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986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre

Denrées alimentaires (viandes, charcuterie, produits bio, produits de boulangerie), encre alimentaire et étiquettes.

Emetteur : Cté de Communes de la Haute Bigorre (65)
Source : BOAMP - Appel d'offre ouvert
Parution : 03/02/2018
Clôture : 05/03/2018
  

Département(s) de publication : 65
Annonce No 18-14994
I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Cté de Communes de la Haute Bigorre, 28 place vignauxBP 80156, Point(s) de contact : CCHB - Hotel de ville - Service des marchés publics, 65200, BAGNERES DE BIGORRE, F, Téléphone : (+33) 5 62 95 08 05, Courriel :  marchespublics@haute-bigorre.fr , Code NUTS : FRJ26
    Adresse(s) internet :
    Adresse principale :  http://http://www.haute-bigorre.fr/
    Adresse du profil acheteur :  http://haute-bigorre.e-marchespublics.com/
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
    
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :  http://www.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse :   http://haute-bigorre.e-marchespublics.com/
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse :  http://haute-bigorre.e-marchespublics.com/
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Communauté de communes
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture de denrées alimentaires et autres produits de restauration collectives
Numéro de référence : AC CC 2018-02
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Denrées alimentaires (viandes, charcuterie, produits bio, produits de boulangerie), encre alimentaire et étiquettes.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 453 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits de boulangerie
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  15811100
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26
Lieu principal d'exécution : CUISINE CENTRALE COMMUNAUTAIRE DE LA HAUTE-BIGORREAvenue du 8 mai65200 GERDE
II.2.4)Description des prestations :  Produits de boulangerie : pain 400g (environ 3380 pièces par an) et pain 100g (environ 240 pièces par an)
II.2.5)Critères d'attribution
  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  27 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits de boulangerie pour le portage de repas
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  15811100
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26
Lieu principal d'exécution : CUISINE CENTRALE COMMUNAUTAIRE DE LA HAUTE-BIGORREAvenue du 8 mai65200 GERDE
II.2.4)Description des prestations :  Pain individuel 70g (environ 52000 pièces par an)
II.2.5)Critères d'attribution
  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  15 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits de boulangerie issus de l'agriculture biologique
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  15811100
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26
Lieu principal d'exécution : CUISINE CENTRALE COMMUNAUTAIRE DE LA HAUTE-BIGORREAvenue du 8 mai65200 GERDE
II.2.4)Description des prestations :  Pain AB tranché (environ 750 kg par an)
II.2.5)Critères d'attribution
  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  15 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Charcuterie
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  15131120
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26
Lieu principal d'exécution : CUISINE CENTRALE COMMUNAUTAIRE DE LA HAUTE-BIGORREAvenue du 8 mai65200 GERDE
II.2.4)Description des prestations :  Produits divers de charcuteries (environ 2900kg par an)
II.2.5)Critères d'attribution
  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  24 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viande fraiche
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  15110000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26
Lieu principal d'exécution : CUISINE CENTRALE COMMUNAUTAIRE DE LA HAUTE-BIGORREAvenue du 8 mai65200 GERDE
II.2.4)Description des prestations :  Viandes fraîches (environ 7000kg par an)
II.2.5)Critères d'attribution
  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  225 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Volailles fraiches
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  15112100
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26
Lieu principal d'exécution : CUISINE CENTRALE COMMUNAUTAIRE DE LA HAUTE-BIGORREAvenue du 8 mai65200 GERDE
II.2.4)Description des prestations :  Volailles fraîches (environ 5500kg par an)
II.2.5)Critères d'attribution
  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  75 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Légumes issus de l'agriculture biologique
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  03221000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26
Lieu principal d'exécution : CUISINE CENTRALE COMMUNAUTAIRE DE LA HAUTE-BIGORREAvenue du 8 mai65200 GERDE
II.2.4)Description des prestations :  Légumes et fruits issus de l'agriculture biologique (environ 11350kg par an)
II.2.5)Critères d'attribution
  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  33 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires : MARCHE RESERVE en vertu de l'article 36-I de l'Ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits issus de l'agriculture biologique
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  15893000
Descripteur supplémentaire :  
Code CPV principal :  03222300
Descripteur supplémentaire :  
Code CPV principal :  15551000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26
Lieu principal d'exécution : CUISINE CENTRALE COMMUNAUTAIRE DE LA HAUTE-BIGORREAvenue du 8 mai65200 GERDE
II.2.4)Description des prestations :  Produits secs et fruits divers issus de l'agriculture biologique
II.2.5)Critères d'attribution
  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  30 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Encres alimentaires et étiquettes de restauration collective
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  22610000
Descripteur supplémentaire :  
Code CPV principal :  30199760
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26
Lieu principal d'exécution : CUISINE CENTRALE COMMUNAUTAIRE DE LA HAUTE-BIGORREAvenue du 8 mai65200 GERDE
II.2.4)Description des prestations :  Encre alimentaire (60 par an) et étiquettes (120 rouleaux par an) pour la restauration collective
II.2.5)Critères d'attribution
  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  30 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :  
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
5 mars 2018 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
    Date : 5 mars 2018 - 16:00    
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Pau, 50 cours LyauteyBP 543, 64010, PAU CEDEX, F, Courriel :  greffe.ta-pau@juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
CCIRA, 103b rue BellevilleBP 952, 33063, BORDEAUX CEDEX, F, Courriel :  claire.gachet@direccte.gouv.fr
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
1.e.r février 2018
Mots déscripteurs
Restauration collective
Denrées alimentaires
Classe d'Activité
Classe Description de la classe d'activité
03 221000 Légumes
03 222300 Fruits non tropicaux
15 000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15 110000 Viande
15 112100 Volaille fraîche
15 131120 Charcuterie
15 551000 Yaourt et autres produits laitiers fermentés
15 811100 Pain
15 893000 Denrées sèches
22 610000 Encre d'imprimerie
30 199760 Étiquettes