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98 La Polynésie Française

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986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre

Organisation de séjours hiver et été 2018 pour les adolescents de la CCFI

Emetteur : Cté de Communes de Flandre Intérieure (59)
Source : BOAMP - Procédure adaptée
Parution : 03/08/2017
Clôture : 05/09/2017
  
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 59, 62
Annonce No 17-111625
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Cté de Communes de Flandre Intérieure.
 Correspondant :  M. le président de la CCFI, centre Directionnel
41 avenue du Maréchal De Lattre de Tassigny 59190 Hazebrouck, tél. : 03-28-50-50-50, courriel : valhuyghe@cc-flandreinterieure.fr adresse internet :  http://www.cc-flandreinterieure.fr .
Adresse internet du profil d'acheteur :  http://www.marches-securises.fr .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : organisation de séjours hiver et été 2018.
CPV - Objet principal : 55242000.
Lieu d'exécution : dans chacun des lieux indiqués pour chacun des lots.
Code NUTS : -FRE.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

il s'agit d'accords-cadres à bons de commande mono attributaire avec montant maximum , passé par un pouvoir adjudicateur avec maximum en application de l'article 4 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et des articles 78 et 80 du décret relatif aux marchés publics
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : organisation de séjours hiver et été 2018.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.
Cautionnement et garanties exigés : une avance est prévue. Son montant est égal à 5 % du montant de l'accord-cadre.
une garantie à première demande pour le remboursement de l'avance est exigée.
une avance est prévue. Son montant est égal à 5 % du montant de l'accord-cadre.
une garantie à première demande pour le remboursement de l'avance est exigée.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le délai global de paiement des prestations est fixé à 30 jours.
règlement par mandat administratif.
modalités de financement des prestations : Budget de la collectivité.
les prestations sont traitées à prix unitaires.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 

Les personnes morales ne sont pas tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Marché réservé : non.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 5 septembre 2017, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 17.017.

Renseignements complémentaires : les candidats peuvent présenter des offres pour tous les lots.
lot no1 :
La durée de l'accord-cadre à bons de commande est de 6 mois.
lot no2 :
La durée de l'accord-cadre à bons de commande est de 6 mois.
lot no3 :
La durée de l'accord-cadre à bons de commande est de 11 mois.
lot no4 :
La durée de l'accord-cadre à bons de commande est de 11 mois.
lot no5 :
La durée de l'accord-cadre à bons de commande est de 11 mois.
lot no6 :
La durée de l'accord-cadre à bons de commande est de 11 mois.
lot no7 :
La durée de l'accord-cadre à bons de commande est de 11 mois.
lot no8 :
La durée de l'accord-cadre à bons de commande est de 11 mois.
lot no1 :
L'Accord-Cadre a une durée de 6 mois.
lot no2 :
L'Accord-Cadre a une durée de 6 mois.
lot no3 :
L'Accord-Cadre a une durée de 11 mois.
lot no4 :
L'Accord-Cadre a une durée de 11 mois.
lot no5 :
L'Accord-Cadre a une durée de 11 mois.
lot no6 :
L'Accord-Cadre a une durée de 11 mois.
lot no7 :
L'Accord-Cadre a une durée de 11 mois.
lot no8 :
L'Accord-Cadre a une durée de 11 mois.
le dossier de consultation est délivré sur demande par le pouvoir adjudicateur.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les candidats qui souhaitent remettre leur offre par voie électronique devront obligatoirement le faire par l'intermédiaire du site www.marches-securises.fr
La copie de sauvegarde n'est recevable que si les deux conditions suivantes sont remplies :
-Elle est parvenue à destination dans le délai fixé pour la remise des offres.
-elle est placée dans un pli scellé portant, outre les mentions exigées aux articles ci-dessus, la mention lisible " copie de sauvegarde ".
La copie de sauvegarde ne sera ouverte que dans l'un des cas suivants :
-La candidature et l'offre transmises par voie électronique sont infectées par un virus ;
-La candidature et l'offre transmises par voie électronique ne peuvent pas être ouvertes ;
-La copie de sauvegarde est parvenue dans le délai de dépôt des offres à contrario de la réponse transmise par voie électronique.
la présentation sur un support papier et adressées par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal est autorisée. La présentation sur un support physique électronique n'est pas autorisée, sauf en ce qui concerne la copie de sauvegarde accompagnant une transmission électronique.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 3 août 2017.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Communauté de Communes de Flandre Intérieure (CCFI) - DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES PUBLICS.
 Correspondant :  Valentine HUYGHE,  41 avenue du Maréchal De Lattre de Tassigny,  59190 Hazebrouck, , tél. : 03-59-68-40-13, , courriel : valhuyghe@cc-flandreinterieure.fr,  adresse internet :  http://www.cc-flandreinterieure.fr .
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Communauté de Communes de Flandre Intérieure (CCFI) - DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES PUBLICS.
 Correspondant :  Valentine HUYGHE,  41 avenue du Maréchal De Lattre de Tassigny,  59190 Hazebrouck, , tél. : 03-59-68-40-13, , courriel : valhuyghe@cc-flandreinterieure.fr,  adresse internet :  http://www.cc-flandreinterieure.fr .

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. -
Organisation d'un Séjour de sports d'hiver du 25 février au 02 mars 2018 en Hautes Alpes
C.P.V. - Objet principal : 55242000.

Lot(s) 2. -
Organisation d'un Séjour de sports d'hiver du 04 mars au 09 mars 2018 en Hautes Alpes
C.P.V. - Objet principal : 55242000.

Lot(s) 3. -
Organisation d'un séjour été du 08 au 18 juillet 2018 dans les Gorges du Verdon
C.P.V. - Objet principal : 55242000.

Lot(s) 4. -
Organisation d'un séjour été du 08 au 17 juillet 2018 dans les Vosges
C.P.V. - Objet principal : 55242000.

Lot(s) 5. -
Organisation d'un séjour été du 20 au 30 juillet 2018 en Vendée
C.P.V. - Objet principal : 55242000.

Lot(s) 6. -
Organisation d'un séjour été du 23 au 30 juillet 2018 en Nouvelle Aquitaine
C.P.V. - Objet principal : 55242000.

Lot(s) 7. -
Organisation d'un séjour été du 06 au 13 août 2018 à Martigues
C.P.V. - Objet principal : 55242000.

Lot(s) 8. -
Organisation d'un séjour été du 17 au 24 août 2018 à Martigues
C.P.V. - Objet principal : 55242000.
Mots déscripteurs
Voyage
Classe d'Activité
Classe Description de la classe d'activité
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