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987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

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Appel d'offre

La fourniture de consommables pour des équipements médicaux destinés à la surveillance de paramètres physiologiques chez le patient (moniteur, cardiotocographe, électrocardiographe, saturomètre ...).

Emetteur : CTRE HOSP UNIVERSITAIRE ANGERS (49)
Source : BOAMP - Appel d'offre ouvert
Parution : 12/06/2019
Clôture : 12/07/2019
  

Département(s) de publication : 49
Annonce No 19-89415
I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CTRE HOSP UNIVERSITAIRE ANGERS, 4 rue Larrey, Point(s) de contact : Cellule juridique des contrats, à l'attention de Mme La Directrice Générale du CHU d'Angers, 49933, Angers Cedex 9, F, Téléphone : (+33)  02 41 35 78 18, Courriel :  cjcght49@chu-angers.fr , Fax : (+33)  02 41 35 55 04, Code NUTS : FRG02
    Adresse(s) internet :
    Adresse principale :  https://www.chu-angers.fr
    Adresse du profil acheteur :  https://www.marches-publics.gouv.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
    
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :  https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=434410&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse :   https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=434410&orgAcronyme=x7c
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Etablissement Public de Santé, coordonnateur du Groupement de Commandes du CHU Angers et du GCS UNIHA dont les établissements membres sont identifiés à l'annexe du DCE.
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : La fourniture de consommables pour des équipements médicaux destinés à la surveillance de paramètres physiologiques chez le patient (moniteur, cardiotocographe, électrocardiographe, saturomètre ...).
Numéro de référence : DBIO2019AO001UNIHAMONITORAGE
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 33000000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : La fourniture de consommables pour des équipements médicaux destinés à la surveillance de paramètres physiologiques chez le patient (moniteur, cardiotocographe, électrocardiographe, saturomètre ...). Cette fourniture concerne a minima la mesure des paramètres SPO2, ECG, PNI. Si disponible chez le Candidat, le consommable nécessaire à la prise en charge d'autres paramètres physiologiques sera proposé à l'exclusion toutefois de tous consommables (DM) stériles. Elle concerne le groupement de commandes dont le CHU d'Angers est coordonnateur, et constitué avec le GCS UNIHA, adhérent au titre de ses activités de Centrale Achat. . Les fournitures et prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes avec minimum et sans maximum passé en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :   euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : néant
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture d'une solution d'abonnement pour l'achat de consommables biomédicaux pour systèmes de monitorage médical
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  33000000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Fourniture d'une solution d'abonnement pour l'achat de consommables biomédicaux pour systèmes de monitorage médical.
II.2.5)Critères d'attribution
  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  84
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires : Pour le lot 1, le marché est conclu pour une durée de 84 mois à compter de la date de notification. Ce marché n'est pas reconductible. Un établissement ne pourra adhérer que pendant les 24 premiers mois du marché et ce, pour une adhésion d'une durée de 60 mois.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de consommables biomédicaux pour systèmes de monitorage médical de marque PHILIPS
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  33000000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Fourniture de consommables biomédicaux pour systèmes de monitorage médical de marque PHILIPS
II.2.5)Critères d'attribution
  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  , le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter de la date de notification à son Titulaire. Au terme de cette période initiale, le marché sera reconductible 3 fois par périodes de 12 mois, soit une durée totale de 48 mois (périodes de reconductions éventuelles comprises).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de consommables biomédicaux pour systèmes de monitorage médical de marque GE
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  33000000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Fourniture de consommables biomédicaux pour systèmes de monitorage médical de marque GE
II.2.5)Critères d'attribution
  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  , le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter de la date de notification à son Titulaire. Au terme de cette période initiale, le marché sera reconductible 3 fois par périodes de 12 mois, soit une durée totale de 48 mois (périodes de reconductions éventuelles comprises).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de consommables biomédicaux pour systèmes de monitorage médical de marque MINDRAY
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  33000000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Fourniture de consommables biomédicaux pour systèmes de monitorage médical de marque MINDRAY
II.2.5)Critères d'attribution
  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  , le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter de la date de notification à son Titulaire. Au terme de cette période initiale, le marché sera reconductible 3 fois par périodes de 12 mois, soit une durée totale de 48 mois (périodes de reconductions éventuelles comprises).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de consommables biomédicaux pour systèmes de monitorage médical de marque DRAGER
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  33000000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Fourniture de consommables biomédicaux pour systèmes de monitorage médical de marque DRAGER
II.2.5)Critères d'attribution
  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter de la date de notification à son Titulaire. Au terme de cette période initiale, le marché sera reconductible 3 fois par périodes de 12 mois, soit une durée totale de 48 mois (périodes de reconductions éventuelles comprises).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de consommables biomédicaux pour systèmes de monitorage médical de marque NIHON KODHEN
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  33000000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Fourniture de consommables biomédicaux pour systèmes de monitorage médical de marque NIHON KODHEN
II.2.5)Critères d'attribution
  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter de la date de notification à son Titulaire. Au terme de cette période initiale, le marché sera reconductible 3 fois par périodes de 12 mois, soit une durée totale de 48 mois (périodes de reconductions éventuelles comprises).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de consommables biomédicaux pour systèmes de monitorage médical de marque SPACELABS
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal :  33000000
Descripteur supplémentaire :  
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations :  Fourniture de consommables biomédicaux pour systèmes de monitorage médical de marque SPACELABS
II.2.5)Critères d'attribution
  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois :  48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter de la date de notification à son Titulaire. Au terme de cette période initiale, le marché sera reconductible 3 fois par périodes de 12 mois, soit une durée totale de 48 mois (périodes de reconductions éventuelles comprises).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne  : non
Identification du projet :  
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

Conditions particulières d'exécution :  
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
12 juillet 2019 - 17:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 9 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
    Date : 15 juillet 2019 - 09:00    
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
l'unité monétaire: euros. Renseignements : Gestionnaire de marchés (référent administratif): Mr CHOLET, Direction des Achats du GHT 49 Tél. : 02-41-35-49-31- télécopie: 02-41-35-55-04 Mail: yacholet@chu-angers.fr - techniques: Monsieur le tutour Département Biomédical et Biologie (02.41.35.46.53) biomedical@chu-angers.fr. Le pouvoir adjudicateur agit au nom d'autres pouvoirs adjudicateurs au sens où il s'agit d'un groupement de commande. Est adhérent à ce groupement de commandes, le GCS Uniha au titre de ses activités de centrale d'achat, pour le bénéfice de ses membre et membres associés. La liste des établissements du groupement de commandes est jointe au DCE
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de NANTES, 6 Allée Ile Gloriette, 44000, Nantes, F, Téléphone : (+33)  02 40 99 46 00, Courriel :  greffe.ta-nantes@juradm.fr , Fax : (+33)  02 40 99 46 58
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal Administratif de Nantes, 6 Allée Ile Gloriette, 44000, Nantes, F, Téléphone : (+33)  02 40 99 46 00, Courriel :  greffe.ta-nantes@juradm.fr , Fax : (+33)  02 40 99 46 58
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
11 juin 2019
Mots déscripteurs
Matériel médical