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Appel d'offre

Le présent marché porte sur l'acquisition et la maintenance de postes radio et autres matériels de télécommunication ainsi que sur la maintenance des relais radio pour la Police municipale de la

Emetteur : Ville d'Asnières-sur-Seine (92)
Source : BOAMP - Procédure adaptée
Parution : 14/11/2017
Clôture : 08/12/2017
  
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 92
Annonce No 17-160596
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville d'Asnières-sur-Seine.
 Correspondant : Mme le corre Cendrine, 1, place de l'hôtel de ville 92600 Asnières-sur-Seine, tél. : 01-41-11-16-20, télécopieur : 01-41-11-12-38, courriel : marches@mairieasnieres.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur :  https://asnieres.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : le présent marché porte sur l'acquisition et la maintenance de postes radio et autres matériels de télécommunication ainsi que sur la maintenance des relais radio pour la Police municipale de la Ville d'asnières-sur-seine.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 32200000
Objets supplémentaires : 32550000.
Lieu de livraison : police Municipale 51, rue Henri Poincaré et 8, rue Armand Numès, 92600 Asnières-sur-Seine.
Code NUTS : -FR105.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

le présent marché porte sur l'acquisition et la maintenance de postes radio et autres matériels de télécommunication ainsi que sur la maintenance des relais radio pour la Police municipale de la Ville d'asnières-sur-seine.
la police municipale utilise deux types de radios : un poste de radiocommunication élaboré et un mini poste portatif (403-470 Mhz).
Le poste de radiocommunication élaboré doit disposer des fonctionnalités minimales suivantes :
- clavier de navigation dans l'arborescence des menus
- boutons programmables
- clavier de type téléphonique
- mémoire vocale
- niveaux de puissance réglable
- renvoi d'appel
- appels en absence
- alarme extérieure
pour cette radio le candidat doit également fournir les accessoires suivants : la batterie, l'antenne, le connecteur N mâle, le câble coaxial, un kit oreillette et un micro déporté.
le mini poste portatif (403-470 Mhz) doit disposer des fonctionnalités minimales suivantes :
Comprenant l'émetteur-récepteur sans clavier, l'antenne, la batterie.
fonctionnalités minimales :
- rotacteur 16 positions
- 2 boutons latéraux
- bouton d'urgence
- emission à commande vocale
- niveaux de puissance ajustables
pour cette radio le candidat doit également fournir les accessoires suivants : une antenne, une batterie lithium, un chargeur de batterie, une housse de transport, un kit oreillette et un micro déporté
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le présent marché est un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commandes, au sens des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.
Le montant total des prestations, au titre du présent marché, est évalué pour un montant minimum annuel de 5 000 euro(s) (H.T.) Et pour un montant maximum annuel de 45 000 euro(s) (H.T.)
Il pourra être modifié conformément à l'article 139 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.
les prix sont fermes pendant la première année du marché, puis révisable, à la hausse, comme à la baisse, à la date anniversaire du marché sur proposition du titulaire.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : aucune caution ni retenue de garantie exigées.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : conformément au Titre IV de la loi 2013-100 du 28 avril 2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'union européenne en matière économique et financière et du décret no 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, le délai global de paiement ne peut excéder trente (30) jours à compter de la réception complète et conforme de la facture par le service des finances et le dépassement de ce délai ouvre de plein droit et sans autre formalité, pour le titulaire du marché, le bénéfice d'intérêts moratoires.
les dépenses affectées au marché seront imputées sur le budget de la Ville d'asnières-sur-seine.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidats sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint, sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence (article 45 du décret no2016-360 du 25 mars 2016)
en cas de groupement solidaire, l'acte d'engagement est un document unique qui indique le montant total du marché et l'ensemble des prestations que les membres du groupement s'engagent solidairement à réaliser.
un mandataire ne peut pas représenter plus d'un groupement d'entreprises.
le groupement attributaire pourra être contraint d'assurer sa transformation, si cette transformation s'avère nécessaire pour la bonne exécution du marché.
Dans ce cas, la forme imposée par le pouvoir adjudicateur après attribution sera :
Groupement conjoint avec mandataire solidaire
Ou groupement solidaire.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : conformément à l'article 55 du décret no2016-360 du 25 mars 2016, les candidatures seront examinées au regard des niveaux de capacités professionnelles, techniques et financières.
Les candidatures qui ne satisfont pas à ces niveaux de capacité seront éliminées.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
     - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
     - Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir, dans leur pays d'origine, le service concerné;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique : 70 %;
     - prix : 30 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 8 décembre 2017, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : PA17 Radio PM.

