Expert en gestion des marchés publics

Moteur de recherche

Réinitialiser
Réinitialiser

00 Département non défini

01 Ain

02 Aisne

03 Allier

04 Alpes-de-Haute-Provence

05 Hautes-Alpes

06 Alpes-Maritimes

07 Ardèche

08 Ardennes

09 Ariège

10 Aube

11 Aude

12 Aveyron

13 Bouches-du-Rhône

14 Calvados

15 Cantal

16 Charente

17 Charente-Maritime

18 Cher

19 Corrèze

20A Corse-du-Sud

20B Haute-Corse

21 Côte-d'Or

22 Côtes-d'Armor

23 Creuse

24 Dordogne

25 Doubs

26 Drôme

27 Eure

28 Eure-et-Loir

29 Finistère

30 Gard

31 Haute-Garonne

32 Gers

33 Gironde

34 Hérault

35 Ille-et-Vilaine

36 Indre

37 Indre-et-Loire

38 Isère

39 Jura

40 Landes

41 Loir-et-Cher

42 Loire

43 Haute-Loire

44 Loire-Atlantique

45 Loiret

46 Lot

47 Lot-et-Garonne

48 Lozère

49 Maine-et-Loire

50 Manche

51 Marne

52 Haute-Marne

53 Mayenne

54 Meurthe-et-Moselle

55 Meuse

56 Morbihan

57 Moselle

58 Nièvre

59 Nord

60 Oise

61 Orne

62 Pas-de-Calais

63 Puy-de-Dôme

64 Pyrénées-Atlantiques

65 Hautes-Pyrénées

66 Pyrénées-Orientales

67 Bas-Rhin

68 Haut-Rhin

69 Rhône

70 Haute-Saône

71 Saône-et-Loire

72 Sarthe

73 Savoie

74 Haute-Savoie

75 Paris

76 Seine-Maritime

77 Seine-et-Marne

78 Yvelines

79 Deux-Sèvres

80 Somme

81 Tarn

82 Tarn-et-Garonne

83 Var

84 Vaucluse

85 Vendée

86 Vienne

87 Haute-Vienne

88 Vosges

89 Yonne

90 Territoire de Belfort

91 Essonne

92 Hauts-de-Seine

93 Seine-Saint-Denis

94 Val-de-Marne

95 Val-d'Oise

971 Guadeloupe

972 Martinique

973 Guyane

974 Réunion

975 Saint-Pierre-et-Miquelon

976 Mayotte

977 Polynésie Française

978 Nouvelle Calédonie

98 La Polynésie Française

984 Département non défini

986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre

Recyclage annuel dans le domaine des missions de premiers secours en équipe (PSE1) à l'intention des Educateurs des Activités Physiques et Sportives (spécialité natation) de la Ville de Paris.

Emetteur : Ville de Paris - Jeunesse et sports (75)
Source : BOAMP - Procédure adaptée
Parution : 11/06/2019
Clôture : 08/07/2019

Pièces du
marché

Indisponible

Répondre au
marché

Indisponible

Questions /
Réponses

Indisponible
  
Avis de marché

Département(s) de publication : 75
Annonce No 19-89775
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Paris - Jeunesse et sports.
 Correspondant : Mme Le Perves Catherine, 25 boulevard Bourdon 75004 Paristél. : 01-42-76-30-29courriel : catherine.leperves@paris.fr adresse internet :  https://www.paris.fr .

Objet du marché : recyclage annuel dans le domaine des missions de premiers secours en équipe (Pse1) à l'intention des Éducateurs des Activités Physiques et Sportives (spécialité natation) de la Ville de Paris.
Lieu d'exécution et de livraison: paris intra-muros Paris.

Caractéristiques principales : 
formation continue Pse1 pour les maîtres-nageurs des piscines municipales parisiennes en régie
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : a titre indicatif, le volume annuel de sessions est estimé entre 30 et 33 journées de formation.
le nombre maximum de participants par session est de 10 à 12.
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 1.e.r janvier 2020 et jusqu'au 31 décembre 2020.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1.e.r janvier 2020.
Cautionnement et garanties exigés : néant.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prestations financées par le budget de fonctionnement de la Ville de Paris (ressources propres). Possibilité de céder ou nantir des créances résultant du marché. Accord cadre à bons de commande traité à prix unitaires, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000 euro(s) (H.T.). Le marché est reconductible 3 fois. Les prix seront révisables à chaque reconduction.
règlement par virement au compte du titulaire. Délai global de paiement : celui fixé à l'article L2192-10 du Code de la commande publique relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. Aucune avance n'est prévue. Versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées, versée au titulaire du marché.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement solidaire.
dans le cadre d'une candidature en groupement, chaque membre du groupement doit fournir l'ensemble des documents et renseignements attestant de ses capacités juridiques, professionnelles, techniques et financières. L'appréciation des capacités du groupement est globale.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique;
     - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat : le candidat fournira la preuve que les opérateurs possèdent une autorisation spécifique pour pouvoir fournir le service concerné par la remise d'une attestation de l'agrément permettant de réaliser les formations de premiers secours en équipe (Pse1)Ou partie iv a 2) du DUME.;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : le candidat fournira également :- le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniersexercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité del'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sontdisponiblesou partie iv b 2a) et 3) du DUME.
les éléments exigés au titre de l'offre sont précisés dans le règlement de consultation no 019v41081550, à l'article 3.2.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 8 juillet 2019, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2019V41081550.

Renseignements complémentaires : le marché court du 1er janvier 2020, ou au plus tard à compter de la date de sa notification, jusqu'au 31 décembre 2020.
le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé gratuitement à l'adresse suivante : https://m13.paris.fr/ OU https://marches.maximilien.fr, sous la référence 2019v41081550
il est attendu des candidats une réponse par voie électronique à l'adresse susmentionnée.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 11 juin 2019.

Mots déscripteurs
Formation