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68 Haut-Rhin

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74 Haute-Savoie

75 Paris

76 Seine-Maritime

77 Seine-et-Marne

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87 Haute-Vienne

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92 Hauts-de-Seine

93 Seine-Saint-Denis

94 Val-de-Marne

95 Val-d'Oise

971 Guadeloupe

972 Martinique

973 Guyane

974 Réunion

975 Saint-Pierre-et-Miquelon

976 Mayotte

977 Polynésie Française

978 Nouvelle Calédonie

98 La Polynésie Française

984 Département non défini

986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre

Formations réglementaires - Groupement de commandes entre Grenoble-Alpes Métropole et la ville de Grenoble

Emetteur : GRENOBLE-ALPES METROPOLE (38)
Source : BOAMP - Appel d'offre ouvert
Parution : 19/07/2018
Clôture : 03/09/2018
  

Département(s) de publication : 38, 69
Annonce No 18-100624
I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
GRENOBLE-ALPES METROPOLE, Numéro national d'identification : 20004071500019, Le Forum - Cs 50053, 3 rue Malakoff, 38031, Grenoble, F, Courriel :  correspondre@aws-france.com , Code NUTS : FRK24
    Adresse(s) internet :
    Adresse principale :  http://www.lametro.fr
    Adresse du profil acheteur :  http://agysoft.marches-publics.info
Ville De Grenoble : Service des marchés publics, 11 boulevard Jean Pain, 38021, Grenoble, F, Courriel :  correspondre@aws-france.com , Code NUTS : FRK24, Adresse internet :  http://www.lametro.fr , Adresse du profil d'acheteur :  http://agysoft.marches-publics.info
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
    Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
    En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :  http://agysoft.marches-publics.info
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : Grenoble-Alpes Métropole : Caroline Reichert, Le Forum 3 rue Malakoff , Cs 50053, 38031, Grenoble, F, Téléphone : (+33) 4 76 59 56 02, Courriel :  marchespublicsmetro@lametro.fr , Code NUTS : FRK24, Adresse internet :  http://agysoft.marches-publics.info , Adresse du profil d'acheteur :  http://agysoft.marches-publics.info
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse :   http://agysoft.marches-publics.info
à l'adresse suivante : Grenoble-Alpes Métropole : Accueil (Dajcpa - Marchés publics), Le Forum 3 rue Malakoff , Cs 50053, 38031, Grenoble, F, Courriel :  marchespublicsmetro@lametro.fr , Code NUTS : FRK24, Adresse internet :  http://agysoft.marches-publics.info
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Formations réglementaires - Groupement de commandes entre Grenoble-Alpes Métropole et la ville de Grenoble
Numéro de référence : 18ma039s
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : La présente consultation a pour objet, dans le cadre de la prévention des risques professionnels, la réalisation de sessions de formations réglementaires obligatoires à destination des agents de Grenoble-Alpes Métropole et de la Ville de Grenoble. La consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commandes entre ces deux entités. Grenoble-Alpes Métropole est désignée coordonnateur du groupement
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 1 030 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 3
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Moyens de secours
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  80500000
Descripteur supplémentaire :  
Code CPV principal :  80530000
Descripteur supplémentaire :  
Code CPV principal :  79632000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Territoire de Grenoble-Alpes Métropole
II.2.4)Description des prestations :  1a - Secourisme du travail - Sauveteur secouriste du travail (Sst)1b - Premiers secours en équipe niveau 1 - Pse11c - Utilisation des moyens de secours incendie
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sous-critère 4 - Valeur technique : évaluation des connaissances et de la formation / Pondération :  9
     2. Valeur technique de l'offre / Pondération :  65
     3. Sous-critère 1 - Valeur technique : Organisation administrative et pertinence de la réponse au regard des besoins / Pondération :  20
     4. Sous-critère 2 - Valeur technique : démarche et support pédagogique / Pondération :  18
     5. Sous-critère 3 : Valeur technique : moyens humains, matériels et logistiques / Pondération :  18
Coût :
     1. Prix des prestations / Pondération :  35
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  L'accord-cadre est reconductible 3 fois par période d'un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 33 000.00 Euros Ht pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Prévention des risques liés à l'activité physique
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  80500000
Descripteur supplémentaire :  
Code CPV principal :  80530000
Descripteur supplémentaire :  
Code CPV principal :  79632000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Territoire de Grenoble-Alpes Métropole
II.2.4)Description des prestations :  2a - Prap Manutention2b - Prap Bureautique
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sous-critère 4 - Valeur technique : évaluation des connaissances et de la formation / Pondération :  9
     2. Valeur technique de l'offre / Pondération :  65
     3. Sous-critère 1 - Valeur technique : Organisation administrative et pertinence de la réponse au regard des besoins / Pondération :  20
     4. Sous-critère 2 - Valeur technique : démarche et support pédagogique / Pondération :  18
     5. Sous-critère 3 : Valeur technique : moyens humains, matériels et logistiques / Pondération :  18
Coût :
     1. Prix des prestations / Pondération :  35
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  L'accord-cadre est reconductible 3 fois par période d'un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 33 000.00 Euros Ht pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Formations habilitations électriques
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  80530000
Descripteur supplémentaire :  
Code CPV principal :  80530000
Descripteur supplémentaire :  
Code CPV principal :  79632000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Territoire de Grenoble-Alpes Métropole
