.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :  
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
31 juillet 2017 - 16:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 8 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
    Date : 1.e.r août 2017 - 09:00    
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Juin 2020
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administraitf de Lille, 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039, 59014, Lille Cedex, F, Téléphone : (+33)  59 54 23 42, Courriel :  greffe.ta-lille@juradm.fr , Fax : (+33)  59 54 24 45, Adresse internet :  http://www.lille.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal Administratif, 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039, 59014, Lille Cedex, F, Téléphone : (+33)  59 54 23 42, Courriel :  greffe.ta-lille@juradm.fr , Fax : (+33)  59 54 24 45, Adresse internet :  http://www.lille.tribunal-administratif.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
12 juin 2017
Mots déscripteurs
Sanitaire
Classe d'Activité
Classe Description de la classe d'activité
44 411000 Appareils sanitaires