Expert en gestion des marchés publics

Moteur de recherche

Réinitialiser
Réinitialiser

00 Département non défini

01 Ain

02 Aisne

03 Allier

04 Alpes-de-Haute-Provence

05 Hautes-Alpes

06 Alpes-Maritimes

07 Ardèche

08 Ardennes

09 Ariège

10 Aube

11 Aude

12 Aveyron

13 Bouches-du-Rhône

14 Calvados

15 Cantal

16 Charente

17 Charente-Maritime

18 Cher

19 Corrèze

20A Corse-du-Sud

20B Haute-Corse

21 Côte-d'Or

22 Côtes-d'Armor

23 Creuse

24 Dordogne

25 Doubs

26 Drôme

27 Eure

28 Eure-et-Loir

29 Finistère

30 Gard

31 Haute-Garonne

32 Gers

33 Gironde

34 Hérault

35 Ille-et-Vilaine

36 Indre

37 Indre-et-Loire

38 Isère

39 Jura

40 Landes

41 Loir-et-Cher

42 Loire

43 Haute-Loire

44 Loire-Atlantique

45 Loiret

46 Lot

47 Lot-et-Garonne

48 Lozère

49 Maine-et-Loire

50 Manche

51 Marne

52 Haute-Marne

53 Mayenne

54 Meurthe-et-Moselle

55 Meuse

56 Morbihan

57 Moselle

58 Nièvre

59 Nord

60 Oise

61 Orne

62 Pas-de-Calais

63 Puy-de-Dôme

64 Pyrénées-Atlantiques

65 Hautes-Pyrénées

66 Pyrénées-Orientales

67 Bas-Rhin

68 Haut-Rhin

69 Rhône

70 Haute-Saône

71 Saône-et-Loire

72 Sarthe

73 Savoie

74 Haute-Savoie

75 Paris

76 Seine-Maritime

77 Seine-et-Marne

78 Yvelines

79 Deux-Sèvres

80 Somme

81 Tarn

82 Tarn-et-Garonne

83 Var

84 Vaucluse

85 Vendée

86 Vienne

87 Haute-Vienne

88 Vosges

89 Yonne

90 Territoire de Belfort

91 Essonne

92 Hauts-de-Seine

93 Seine-Saint-Denis

94 Val-de-Marne

95 Val-d'Oise

971 Guadeloupe

972 Martinique

973 Guyane

974 Réunion

975 Saint-Pierre-et-Miquelon

976 Mayotte

977 Polynésie Française

978 Nouvelle Calédonie

98 La Polynésie Française

984 Département non défini

986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre

N° 18V070AO - AC/JM - FOURNITURE DE MOBILIERS POUR LES BIBLIOTHEQUES - ANNEES 2019 A 2022

Emetteur : ville de Toulouse (31)
Source : BOAMP - Appel d'offre ouvert
Parution : 20/01/2019
Clôture : 22/02/2019
  

Département(s) de publication : 31
Annonce No 19-9387
I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
ville de Toulouse, Hôtel de Ville - Place du Capitole, 31000, Toulouse, F, Courriel :  marchespublics@toulouse-metropole.fr , Code NUTS : FRJ23
    Adresse(s) internet :
    Adresse principale :  http://www.toulouse.fr
    Adresse du profil acheteur :  https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
    
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :  http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : Direction de la Lecture Publique et des Bibliothèques - Médiathèque José Cabanis, 1, allée Jacques Chaban-Delmas - BP 55858, Point(s) de contact : Sandrine HORMIERE - mail : sandrine.hormiere@mairie-toulouse.fr ou Eric ROUX, 31506, Toulouse Cedex 5, F, Téléphone : (+33) 5 62 27 40 02, Courriel :  eric.roux@mairie-toulouse.fr , Fax : (+33) 5 62 27 40 04, Code NUTS : FRJ23, Adresse internet :  http://www.toulouse.fr , Adresse du profil d'acheteur :  http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse :   https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_kD3Lc0ykHK
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : N° 18V070AO - AC/JM - FOURNITURE DE MOBILIERS POUR LES BIBLIOTHEQUES - ANNEES 2019 A 2022
Numéro de référence : 18V070AO
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 39155000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : La Bibliothèque de Toulouse, Bibliothèque Municipale à Vocation Régionale (BMVR), compte la Médiathèque José Cabanis, la Bibliothèque d'Etude et du Patrimoine, 20 bibliothèques de quartier et une bibliothèque nomade. Ce mobilier devra répondre aux problématiques qui découlent des constats suivants : - le besoin de renouveler des mobiliers vieillissants, - la nécessité dans certains espaces dédiés aux enfants de mieux affirmer l'identité jeunesse (notamment à la Médiathèque José Cabanis), - et surtout l'évolution des usages et des attentes de nos publics, que nous avons mis au coeur de nos orientations stratégiques pour les années à venir.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 399 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : MOBILIER ET ACCESSOIRES DE MOBILIER DE TYPE BORGEAUD OU EQUIVALENT
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  39155000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution : Toulouse
II.2.4)Description des prestations :  Il s'agira, pour les lots 1 et 2 de mener des opérations de réassort consistant à remplacer et à compléter les aménagements existants pour l'ensemble des équipements de la Bibliothèque.Ces opérations pourront être également satisfaites par du mobilier techniquement compatible et répondant à une large variété de gamme et de produits identifiés dans le bordereau des prix unitaires. L'exigence portera sur la qualité des matériaux et sur le respect de l'homogénéité avec le mobilier existant.
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique au vu du mémoire technique et de l'échantillon (échantillon pour lot 2 uniquement) / Pondération :  50
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  199 300 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31/10/2019. Il pourra être reconduit 3 fois 1 an, sans pouvoir excéder le 31/10/2022.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : MOBILIER DE RANGEMENT MODULAIRE DE TYPE USM OU EQUIVALENT
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  39155000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution : Toulouse
II.2.4)Description des prestations :  Idem description lot 1.
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique au vu du mémoire technique et de l'échantillon (échantillon pour lot 2 uniquement) / Pondération :  50
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  131 300 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31/10/2019. Il pourra être reconduit 3 fois 1 an, sans pouvoir excéder le 31/10/2022.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : ASSISES, TABLES BASSES ET COUSSINS
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  39155000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution : Toulouse
II.2.4)Description des prestations :  Pour assurer un confort adapté aux usages et favoriser la relation parent-enfant au sein des bibliothèques jeunesse, un soin particulier devra être apporté :* aux gammes d'assises individuelles (fauteuils et poufs) : elles devront comporter des déclinaisons adulte et enfant ;* aux banquettes destinées à un usage élargi (adulte+enfant / plusieurs enfants...) qui devront être modulables en fonction des espaces.Le design (formes et couleurs) des différents éléments devra contribuer à créer une atmosphère spécifique pour le jeune public.
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique au vu du mémoire technique et de l'échantillon (échantillon pour lot 2 uniquement) / Pondération :  50
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  60 500 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31/10/2019. Il pourra être reconduit 3 fois 1 an, sans pouvoir excéder le 31/10/2022.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
            