II.2.4)Description des prestations :  3a- Personnel électricien3b- Personnel non électricien3c- Personnel non électricien -H0b0
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sous-critère 4 - Valeur technique : évaluation des connaissances et de la formation / Pondération :  9
     2. Valeur technique de l'offre / Pondération :  65
     3. Sous-critère 1 - Valeur technique : Organisation administrative et pertinence de la réponse au regard des besoins / Pondération :  20
     4. Sous-critère 2 - Valeur technique : démarche et support pédagogique / Pondération :  18
     5. Sous-critère 3 : Valeur technique : moyens humains, matériels et logistiques / Pondération :  18
Coût :
     1. Prix des prestations / Pondération :  35
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  L'accord-cadre est reconductible 3 fois par période d'un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 20 000.00 Euros Ht pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Formations autorisations de conduite
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  80530000
Descripteur supplémentaire :  
Code CPV principal :  80530000
Descripteur supplémentaire :  
Code CPV principal :  79632000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Territoire de Grenoble-Alpes Métropole
II.2.4)Description des prestations :  4a - Conduite de Mini-pelle 4b - Conduite de Tracto-pelle 4c - Conduite des chariots automoteurs de manutention à conducteur porté 4d - Conduite d'engin de manutention à conducteur accompagnant 4e - Conduite de plates-formes élévatrices mobiles de personnes (Pemp) 4f - Conduite de moto-brouette 4g - Engin de chantier à bras télescopique (cat 9)
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sous-critère 4 - Valeur technique : évaluation des connaissances et de la formation / Pondération :  9
     2. Valeur technique de l'offre / Pondération :  65
     3. Sous-critère 1 - Valeur technique : Organisation administrative et pertinence de la réponse au regard des besoins / Pondération :  20
     4. Sous-critère 2 - Valeur technique : démarche et support pédagogique / Pondération :  18
     5. Sous-critère 3 : Valeur technique : moyens humains, matériels et logistiques / Pondération :  18
Coût :
     1. Prix des prestations / Pondération :  35
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  L'accord-cadre est reconductible 3 fois par période d'un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 25 000.00 Euros Ht pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Formations risques chimiques
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  80530000
Descripteur supplémentaire :  
Code CPV principal :  80530000
Descripteur supplémentaire :  
Code CPV principal :  79632000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Territoire de Grenoble-Alpes Métropole
II.2.4)Description des prestations :  Formations sur le risque chimique
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sous-critère 4 - Valeur technique : évaluation des connaissances et de la formation / Pondération :  9
     2. Valeur technique de l'offre / Pondération :  65
     3. Sous-critère 1 - Valeur technique : Organisation administrative et pertinence de la réponse au regard des besoins / Pondération :  20
     4. Sous-critère 2 - Valeur technique : démarche et support pédagogique / Pondération :  18
     5. Sous-critère 3 : Valeur technique : moyens humains, matériels et logistiques / Pondération :  18
Coût :
     1. Prix des prestations / Pondération :  35
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  L'accord-cadre est reconductible 3 fois par période d'un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 10 000.00 Euros Ht pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Formations risques amiante
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  80530000
Descripteur supplémentaire :  
Code CPV principal :  80530000
Descripteur supplémentaire :  
Code CPV principal :  79632000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Territoire de Grenoble-Alpes Métropole
II.2.4)Description des prestations :  6a - Risque Amiante - Encadrement de chantier6b - Risque Amiante - Opérateurs de chantier
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sous-critère 4 - Valeur technique : évaluation des connaissances et de la formation / Pondération :  9
     2. Valeur technique de l'offre / Pondération :  65
     3. Sous-critère 1 - Valeur technique : Organisation administrative et pertinence de la réponse au regard des besoins / Pondération :  20
     4. Sous-critère 2 - Valeur technique : démarche et support pédagogique / Pondération :  18
     5. Sous-critère 3 : Valeur technique : moyens humains, matériels et logistiques / Pondération :  18
Coût :
     1. Prix des prestations / Pondération :  35
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  L'accord-cadre est reconductible 3 fois par période d'un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 16 000.00 Euros Ht pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Prévention et santé
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  80500000
Descripteur supplémentaire :  
Code CPV principal :  80530000
Descripteur supplémentaire :  
Code CPV principal :  79632000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Territoire de Grenoble-Alpes Métropole
II.2.4)Description des prestations :  7a - Bruit7b - Sensibilisation aux risques liés aux conduites addictives
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sous-critère 4 - Valeur technique : évaluation des connaissances et de la formation / Pondération :  9
     2. Valeur technique de l'offre / Pondération :  65
     3. Sous-critère 1 - Valeur technique : Organisation administrative et pertinence de la réponse au regard des besoins / Pondération :  20
     4. Sous-critère 2 - Valeur technique : démarche et support pédagogique / Pondération :  18
     5. Sous-critère 3 : Valeur technique : moyens humains, matériels et logistiques / Pondération :  18
Coût :
     1. Prix des prestations / Pondération :  35
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  L'accord-cadre est reconductible 3 fois par période d'un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 25 000.00 Euros Ht pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Formation nettoyeur haute pression
