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Appel d'offre

FOURNITURE DE STIMULATEURS CARDIAQUES TRIPLE-CHAMBRE ET NEUROSTIMULATEURS MEDULLAIRES ao2018-13

Emetteur : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL D ORLEANS (45)
Source : BOAMP - Procédure adaptée
Parution : 02/02/2018
Clôture : 21/02/2018
  
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 45
Annonce No 18-15878
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL D ORLEANS.
 Correspondant : M. Loïc Vatan, Responsable de la Cellule Juridique des Marchés, direction des achats et de la logistique 14 avenue de l'hôpital CS 86709 45067 Orleans Cedex 2, tél. : 02-38-74-43-94 adresse internet :  http://chr-orleans.fr .
Adresse internet du profil d'acheteur :  https://www.marches-publics.gouv.fr .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : fourniture de stimulateurs cardiaques triple-chambre et neurostimulateurs medullaires ao2018-13.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 33140000.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

accord cadre à bons de commande conclu sans montant minimum, avec montant maximum de 221 000 euros Hors Taxe pour une période allant de la date de notification au 31 décembre 2018
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : fourniture de stimulateurs cardiaques triple-chambre et neurostimulateurs medullaires ao2018-13.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.
Cautionnement et garanties exigés : versement d'une avance qu'après constitution d'une garantie à première demande.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : budget d'exploitation, virement bancaire sur mandat administratif, délai de paiement à 50 jours à réception de la facture selon les modalités fixées au Code des Marchés Publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous (par ordre de priorité décroissant).
     - valeur technique du produit et ses caractéristiques 75% (selon l'expertise et les tests réalisés avec étiquetage présentation, conditionnement, qualité, dossier scientifique, critères spécifiques à certains lots spécifiés dans le catalogue des besoins... : 40% ; modalités et délais d'approvisionnement 10% ; qualité de réponses techniques apportées 25%);
     - prix unitaire 25 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 21 février 2018, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : MAPA2018-13.

Renseignements complémentaires : pièces à fournir au stade de la candidature :
- lettre de candidature ou formulaire Dc1 ou équivalent, dûment rempli.
- déclaration du candidat ou formulaire Dc2 ou équivalent, dûment rempli avec :
1. La liste des principales prestations de même nature effectuées au cours des trois dernières années. Cette liste doit faire apparaître le montant, la période d'exécution, le nom des donneurs d'ordre des marchés correspondants ainsi que leurs coordonnées téléphoniques (références clients) ;
2. Le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices en indiquant le chiffre d'affaires réalisé pour des services du même type que ceux faisant l'objet du marché ;
3. Les effectifs permanents de la société (effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement) pour chacune des trois dernières années.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 2 février 2018.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Groupement Hospitalier de Territoire du Loiret - Centre Hospitalier Régional d'Orléans.
 Correspondant : Mme Bidault 02 38 74 40 27 Bourgoin 02 38 74 42 17,  direction des achats et de la logistique - cellule juridique des Marchés 14 avenue de l'hôpital CS 86709,  45067 Orléans Cedex 2, , courriel : cellule.marches-dal@chr-orleans.fr,  adresse internet :  https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=364619&orgAcronyme=x7c .
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Groupement Hospitalier de Territoire du Loiret - Centre Hospitalier Régional d'Orléans.
 direction des achats et de la logistique - cellule juridique des Marchés 14 avenue de l'hôpital CS 86709,  45067 Orléans Cedex 2, , courriel : cellule.marches-dal@chr-orleans.fr,  adresse internet :  https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=364619&orgAcronyme=x7c .

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1, tél. : 02-38-77-59-00, courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr, télécopieur : 02-38-53-85-16.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1, tél. : 02-38-77-59-00, courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr, télécopieur : 02-38-53-85-16.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - stimulateur cardiaque triple chambre pour primoimplantation.
stimulateur cardiaque triple chambre pour primoimplantation
C.P.V. - Objet principal : 33140000.
Mots descripteurs : Prothèses

Lot(s) 2. - stimulateur medullaire pour traitement douleur.
stimulateur medullaire pour traitement douleur
C.P.V. - Objet principal : 33140000.
Mots descripteurs : Prothèses
Mots déscripteurs
Prothèses
Classe d'Activité
Classe Description de la classe d'activité
33 140000 Consommables médicaux