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63 Puy-de-Dôme

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65 Hautes-Pyrénées

66 Pyrénées-Orientales

67 Bas-Rhin

68 Haut-Rhin

69 Rhône

70 Haute-Saône

71 Saône-et-Loire

72 Sarthe

73 Savoie

74 Haute-Savoie

75 Paris

76 Seine-Maritime

77 Seine-et-Marne

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79 Deux-Sèvres

80 Somme

81 Tarn

82 Tarn-et-Garonne

83 Var

84 Vaucluse

85 Vendée

86 Vienne

87 Haute-Vienne

88 Vosges

89 Yonne

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91 Essonne

92 Hauts-de-Seine

93 Seine-Saint-Denis

94 Val-de-Marne

95 Val-d'Oise

971 Guadeloupe

972 Martinique

973 Guyane

974 Réunion

975 Saint-Pierre-et-Miquelon

976 Mayotte

977 Polynésie Française

978 Nouvelle Calédonie

98 La Polynésie Française

984 Département non défini

986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre

Fourniture Et Livraison De Viandes Fraiches

Emetteur : EPARCA (13)
Source : BOAMP - Appel d'offre ouvert
Parution : 28/03/2018
Clôture : 27/04/2018
  

Département(s) de publication : 13
Annonce No 18-41376
I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
EPARCA, Numéro national d'identification : 20003090600016, Hôtel de Ville, 13637, Arles, F, Téléphone : (+33) 4 90 49 35 64, Courriel :  correspondre@aws-france.com , Code NUTS : FRL04
    Adresse(s) internet :
    Adresse principale :  http://www.ville-arles.fr
    Adresse du profil acheteur :  https://www.marches-publics.info
Ville d''Avignon, Hôtel de Ville, 84045, Avignon, F, Courriel :  correspondre@aws-france.com , Code NUTS : FRL06, Adresse internet :  http://www.ville-arles.fr , Adresse du profil d'acheteur :  https://www.marches-publics.info
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
    Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
    En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :  https://www.marches-publics.info
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse :   https://www.marches-publics.info
à l'adresse suivante : Eparca- Service des Marchés Publics, Hôtel de Ville, 13637, Arles, F, Courriel :  correspondre@aws-france.com , Code NUTS : FRL04, Adresse internet :  https://www.marches-publics.info
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture Et Livraison De Viandes Fraiches
Numéro de référence : 18ff-Cop-0560-K
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 15110000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : accord-cadre alloti de fournitures mono-attributaire à bons de commande passé en groupement entre l'Eparca (coordonnateur) et la ville d'AvignonConformément à l'article 80 du décret, chaque lot sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par chaque Acheteur au fur et à mesure des besoins. Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions de l'article 79 du décret
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :   euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viandes d'agneau crues fraîches
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  15115100
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  par période :Eparca minimum 5 000 euro(s) Ht maximum 30 000 euro(s) HtAvignon minimum 3 000 euro(s) Ht maximum 30 000 euro(s) Ht
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Mode de production et de fabrication / Pondération :  15
     2. Traçabilité / Pondération :  15
     3. Qualité des produits / Pondération :  10
     4. Performances en matière de développement durable / Pondération :  10
     5. Qualité des prestations associées / Pondération :  10
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  16 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  du 1er juillet 2018 au 30 juin 2019 puis tacitement reconductible 3 fois par période successive d'un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viandes de volaille crues fraîches
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  15112100
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  par période :Eparca minimum 20 000 euro(s) Ht maximum 80 000 euro(s) HtAvignon minimum 40 000 euro(s) Ht maximum 110 000 euro(s) Ht
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits / Pondération :  8
     2. Qualité des prestations associées / Pondération :  8
     3. Mode de production et de fabrication / Pondération :  12
     4. Traçabilité / Pondération :  12
     5. Performances en matière de développement durable / Pondération :  10
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  80 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  du 1er juillet 2018 au 30 juin 2019 puis tacitement reconductible 3 fois par période successive d'un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viandes de lapin crues fraîches
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  15119100
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  par période :Eparca minimum sans maximum 9 000 euro(s) HtAvignon minimum sans maximum 5 000 euro(s) Ht
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des produits / Pondération :  8
     2. Qualité des prestations associées / Pondération :  8
     3. Mode de production et de fabrication / Pondération :  12
     4. Traçabilité / Pondération :  12
     5. Performances en matière de développement durable / Pondération :  10
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  7 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  du 1er juillet 2018 au 30 juin 2019 puis reconductible tacitement 3 fois par période successive d'un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viandes cuites fraîches
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  15110000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  par période :Eparca minimum 20 000 euro(s) Ht maximum 80 000 euro(s) HtAvignon minimum 20 000 euro(s) Ht maximum 70 000 euro(s) Ht
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité des prestations associées / Pondération :  8
     2. Qualité des produits / Pondération :  20
     3. Traçabilité / Pondération :  17
     4. Performances en matière de développement durable / Pondération :  10
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  80 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  du 1er juillet 2018 au 30 juin 2019 puis reconductible tacitement 3 fois par période successive d'un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : -L'acte de candidature sur le formulaire Dc1 en date du 26 octobre 2016-Le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 susvisée
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : -Le candidat produit son chiffre d'affaires ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : -Le candidat produit une liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.-Le candidat produit une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.-Le candidat produit une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.Les éléments économiques, financiers, techniques et professionnels seront fournis à l'appui du formulaire Dc2 en date du 26 octobre 2016
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :  
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
27 avril 2018 - 16:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
    Date : 27 avril 2018 - 16:30    
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -toute correspondance emanant du pouvoir adjudicateur sera adressee par voie electronique via la plate forme de dematerialisation, une adresse mail consultee doit etre utilisee par les candidats des le retrait du Dce.Les modalités de jugement des offres sont indiquées au règlement de consultation.Budget principal de chaque membre du groupementccag Fcs-Prix révisablesaucune clause de garantie financière ne sera appliquée.Le pouvoir adjudicateur n'impose pas la forme du groupementpour la conclusion du marché public. Cependant, quelque soit laforme du groupement, le mandataire sera solidaire pourl'exécution des prestations de chacun des membres dugroupement pour ses obligations contractuelles à l'égard del'acheteur
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Marseille : Le Greffe, 22 et 24 rue Breteuil, 13006, Marseille, F, Téléphone : (+33) 4 91 13 48 13, Courriel :  greffe.ta-marseille@juradm.fr , Fax : (+33) 4 91 81 13 87
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Comité interdépartemental de médiation, 10 Bd Paul Peytral, 13286, Marseille, F
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un:-Référé précontractuel,dans un délai de 11 jours à compter de la notification via le profil acheteur de la décision de rejet de leur candidature ou offre.-Référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au Joue-Recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, pour les procédures adaptées au Boamp et pour les procédures formalisées au JoueCf. le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
26 mars 2018
Mots déscripteurs
Denrées alimentaires
Classe d'Activité
Classe Description de la classe d'activité
15 110000 Viande
15 112100 Volaille fraîche
15 115100 Viande d'agneau
15 119100 Viande de lapin