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74 Haute-Savoie

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77 Seine-et-Marne

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82 Tarn-et-Garonne

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86 Vienne

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93 Seine-Saint-Denis

94 Val-de-Marne

95 Val-d'Oise

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972 Martinique

973 Guyane

974 Réunion

975 Saint-Pierre-et-Miquelon

976 Mayotte

977 Polynésie Française

978 Nouvelle Calédonie

98 La Polynésie Française

984 Département non défini

986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre

Assurance

Emetteur : INSTITUT DU BEAU JOLY (88)
Source : BOAMP - Appel d'offre ouvert
Parution : 22/06/2017
Clôture : 20/09/2017

Pièces du
marché

Indisponible

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marché

Indisponible

Questions /
Réponses

Indisponible
  

Département(s) de publication : 88
Annonce No 17-86126
I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
INSTITUT DU BEAU JOLY, 557, avenue Louis Buffet BP 82, 88503, Mirecourt, F, Téléphone : (+33) 3 29 37 28 66, Courriel :  beaujoly2@wanadoo.fr , Fax : (+33) 3 29 37 05 29, Code NUTS : FR
    Adresse(s) internet :
    Adresse principale :  http://institut-beaujoly.fr
    Adresse du profil acheteur :  http://institut-beaujoly.fr
IME l''Eau Vive, 33, rue Stanislas, 88260, DARNEY, F, Courriel :  imedarney@wanadoo.fr , Code NUTS : FR, Adresse internet :  http://klekoon.com , Adresse du profil d'acheteur :  http://klekoon.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
    Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
    En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés : FRANCE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :  http://www.klekoon.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse :   http://www.klekoon.com
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse :  http://www.klekoon.com
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : établissement médico social public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Prestations de services d'assurances
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 66500000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : consultation pour la souscription de contrats d'assurances
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 456 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Assurance de la Responsabilité Civile
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  66516000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|
Lieu principal d'exécution : mirecourt
II.2.4)Description des prestations :  Assurance de la Responsabilité Civile
II.2.5)Critères d'attribution
  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  8 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
    Début :  1.e.r janvier 2018 - Fin :  1.e.r janvier 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Assurance Protection Fonctionnelle
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  66516000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|
Lieu principal d'exécution : mirecourt
II.2.4)Description des prestations :  Assurance Protection Fonctionnelle
II.2.5)Critères d'attribution
  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  3 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
    Début :  1.e.r janvier 2018 - Fin :  1.e.r janvier 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Assurance Protection Juridique
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  66513100
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|
Lieu principal d'exécution : mirecourt
II.2.4)Description des prestations :  Assurance Protection Juridique
II.2.5)Critères d'attribution
  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  4 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
    Début :  1.e.r janvier 2018 - Fin :  1.e.r janvier 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Assurance flotte automobile
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  66514110
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|
Lieu principal d'exécution : mirecourt
II.2.4)Description des prestations :  Assurance flotte automobile
II.2.5)Critères d'attribution
  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  50 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
    Début :  1.e.r janvier 2018 - Fin :  1.e.r janvier 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Assurance dommages aux biens
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  66515000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|
Lieu principal d'exécution : mirecourt
II.2.4)Description des prestations :  Assurance dommages aux biens
II.2.5)Critères d'attribution
  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  25 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
    Début :  1.e.r janvier 2018 - Fin :  1.e.r janvier 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Assurance risques statutaires du personnel affilié CNRACL
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  66512000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|
Lieu principal d'exécution : mirecourt
II.2.4)Description des prestations :  Assurance risques statutaires du personnel affilié CNRACL
II.2.5)Critères d'attribution
  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  360 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
    Début :  1.e.r janvier 2018 - Fin :  1.e.r janvier 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Assurance responsabilité des dirigeants
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  66516000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|
Lieu principal d'exécution : mirecourt
II.2.4)Description des prestations :  Assurance responsabilité des dirigeants
II.2.5)Critères d'attribution
  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  6 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
    Début :  1.e.r janvier 2018 - Fin :  1.e.r janvier 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Le marché est réservé aux entreprises d'assurance et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances avec ou non des intermédiaires en assurance en vertu des articles L310-1 et suivants et L511-1 et suivants du Code des assurances.
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :  
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
20 septembre 2017 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
    Date : 21 septembre 2017 - 08:00    
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
l'institut du Beau Joly est fermé pour congés d'été du 22/07 au 28/08/2017 inclus
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de NANCY, 5, place de la Carrière BP 38, 54036, NANCY, F, Téléphone : (+33) 3 83 17 43 43, Courriel :  greffe.ta.nancy@juradm.fr , Fax : (+33) 3 83 17 43 50
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Nancy, 5, place de la carrière BP 38, 54036, NANCY, F
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
20 juin 2017
Mots déscripteurs
Assurance
Classe d'Activité
Classe Description de la classe d'activité
66 500000 Services d'assurance et services de retraite
66 512000 Services d'assurances accidents et maladie
66 513100 Services d'assurance défense et recours
66 514110 Services d'assurance de véhicules à moteur
66 515000 Services d'assurance dommages ou pertes
66 516000 Services d'assurance responsabilité civile

