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978 Nouvelle Calédonie

98 La Polynésie Française

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986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre

Fourniture de mobilier urbain pour la ville de Nîmes no3

Emetteur : Ville de Nîmes (30)
Source : BOAMP - Appel d'offre ouvert
Parution : 04/07/2018
Clôture : 20/08/2018
  

Département(s) de publication : 30
Annonce No 18-91686
I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de Nîmes, Colisée 2 - 1 Rue du Colisée - 1er étage, Nîmes, F, Téléphone : (+33) 4 31 03 57 00, Courriel :  commande-publique@ville-nimes.fr , Code NUTS : FRJ12
    Adresse(s) internet :
    Adresse principale :  https://www.marches-securises.fr
    Adresse du profil acheteur :  https://www.marches-securises.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
    
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :  https://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse :   https://www.marches-securises.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture de Mobilier Urbain pour la Ville de Nimes no3
Numéro de référence : 18F002FF
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 34928400
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fourniture de mobilier urbain pour les différents sites de la ville de Nîmes en accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum et avec un opérateur économique. Cette consultation fait suite à l?infructuosité des lots 3 et 5 pour la consultation initiale relative à la fourniture de mobilier urbain pour la ville de Nîmes no2.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 632 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Arènes-Esplanade-Feuchères - Ecusson
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  34928400
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ12
Lieu principal d'exécution : Ville de Nîmes
II.2.4)Description des prestations :  Fourniture de bancs, bornes amovibles et fixes, potelets, corbeilles. L?accord cadre à bon de commande est conclu sans montant minimum, ni montant maximum, avec un opérateur économique. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires.
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Prix :  
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  127 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  L?accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Hoche - Chemin bas d'Avignon
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  34928400
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ12
Lieu principal d'exécution : Ville de Nîmes
II.2.4)Description des prestations :  Fourniture de potelets, d?arceaux pour vélos, de bancs en bois, de grilles d?arbre, de corbeilles. L?accord cadre à bon de commande est conclu sans montant minimum, ni montant maximum, avec un opérateur économique. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires.
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Prix :  
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  31 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  L?accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Liste et description succincte des conditions : DUM (généré automatiquement par la plateforme de dématérialisation en candidature MPS) ou - en cas de candidature classique - Lettre de candidature et Déclarations sur l?honneur pour justifier que le candidat n?entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles 45 et 48 de l?ordonnance nº 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : DUM (généré automatiquement par la plateforme de dématérialisation en candidature MPS) ou Déclaration concernant le chiffre d?affaire global et, le cas échéant, le chiffre d?affaires concernant les services objet du contrat, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l?entreprise ou du début d?activité de l?opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d?affaires sont disponibles.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l?importance du personnel d?encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :  L?accord-cadre s?exécute au fur et à mesure de l?émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. La durée maximale d?exécution des bons de commande sera de 60 jours.
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Section IV : Procédure

            
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2018/S 038-082549 du 23/02/2018
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
20 août 2018 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
    Date : 20 août 2018 - 14:00    
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
En cas de groupement, la forme préconisée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Conformément aux dispositions de l?article 62 de l?ordonnance no2015-889 du 23 juillet 2015 et de la loi du 31 décembre 1975 relative au régime de la sous-traitance, le présent marché étant un marché de fournitures, il n?est pas possible pour le titulaire de sous-traiter l?exécution des prestations. Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l?adresse électronique suivante : www.marches-securises.fr. Les candidats sont invités à s?identifier lors du téléchargement du dossier et à vérifier la validité de l?adresse mail qu?ils ont indiquée sur la plateforme, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. En cas : d?anomalie détectée et/ou d?incohérence entre les pièces du dossier de la consultation qui rendraient difficile l?exécution du marché ; ou d?informations manquantes et nécessaires à la détermination du contenu de son offre, Il appartient aux candidats de prévenir la Ville de Nîmes durant la période de consultation des problèmes en l?interrogeant via le profil acheteur indiqué ci-dessus. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l?adresse suivante : www.marches-securises.fr. Aucun autre mode de transmission n?est autorisé. A l?attention des candidats : Il est vivement conseillé de tester la plateforme de dématérialisation quelques jours avant la remise des offres. Veillez à ce que votre navigateur Internet prenne en charge les plugins JAVA dans ses dernières versions. Aucun délai supplémentaire ne sera accordé pour l?envoi des offres volumineuses. Assistance plateforme de dématérialisation : Pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires : 04 92 90 93 27 Les candidats sont ainsi informés qu?ils devront signer électroniquement le présent contrat après attribution dans le délai imparti. . Les modalités de signature électronique sont définies à l?article 5.3.2 du règlement de la consultation. Les candidats qui le souhaitent peuvent, dès le stade de la remise des plis, signer électroniquement l'acte d'engagement selon les modalités définies dans le règlement de la consultation. L??Attention des candidats est attirée sur le fait que l?obtention d?une clé de signature nécessite un délai d?environ 3 semaines. Il est donc fortement conseillé aux candidats d?entamer les démarches nécessaires à l?obtention de cette clé de signature, dès la remise de l?offre. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, une demande par l?intermédiaire du profil d?acheteur du pouvoir adjudicateur, à l?adresse URL suivante : www.marches-securises.fr.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchère CS88010, 30941, Nîmes, F, Téléphone : (+33) 4 66 27 37 00, Courriel :  greffe.ta-nimes@juradm.fr , Fax : (+33) 4 66 36 27 86
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchère CS88010, 30941, Nîmes, F, Téléphone : (+33) 4 66 27 37 00, Courriel :  greffe.ta-nimes@juradm.fr , Fax : (+33) 4 66 36 27 86
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
2 juillet 2018
Mots déscripteurs
Mobilier urbain
Classe d'Activité
Classe Description de la classe d'activité
34 928400 Mobilier urbain