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975 Saint-Pierre-et-Miquelon

976 Mayotte

977 Polynésie Française

978 Nouvelle Calédonie

98 La Polynésie Française

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986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre

Opérations archéologiques

Emetteur : Reims Métropole (51)
Source : BOAMP - Appel d'offre ouvert
Parution : 18/05/2018
Clôture : 18/06/2018
  

Département(s) de publication : 51
Annonce No 18-66429
I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Reims Métropole, 3, Rue Eugène Desteuque CS 80036, Point(s) de contact : Madame la Présidente de la Communauté urbaine du Grand Reims, 51722, REIMS CEDEX, F, Téléphone : (+33) 3 26 77 73 30, Courriel :  c3cpoleeconomique@grandreims.fr , Fax : (+33) 3 26 77 77 78, Code NUTS : FRF23
    Adresse(s) internet :
    Adresse principale :  http://www.grandreims.fr
    Adresse du profil acheteur :  https://marches.grandreims.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
    
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :  https://marches.grandreims.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : Communauté urbaine du Grand Reims, C3C Pôle Développement et Services à la Population, 19 rue du Temple, CS80036, Point(s) de contact : Madame la Présidente de la Communauté urbaine du Grand Reims, 51722, Reims Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 26 77 73 30, Courriel :  c3cpoleeconomique@grandreims.fr , Fax : (+33) 3 26 77 77 78, Code NUTS : FRF23, Adresse internet :  http://www.grandreims.fr , Adresse du profil d'acheteur :  http://marches.grandreims.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse :   https://marches.grandreims.fr
à l'adresse suivante : Communauté urbaine du Grand Reims, C3C Pôle Développement et Services à la Population, 19 rue du Temple, CS80036, Point(s) de contact : Madame la Présidente de la Communauté urbaine du Grand Reims, 51722, Reims Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 26 77 73 30, Courriel :  c3cpoleeconomique@grandreims.fr , Fax : (+33) 3 26 77 77 78, Code NUTS : FRF23, Adresse internet :  http://www.grandreims.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Etablissement public de coopération intercommunale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Opérations archéologiques
Numéro de référence : CF7U809
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 45112000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte : Dans le cadre des opérations de diagnostics ou de fouilles archéologiques, le Service Archéologique du Grand Reims a besoin d'effectuer des travaux de terrassement avec, suivant les chantiers, la mise en oeuvre de blindage, de motopompes et carottage (lots 1 et 3). De plus, il souhaite mettre à disposition de son personnel (entre 2 et 20 personnes suivant les chantiers) une base vie comprenant un réfectoire, des vestiaires, des cabines de toilettes chimiques de chantier, un espace sanitaire, des containers pour entreposer le matériel de chantier et du barriérage (lot 2).
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :   euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Terrassement, Blindage et Pompage
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  45112000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Terrassement, Blindage et Pompage
II.2.5)Critères d'attribution
  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires : Le lot N°1 est conclu sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité. A titre indicatif, le montant est estimé à 4 000 000.00 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Base vie et barriérage
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  44211100
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Base vie et barriérage
II.2.5)Critères d'attribution
  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires : Le lot N°2 est conclu sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité. A titre indicatif, le montant est estimé à 2 000 000.00 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Carottage
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  45112000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Carottage
II.2.5)Critères d'attribution
  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires : Le lot N°3 est conclu sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité. A titre indicatif, le montant est estimé à 80 000.00 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 et DC2 pour présenter leur candidature ou bien, répondre sur papier libre à l'ensemble des exigences prévues dans le règlement de la consultation. L'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME) Ce document devra être rédigé en français. Les entreprises neprésentant pas les garanties suffisantes sont susceptibles de ne pas être admises. Situation juridique : Unelettre de candidature détaillant les cocontractants en cas de groupement. ; Une déclaration sur l'honneur pourjustifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23juillet 2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travailconcernant l'emploi des travailleurs handicapés.
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Liste et description succincte des critères de sélection : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global ducandidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant surles trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activitéde l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d?attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d?exécution des travaux et précisent s?ils ont été effectués selon les règles de l?art et menés régulièrement à bonne fin ;
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :  
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

            
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
18 juin 2018 - 17:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 5 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
    Date : 19 juin 2018 - 09:00    
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Remise des plis : Les candidats peuvent transmettre leur candidature et leur offre soit par voie électronique, soitpar envoi ou dépôt contre récépissé sur un support papier ou sur support physique électronique (cd rom, dvdrom...) - dispositions relatives à la dématérialisation : les candidats ont la possibilité de faire acte de candidatureet de déposer une offre par transmission électronique dans cette procédure. Pour réaliser ces actions, lescandidats devront se connecter, via internet, à l'adresse suivante: https://marches.grandreims.fr. Un "guided'utilisation à disposition des opérateurs économiques ", est mis à leur disposition sur le site dans la rubrique"aide ". - Dispositions relatives à la remise des plis par courrier ou dépôt contre récépissé : Les plis seronttransmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception et de garantirla confidentialité. L'enveloppe extérieure du candidat devra comporter les éléments suivants: " Offre pour : "Cf7u-8-09 - opérations archéologiques - lot(S) no ... - ne pas ouvrir".Les candidats peuvent transmettre ou déposer leur offre sous pli cacheté à l'adresse suivante: CommunautéUrbaine du Grand Reims, C3c Pôle Développement et Services à la Population, 19 rue du Temple (1er étage) -cs80036 51722 - reims Cedex. Bureaux ouverts du lundi au jeudi de 8h30 à 12 heures et de 14 heures à 17h30 et levendredi de 8h30 à 12 heures et de 14 heures à 17 heures. Attention, la remise descandidatures et des offres par télécopie ou courriel n'est pas admise. - Attribution : Le(S) candidat(s) retenu(s) àl'issue de l'analyse des offres devra(ont) produire, dans le délai fixé par le pouvoir adjudicateur, les documentsdemandés à l'article 51 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Châlons en Champagne, 25, rue du Lycée, 51000, Châlons en Champagne, F, Téléphone : (+33) 3 26 66 86 87, Courriel :  greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr , Fax : (+33) 3 26 21 01 87, Adresse internet :  http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Peuvent être formés devant la juridiction visée cidessus,dans les conditions fixées par le Code de Justice Administrative (CJA) : - un référé précontractuel, avant la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L.551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du CJA, - un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L.551-13 à L. 551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, - un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'Etat no358994 du 4 avril 2014 " Département de Tarn-et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (art.L.521-1 du CJA), - un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalitésfixées aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, dans les deux mois suivant la notification de la décision susmentionnée.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Châlons en Champagne, 25, rue du Lycée, 51000, Châlons en Champagne, F, Téléphone : (+33) 3 26 66 86 87, Courriel :  greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr , Fax : (+33) 3 26 21 01 87, Adresse internet :  http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
16 mai 2018
Mots déscripteurs
Abris
Bâtiments modulaires
Fouille archéologique
Classe d'Activité
Classe Description de la classe d'activité
44 211100 Bâtiments modulaires préfabriqués
45 112000 Travaux de fouille et de terrassement