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Appel d'offre

transports en bus dans le cadres des transports piscines et dans le cadre des accueils de loisirs

Emetteur : Cté de communes du pays de Mormal (59)
Source : BOAMP - Procédure adaptée
Parution : 07/08/2018
Clôture : 27/08/2018

Pièces du
marché

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marché

Indisponible

Questions /
Réponses

Indisponible
  
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 59
Annonce No 18-113127
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Cté de communes du pays de Mormal.
 Correspondant : M. Sanno Pierre-Jean, directeur général adjoint - pôle affaires financières, commande Publique, Communication et NTIC, 18 rue Chevray 59530 Le Quesnoy, tél. : 03-27-09-04-60, poste 63.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : transports en bus dans le cadre des transports piscines et dans le cadre des accueils de loisirs.
Catégorie de services : 2.
CPV - Objet principal : 60172000.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 1 an(s).

Caractéristiques principales : 

Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options : 12 mois à compter de la notification du marché.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 27 août 2018, à 12 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 7 août 2018.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. -
Transport scolaire des élèves vers les piscines.
Coût estimé (HT) : entre 70 000 euros et 100 000 euros.
Mots descripteurs : Transport

Lot(s) 2. -
Transport dans le cadre des activités des centres de loisirs
Mots descripteurs : Transport
Mots déscripteurs
Transport
Classe d'Activité
Classe Description de la classe d'activité
60 172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur