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63 Puy-de-Dôme

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65 Hautes-Pyrénées

66 Pyrénées-Orientales

67 Bas-Rhin

68 Haut-Rhin

69 Rhône

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73 Savoie

74 Haute-Savoie

75 Paris

76 Seine-Maritime

77 Seine-et-Marne

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80 Somme

81 Tarn

82 Tarn-et-Garonne

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84 Vaucluse

85 Vendée

86 Vienne

87 Haute-Vienne

88 Vosges

89 Yonne

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91 Essonne

92 Hauts-de-Seine

93 Seine-Saint-Denis

94 Val-de-Marne

95 Val-d'Oise

971 Guadeloupe

972 Martinique

973 Guyane

974 Réunion

975 Saint-Pierre-et-Miquelon

976 Mayotte

977 Polynésie Française

978 Nouvelle Calédonie

98 La Polynésie Française

984 Département non défini

986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre

Débroussaillage et fauchage des dépendances routières sur les routes départementales

Emetteur : Département de l'Aude (11)
Source : BOAMP - Appel d'offre ouvert
Parution : 26/04/2018
Clôture : 29/05/2018
  

Département(s) de publication : 11
Annonce No 18-56734
I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Département de l'Aude, Département de l'Aude Allée Raymond Courrière, 11855, CARCASSONNE Cedex 9, F, Téléphone : (+33) 4 68 11 68 11, Courriel :  marches@aude.fr , Code NUTS : FRJ11
    Adresse(s) internet :
    Adresse principale :  http://www.aude.fr
    Adresse du profil acheteur :  
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
    
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :  http://www.aude.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : Département de l'Aude, Département de l'Aude Allée Raymond Courrière Service des Marchés Publics Bureau 2.089, 11855, CARCASSONNE Cedex 9, F, Téléphone : (+33) 4 68 11 64 41, Courriel :  marches@aude.fr , Code NUTS : FRJ11, Adresse internet :  http://marchespublics.aude.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse :   http://www.aude.fr
à l'adresse suivante : Département de l'Aude, Département de l'Aude Allée Raymond Courrière Service des Marchés Publics Bureau 2.089, 11855, CARCASSONNE Cedex 9, F, Courriel :  marches@aude.fr , Code NUTS : FRJ11, Adresse internet :  http://www.aude.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Débroussaillage et fauchage des dépendances routières sur les routes départementales
Numéro de référence : 18S0014
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 45111220
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte : Débroussaillage et fauchage des dépendances routières sur les routes départementales
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :   euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DTC - Centre de Carcassonne
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  45111220
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Centre de Carcassonne
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération :  30
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  Nombre de reconductions possibles : 3. - Durée de la période de reconduction : 1 An(s). - Durée maximale de l'affaire : 4 An(s)
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DTC - Centre d'Alzonne
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  45111220
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Centre d'Alzonne
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération :  30
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  Nombre de reconductions possibles : 3. - Durée de la période de reconduction : 1 An(s). - Durée maximale de l'affaire : 4 An(s)
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DTC - Centre de Cuxac Cabardès
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  45111220
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Centre de Cuxac Cabardès
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération :  30
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  Nombre de reconductions possibles : 3. - Durée de la période de reconduction : 1 An(s). - Durée maximale de l'affaire : 4 An(s)
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DTC - Centre de Conques sur orbiel / Mas cabardès
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  45111220
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  DTC - Centre de Conques sur orbiel / Mas cabardès
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération :  30
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  Nombre de reconductions possibles : 3. - Durée de la période de reconduction : 1 An(s). - Durée maximale de l'affaire : 4 An(s)
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DTC - Centre de Caunes Minervois
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  45111220
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  DTC - Centre de Caunes Minervois
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération :  30
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  Nombre de reconductions possibles : 3. - Durée de la période de reconduction : 1 An(s). - Durée maximale de l'affaire : 4 An(s)
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DTC - Centre de Capendu
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  45111220
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  DTC - Centre de Capendu
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération :  30
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  Nombre de reconductions possibles : 3. - Durée de la période de reconduction : 1 An(s). - Durée maximale de l'affaire : 4 An(s)
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DTCM - Centre de Lézignan Corbières
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  45111220
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  DTCM - Centre de Lézignan Corbières
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération :  30
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  Nombre de reconductions possibles : 3. - Durée de la période de reconduction : 1 An(s). - Durée maximale de l'affaire : 4 An(s)
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DTCM - Centre de Lagrasse
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  45111220
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  DTCM - Centre de Lagrasse
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération :  30
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  Nombre de reconductions possibles : 3. - Durée de la période de reconduction : 1 An(s). - Durée maximale de l'affaire : 4 An(s)
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DTCM - Centre de Tuchan
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  45111220
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  DTCM - Centre de Tuchan
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération :  30
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  Nombre de reconductions possibles : 3. - Durée de la période de reconduction : 1 An(s). - Durée maximale de l'affaire : 4 An(s)
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DTCM - Centre de Mouthoumet
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  45111220
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  DTCM - Centre de Mouthoumet
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération :  30
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  Nombre de reconductions possibles : 3. - Durée de la période de reconduction : 1 An(s). - Durée maximale de l'affaire : 4 An(s)
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DTCM - Centre de Durban
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  45111220
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  DTCM - Centre de Durban
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération :  30
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  Nombre de reconductions possibles : 3. - Durée de la période de reconduction : 1 An(s). - Durée maximale de l'affaire : 4 An(s)
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DTHVA - Centre de Limoux Est
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  45111220
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  DTHVA - Centre de Limoux Est
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération :  30
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  Nombre de reconductions possibles : 3. - Durée de la période de reconduction : 1 An(s). - Durée maximale de l'affaire : 4 An(s)
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DTHVA - Centre de Limoux Ouest
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  45111220
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  DTHVA - Centre de Limoux Ouest
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération :  30
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  Nombre de reconductions possibles : 3. - Durée de la période de reconduction : 1 An(s). - Durée maximale de l'affaire : 4 An(s)
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DTHVA - Centre de Couiza
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  45111220
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  DTHVA - Centre de Couiza
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération :  30
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  Nombre de reconductions possibles : 3. - Durée de la période de reconduction : 1 An(s). - Durée maximale de l'affaire : 4 An(s)
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DTHVA - Centre de Chalabre
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  45111220
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  DTHVA - Centre de Chalabre
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération :  30
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  Nombre de reconductions possibles : 3. - Durée de la période de reconduction : 1 An(s). - Durée maximale de l'affaire : 4 An(s)
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DTHVA - Centre de Quillan
Lot nº : 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  45111220
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  DTHVA - Centre de Quillan
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération :  30
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  Nombre de reconductions possibles : 3. - Durée de la période de reconduction : 1 An(s). - Durée maximale de l'affaire : 4 An(s)
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DTHVA - Centre d'Espezel
Lot nº : 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  45111220
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  DTHVA - Centre d'Espezel
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération :  30
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  Nombre de reconductions possibles : 3. - Durée de la période de reconduction : 1 An(s). - Durée maximale de l'affaire : 4 An(s)
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DTHVA - Centre d'Axat
Lot nº : 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  45111220
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  DTHVA - Centre d'Axat
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération :  30
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  Nombre de reconductions possibles : 3. - Durée de la période de reconduction : 1 An(s). - Durée maximale de l'affaire : 4 An(s)
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DTL - Centre de Castelnaudary
Lot nº : 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  45111220
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  DTL - Centre de Castelnaudary
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération :  30
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  Nombre de reconductions possibles : 3. - Durée de la période de reconduction : 1 An(s). - Durée maximale de l'affaire : 4 An(s)
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DTL - Centre de Bram
Lot nº : 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  45111220
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  DTL - Centre de Bram
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération :  30
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  Nombre de reconductions possibles : 3. - Durée de la période de reconduction : 1 An(s). - Durée maximale de l'affaire : 4 An(s)
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DTL - Centre de Belpech / de Salles sur l'Hers
Lot nº : 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  45111220
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  DTL - Centre de Belpech / de Salles sur l'Hers
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération :  30
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :   euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  Nombre de reconductions possibles : 3. - Durée de la période de reconduction : 1 An(s). - Durée maximale de l'affaire : 4 An(s)
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DTN - Centre de Narbonne
Lot nº : 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  45111220
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  DTN - Centre de Narbonne
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération :  30
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :   euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  Nombre de reconductions possibles : 3. - Durée de la période de reconduction : 1 An(s). - Durée maximale de l'affaire : 4 An(s)
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DTN - Centre de Sigean
Lot nº : 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  45111220
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  DTN - Centre de Sigean
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération :  30
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :   euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  Nombre de reconductions possibles : 3. - Durée de la période de reconduction : 1 An(s). - Durée maximale de l'affaire : 4 An(s)
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Lettre de candidature (ou Imprimé DC1)Déclaration du candidat (ou Imprimé DC2)Pouvoir de la personne à engager le candidatDéclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et qu'il est enrègle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail du code du travail
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaireDéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Moyens humains (effectifs) et matériels (outillage et équipement technique) dont le candidat dispose pour la réalisation de prestations de même natureListe des principales références pour des prestations similaires exécutées ou en cours d'exécution au cours des trois dernières années (cinq pour les travaux) indiquant notamment indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :  
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Section IV : Procédure

            
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
29 mai 2018 - 16:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
    Date : 31 mai 2018 - 09:00    
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Précision : Les délais d'exécution courent à compter de la notification. - Modalités de retrait des documents : Retrait par voie électronique. - Les documents du DCE sont disponibles par voie electronique. - Autres renseignements complémentaires : - les estimations pour chaque lot se trouvent dans le règlement de la consultation
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Montpellier, Tribunal Administratif de Montpellier 6, rue Pitot, 34063, MONTPELLIER Cedex, F, Téléphone : (+33) 4 67 54 81 00, Courriel :  greffe.ta-montpellier@juradm.fr , Fax : (+33) 4 67 54 74 10, Adresse internet :  http://www.ta-montpellier.juradm.fr/ta/montpellier/index.shtml
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends et des Litiges, C.C.I.R.A.L. Secrétariat général pour les Affaires Régionales Boulevard Paul Peytral, 13282, MARSEILLE Cedex 20, F, Téléphone : (+33) 4 91 15 63 74, Courriel :  catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr , Fax : (+33) 4 91 15 61 90, Adresse internet :  http://www.paca.pref.gouv.fr/frameset.php
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
24 avril 2018
Mots déscripteurs
Espaces verts
Classe d'Activité
Classe Description de la classe d'activité
45 111220 Travaux de débroussaillage