Autres éléments possiblement liés


Prestations de services d'assurances...
Emetteur : INSTITUT DU BEAU JOLY
Source : KLEKOON -
Parution : 22/06/2017 13:30:27
Clôture : 20/09/2017

Dossier

Réponse

Marché dématérialisé sur Klekoon
Prestations de services d'assurances...
Acheteur public
Institut du Beau Joly
557, avenue Louis Buffet BP82
88503 mirecourt FR
Téléphone : 0329372866 ; Fax : 0329370529
Alerte : 3 nouvelle(s) mise(s) à jour de cette consultation
Informations générales
Référence de la consultation assurances 2017.2021 
Mise en ligne 22/06/2017 13:30:27 
Mode de passation  
Catégorie de marché Services
Classe d'activité - 66 Services financiers et d'assurance
Département Vosges (88) 
Date limite des candidatures 20/09/2017 12:00:00
Date limite des offres 20/09/2017 12:00:00 
Objet de la consultation
consultation pour la souscription de contrats d'assurances 
Liste des lots
Lot  : Assurance de la Responsabilité Civile Assurance de la Responsabilité Civile
Lot  : Assurance Protection Fonctionnelle Assurance Protection Fonctionnelle
Lot  : Assurance Protection Juridique Assurance Protection Juridique
Lot  : Assurance flotte automobile Assurance flotte automobile
Lot  : Assurance dommages aux biens Assurance dommages aux biens
Lot  : Assurance risques statutaires du personnel affilié CNRACL Assurance risques statutaires du personnel affilié CNRACL
Lot  : Assurance responsabilité des dirigeants Assurance responsabilité des dirigeants
Information complémentaire
Ajouté le : 29/08/2017 16:26:00 Marché Public : Prestations de services d'assurances...
L'acheteur public : "Institut du Beau Joly" a effectué une opération concernant le DCE. La consultation intitulée : "Prestations de services d'assurances..." ayant pour référence "assurances 2017.2021" a été modifiée. Nous vous informons que les pièces suivantes ont été ajoutées au DCE: ------------------------------------------------------------ Titre : Darney IME Eau Vive-2 - bilan sinistralité Gras Savoye.pdf (Darney IME Eau Vive-2 - bilan sinistralité Gras Savoye.pdf) Description : ------------------------------------------------------------ Cordialement.
Ajouté le : 29/08/2017 16:27:00 Marché Public : Prestations de services d'assurances...
L'acheteur public : "Institut du Beau Joly" a effectué une opération concernant le DCE. La consultation intitulée : "Prestations de services d'assurances..." ayant pour référence "assurances 2017.2021" a été modifiée. Nous vous informons que les pièces suivantes ont été ajoutées au DCE: ------------------------------------------------------------ Titre : Relevé sinistralité GAN bâtiments et 2 véhicules-1 -IME Darney.pdf (Relevé sinistralité GAN bâtiments et 2 véhicules-1 -IME Darney.pdf) Description : ------------------------------------------------------------ Cordialement.
Ajouté le : 14/09/2017 14:08:00 Marché Public : Prestations de services d'assurances...
L'acheteur public : "Institut du Beau Joly" a effectué une opération concernant le DCE. La consultation intitulée : "Prestations de services d'assurances..." ayant pour référence "assurances 2017.2021" a été modifiée. Nous vous informons que les pièces suivantes ont été ajoutées au DCE: ------------------------------------------------------------ Titre : Relevé sinistralité GAN avec coûts (bâtiment et véhicules IME Darney).pdf (Relevé sinistralité GAN avec coûts (bâtiment et véhicules IME Darney).pdf) Description : ------------------------------------------------------------ Cordialement.
Questions-Réponses
Vous trouverez ici les questions posé par des entreprises ainsi que les réponses de l'organisme émetteur.
Question posée le 22/08/2017 15:14:11 Bonjour,Pouvez-vous mettre en ligne les derniers comptes consolidés ainsi que la statistique sinistre.Pouvez-vous préciser si si vous souhaitez un montant de garantie pour les deux entités ou pour chaque entité.Cordialement.
Réponse de l'organisme émetteur : ¨Pas de mise en ligne des derniers comptes consolidés.

Statistiques sinistres :si vous souhaitez la stat sinistre du lot 7 RCD, nous vous informons que les deux établissements ne sont actuellement pas assurés pour ce risque.

Montant de la garantie pour les deux entités ou pour chaque entité : si vous faites références au lot 7 RCD, alors le montant de garantie est demandé pour chaque entité.

Question posée le 13/09/2017 10:42:02 Bonjour
Pourriez-vous nous communiquer le coût des sinistres automobile pour le contrat de l'EAU VIVE? Nous ne disposons pas de cet élément dans les relevés d'informations qui nous ont été transmis.
Cordialement
Réponse de l'organisme émetteur : Le document mentionnant le coût des sinistres automobiles pour l'IME  l'eau vive vient d'être ajouté aujourd'hui au DCE sur la plateforme klekoon.