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  80530000
Descripteur supplémentaire :  
Code CPV principal :  80530000
Descripteur supplémentaire :  
Code CPV principal :  79632000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Territoire de Grenoble-Alpes Métropole
II.2.4)Description des prestations :  Formation nettoyeur haute pression
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sous-critère 4 - Valeur technique : évaluation des connaissances et de la formation / Pondération :  9
     2. Valeur technique de l'offre / Pondération :  65
     3. Sous-critère 1 - Valeur technique : Organisation administrative et pertinence de la réponse au regard des besoins / Pondération :  20
     4. Sous-critère 2 - Valeur technique : démarche et support pédagogique / Pondération :  18
     5. Sous-critère 3 : Valeur technique : moyens humains, matériels et logistiques / Pondération :  18
Coût :
     1. Prix des prestations / Pondération :  35
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  L'accord-cadre est reconductible 3 fois par période d'un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 5 000.00 Euros Ht pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Formation accueil sécurité au poste de travail
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  80530000
Descripteur supplémentaire :  
Code CPV principal :  80530000
Descripteur supplémentaire :  
Code CPV principal :  79632000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Territoire de Grenoble-Alpes Métropole
II.2.4)Description des prestations :  Formation accueil sécurité au poste de travail
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sous-critère 4 - Valeur technique : évaluation des connaissances et de la formation / Pondération :  9
     2. Valeur technique de l'offre / Pondération :  65
     3. Sous-critère 1 - Valeur technique : Organisation administrative et pertinence de la réponse au regard des besoins / Pondération :  20
     4. Sous-critère 2 - Valeur technique : démarche et support pédagogique / Pondération :  18
     5. Sous-critère 3 : Valeur technique : moyens humains, matériels et logistiques / Pondération :  18
Coût :
     1. Prix des prestations / Pondération :  35
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  L'accord-cadre est reconductible 3 fois par période d'un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 10 000.00 Euros Ht pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Grues et élingues
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  80530000
Descripteur supplémentaire :  
Code CPV principal :  80530000
Descripteur supplémentaire :  
Code CPV principal :  79632000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Territoire de Grenoble-Alpes Métropole
II.2.4)Description des prestations :  10a- Conduite de grues auxiliaires sur véhicule10b- Manutention des élingues10c- Pont roulant
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sous-critère 4 - Valeur technique : évaluation des connaissances et de la formation / Pondération :  9
     2. Valeur technique de l'offre / Pondération :  65
     3. Sous-critère 1 - Valeur technique : Organisation administrative et pertinence de la réponse au regard des besoins / Pondération :  20
     4. Sous-critère 2 - Valeur technique : démarche et support pédagogique / Pondération :  18
     5. Sous-critère 3 : Valeur technique : moyens humains, matériels et logistiques / Pondération :  18
Coût :
     1. Prix des prestations / Pondération :  35
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  L'accord-cadre est reconductible 3 fois par période d'un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 8 000.00 Euros Ht pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Formation professionnelle des conducteurs de poids lourds
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  80530000
Descripteur supplémentaire :  
Code CPV principal :  80530000
Descripteur supplémentaire :  
Code CPV principal :  79632000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Territoire de Grenoble-Alpes Métropole
II.2.4)Description des prestations :  Fimo, Fco, passerelle
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sous-critère 4 - Valeur technique : évaluation des connaissances et de la formation / Pondération :  9
     2. Valeur technique de l'offre / Pondération :  65
     3. Sous-critère 1 - Valeur technique : Organisation administrative et pertinence de la réponse au regard des besoins / Pondération :  20
     4. Sous-critère 2 - Valeur technique : démarche et support pédagogique / Pondération :  18
     5. Sous-critère 3 : Valeur technique : moyens humains, matériels et logistiques / Pondération :  18
Coût :
     1. Prix des prestations / Pondération :  35
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  L'accord-cadre est reconductible 3 fois par période d'un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 60 000.00 Euros Ht pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Formations le risque routier
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  80500000
Descripteur supplémentaire :  
Code CPV principal :  80530000
Descripteur supplémentaire :  
Code CPV principal :  79632000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK24
Lieu principal d'exécution : Territoire de Grenoble-Alpes Métropole
II.2.4)Description des prestations :  12a - Conduite véhicule léger, véhicule utilitaire et comportement au volant12b- Formation à la conduite en sécurité des petits engins de voirie
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sous-critère 4 - Valeur technique : évaluation des connaissances et de la formation / Pondération :  9
     2. Valeur technique de l'offre / Pondération :  65
     3. Sous-critère 1 - Valeur technique : Organisation administrative et pertinence de la réponse au regard des besoins / Pondération :  20
     4. Sous-critère 2 - Valeur technique : démarche et support pédagogique / Pondération :  18
     5. Sous-critère 3 : Valeur technique : moyens humains, matériels et logistiques / Pondération :  18
Coût :
     1. Prix des prestations / Pondération :  35
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  L'accord-cadre est reconductible 3 fois par période d'un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 12 500.00 Euros Ht pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