Renseignements complémentaires : le présent marché est passé pour une durée d'un (1) an. Il prendra effet à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé, par tacite reconduction, pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
en cas de reconduction, les caractéristiques essentielles du marché resteront inchangées.
en cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, 2 (deux) mois avant la date anniversaire du marché.
Les délais de réalisation des prestations seront mentionnés sur les bons de commande.
chaque candidat devra produire un dossier d'offre comprenant les pièces suivantes :
- l'acte d'engagement (Ae), cadre ci-joint à compléter et de préférence à rendre daté et signé par les représentants qualifiés de toutes les entreprises candidates ayant vocation à être titulaires du marché ;
- le bordereau des prix unitaires (Bpu) cadre ci-joint à compléter ;
- le cahier des clauses particulières (Ccp) cadre ci-joint à accepter sans modification ;
- le mémoire technique et les fiches techniques ;
- le ou les catalogue(s) correspondant aux fournitures en lien avec l'objet du marché et présentant un intérêt certain pour la Ville ainsi que les tarifs publics. Le candidat indiquera si les catalogues sont accessibles en ligne et un exemplaire de chaque catalogue produit devra être remis par voie dématérialisée.
il est precise que le memoire est un element essentiel de l'offre et que son absence ou son caractere incomplet pourra entrainer l'irregularite de l'offre.
les plis seront adressés par voie électronique ou papiers. Dans ce dernier cas, ils sont envoyés par pli
recommandé avec avis de réception postal ou remis contre récépissé à l'adresse suivante :
Ville d'asnières-sur-seine
service de la Commande publique
1, Place de l'hôtel de Ville - B.P. 20217
92602 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
Les horaires du Service de la Commande publique sont les suivants : du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 13h30 à 17h.
les dossiers qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites, fixées cidessus, ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus. Ils seront renvoyés à leurs expéditeurs.
conformément à l'article 62 du décret no360 du 25 mars 2016, la sélection de l'offre économiquement la plus avantageuse, sera appréciée, en fonction des critères pondérés ci-dessous :
I. Valeur technique (sur 50 points) :
L'Analyse de la valeur technique s'effectuera au regard du mémoire technique, des fiches techniques et du ou des catalogue(s) du candidat.
elle sera notée en fonction des sous-critères pondérés suivants :
- 15 points sur l'étendue et la variété des modèles proposés par catégorie de produits (quantité, ergonomie, confort, esthétisme, etc.),
- 15 points sur le service après-vente (délai de réponse, délai d'échange et de retour des produits, jours et horaires de contact, méthodologie dans la prise en charge de produits défectueux, etc.),
- 10 points sur la possibilité de commander les produits à l'unité,
- 10 points sur la prise en compte du développement durable dans les procédés de fabrication ou de livraison (mesures prises pour le conditionnement des produits ; mesures prises en matière de transports pour les livraisons ; application d'une politique de développement durable affectée aux produits, recyclabilité des produits etc.).
Ii. Prix (sur 40 points) :
L'Analyse de la proposition financière sera effectuée selon la répartition suivante :
- prix total du Bordereau des Prix Unitaires : 30 points
les prix proposés s'entendent frais de port inclus, remise minimum incluse. Le fournisseur indiquera la remise minimum appliquée en pourcentage et en somme, le cas échéant par type de produits.
le nombre de points maximum (30) sera attribué au candidat le moins-disant par rapport au montant remise incluse des produits figurant au Bordereau des Prix Unitaires. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante :
(Offre du prix du moins-disant / offre jugée) x 30
- remise minimum proposée sur le catalogue : 10 points
un nombre de points maximum, soit 10 points, sera attribué au candidat présentant le taux de remise le plus élevé. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante :
(Meilleur taux de remise proposé parmi l'ensemble des candidats / taux de remise du candidat) x 10
la note globale de 40 points pour le critère prix sera obtenue comme suit :
Note du candidat pour le bpu + Note du candidat pour le taux de remise
le résultat final est arrondi au centième le plus proche.
Nb : Les informations demandées figurant sur un autre support que le mémoire technique ou pièces contractuelles, notamment plaquette commerciale, ne pourront être prises en compte lors de l'analyse des offres.
iii. Délais de livraison (sur 10 points) :
Le candidat renseignera dans son acte d'engagement les délais de livraisons. Ces délais seront indiqués en jours calendaires.
Les candidats se verront décerner les points (10 points) en application la formule suivante :

Note (sur 10) de l'offre " n " = (Dcourt/Dn) x 10
le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Dans laquelle :
Dcourt : délai de livraison le plus court
dn : délai de livraison de l'offre " n " à noter
une note totale prenant en compte la valeur technique de l'offre, le prix et les dealis de livraison sera attribuee a chaque candidat sur 100 Points.
Nb : Les informations demandées figurant sur un autre support que le mémoire technique ou pièces contractuelles, notamment plaquettes commerciales, ne pourront être prises en compte lors de l'analyse des offres.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 14 novembre 2017.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet :  http://www.achatpublic.com .

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-pontoise 2 à 4 boulevard de l'hautil 95027 Cergy Pontoise, tél. : 01-30-17-34-00, courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, télécopieur : 01-20-17-34-59 adresse internet :  http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ .

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics 29 rue Barbet de Jouy 75700 Paris, tél. : 01-44-42-63-43, courriel : jean-louis.chavernac@ile-de-france.pref.gouv.fr, télécopieur : 01-44-42-63-37 adresse internet :  http://www.idf.pref.gouv.fr/marche-public/litiges.htm .

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-pontoise 2 à 4 boulevard de l'hautil 95027 Cergy Pontoise, tél. : 01-30-17-34-00, courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, télécopieur : 01-44-42-63-37 adresse internet :  http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ .

Mots déscripteurs
Télécommunications
Classe d'Activité
Classe Description de la classe d'activité
32 200000 Appareils émetteurs de radiotéléphonie, de radiotélégraphie, de radiodiffusion et de télévision
32 550000 Matériel téléphonique