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : TAPIS
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  39531000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution : Toulouse
II.2.4)Description des prestations :  Les tapis permettront de proposer une atmosphère, une ambiance conviviale et confortable.
II.2.5)Critères d'attribution
  
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique au vu du mémoire technique et de l'échantillon (échantillon pour lot 2 uniquement) / Pondération :  50
Prix :  
     1. PRIX / Pondération :  50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  7 900 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31/10/2019. Il pourra être reconduit 3 fois 1 an, sans pouvoir excéder le 31/10/2022.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

Conditions particulières d'exécution :  
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Dans le cadre du dispositif " MPS ", certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire " MPS ", complétés par les documents de candidatures spécifiques demandés dans la réponse électronique.1- Compléter le formulaire de candidature MPS directement en ligne : formulaire pré-rempli grâce au numéro SIRET.2- Joindre électroniquement des documents complémentaires à la candidature :Joindre les documents de la candidature qui ne sont pas repris dans le dispositif MPS :Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :- Une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique du candidat : voir ci-après (paragraphe III.1.3).3- Joindre électroniquement les documents relatifs à l'offre technique et commerciale : cf. art. 4.1 du Règlement de la consultation.
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Les références de fournitures similaires : liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Et/ou tout autre moyen permettant d?apprécier les capacités techniques du candidat à réaliser ces prestations.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Section IV : Procédure

            
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
22 février 2019 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
    Date : 22 février 2019 - 14:00    
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 2022, à l'issue de la dernière période de reconduction.
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016.Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux accords-cadres.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum et avec un opérateur économique.estimations des depenses annuelles pour chaque lot : * lot 1 :2019 : 79 000 euro(s)ht - 2020 : 52 000 euro(s)ht - 2021 : 35 000 euro(s)ht - 2022 : 33 300 euro(s)ht* LOT 2 :2019 : 52 000 euro(s)ht - 2020 : 34 000 euro(s)ht - 2021 : 23 300 euro(s)ht - 2022 : 22 000 euro(s)ht* LOT 3 : 2019 : 24 000 euro(s)ht - 2020 : 15 500 euro(s)ht - 2021 : 11 000 euro(s)ht - 2022 : 10 000 euro(s)ht* LOT 4 : 2019 : 3 200 euro(s)ht - 2020 : 2 000 euro(s)ht - 2021 : 1 400 euro(s)ht - 2022 : 1 300 euro(s)ht.unite MONETAIRE : Euro.Dossier de consultation des entreprises :Aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni.Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante : www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur public : 18v070ao).echantillon :Afin d'optimiser l'analyse des offres, pour le lot 2 " Mobilier de rangement modulaire de type USM ou équivalent " uniquement, les candidats fourniront obligatoirement un échantillon gratuit du système de jonction des tubes permettant d'apprécier la compatibilité technique et esthétique. Ce système de jonction sera constitué d'une boule chromée et du tube (ou partie) à visser dans celle-ci.Il devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par envoi recommandé avec avis de réception postal, devra parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées et ce, à l'adresse suivante :Médiathèque José Cabanis - service de la commande publique - 1, allée Jacqueschaban-Delmas, BP 55858 - 31506 Toulouse Cedex 5.signature ELECTRONIQUE :La signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre.Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu ; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du R.G.S. (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23 juillet 2014 (niveau 3 ou 4).Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché.De même ses éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (Dc4).Ces documents signés devront être fournis via la plateforme de dématérialisation de la collectivité.renseignements sur la dematerialisation :Direction de la Commande PubliqueMme Hana ZarevuckaTél. : 05 62 27 65 53mail hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Toulouse, 68 rue Raymond IV, 31000, Toulouse, F, Téléphone : (+33) 5 62 73 57 57, Courriel :  greffe.ta-toulouse@juradm.fr , Fax : (+33) 5 62 73 57 40, Adresse internet :  http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Toulouse Métropole - Direction de la Commande Publique, 6 rue René Leduc - BP 35821, 31505, Toulouse Cedex 5, F, Courriel :  secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
18 janvier 2019
Mots déscripteurs
Mobilier
Classe d'Activité
Classe Description de la classe d'activité
39 155000 Mobilier de bibliothèque
39 531000 Tapis