Conditions particulières d'exécution :  
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants en cas de groupement ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc1 ou forme libre)
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Agréments / habilitations de l'organisme de formation : pour tous les lots, le numéro de déclaration d'activité ; pour les lots 1, 2 et 6 : l'habilitation de l'assurance maladie risques professionnels et Inrs ; pour le lot 6 : la certification par les organismes accrédités par le Cofrac (ou équivalents)
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)
Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financement : Budgets de Grenoble-Alpes Métropole et de la ville de Grenoble. Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

            
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
3 septembre 2018 - 15:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois :  (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
    Date : 6 septembre 2018 - 09:00    
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : les plis électroniques déposés sur le profil d'acheteur sont autorisés. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal, 2 Place de Verdun, 38022, Grenoble, F, Téléphone : (+33) 4 76 42 90 00, Courriel :  greffe.ta-grenoble@juradm.fr , Fax : (+33) 4 76 42 22 69
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal, 2 Place de Verdun, 38022, Grenoble, F, Téléphone : (+33) 4 76 42 90 00, Courriel :  greffe.ta-grenoble@juradm.fr , Fax : (+33) 4 76 42 22 69
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
17 juillet 2018
Mots déscripteurs
Prestations de services
Formation
Classe d'Activité
Classe Description de la classe d'activité
79 632000 Services de formation de personnel
80 500000 Services de formation
80 530000 Services de formation professionnelle