Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

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978 Nouvelle Calédonie

98 La Polynésie Française

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986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre

Fourniture de prothèses ORTHOPEDIQUES, ORL, VASCULAIRES et DIGESTIVES

Emetteur : CH de Châteauroux - Le Blanc (36)
Source : Klekoon - Appel d’offres ouvert
Parution : 20/09/2021
Clôture : 21/10/2021

Détail du
marché

Pièces du
marché

Indispo.Indisponible

Répondre au
marché

Indispo.Indisponible

Questions /
Réponses
Acheteur public

CH de Châteauroux - Le Blanc
216 avenue de Verdun - BP 585
36019 CHATEAUROUX FR
Téléphone : 0254296000 ; Fax : 0254296063

Informations générales

Référence de la consultation : 2021-09-001-JB
Mise en ligne : 20/09/2021 16:57:23
Mode de passation :
Catégorie de marché : Fournitures
Classe d'activité : Classe 33 : Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

Département : Indre (36)
Date limite des candidatures (heure de Paris) :
Date limite des offres (heure de Paris) : 21/10/2021 12:00

Objet de la consultation

Fourniture de prothèses ORTHOPEDIQUES, ORL, VASCULAIRES et DIGESTIVES

Liste des lots
Lot : PTH REVETEMENT HYDROXYAPATITE
Lot : COTYLE DOUBLE MOBILITE AVEC OU SANS CIMENT
Lot : CUPULE BIPOLAIRE MOBILE OU CUPULE FEMORALE UNIPOLAIRE
Lot : COTYLE DE REPRISE
Lot : ARMATURE METALLIQUE
Lot : TIGE DE REPRISE AVEC OU SANS CIMENT VERROUILLABLE OU NON
Lot : OBTURATEURS DIAPHYSE FEMORALE OU HUMERALE
Lot : PTG TRICOMPARTIMENTALE SANS CIMENT ET A CIMENTER
Lot : PTG DE REPRISE
Lot : PROTHESE EPAULE UNIPOLAIRE BIPOLAIRE INVERSEE SANS CIMENT ET A CIMENTER
Lot : VIS A COMPRESSION POUR BUTEE EPAULE Technique LATARJET
Lot : PROTHESE TRAPEZO METACARPIENNE
Lot : RACHIS KIT DE CYPHOPLASTIE
Lot : MOULE POUR SPACER HANCHE OU GENOU
Lot : CHIRURGIE DU PIED
Lot : CABLES DE CERCLAGE CHROME-COBALT
Lot : CLOUS CENTRO MEDULLAIRES (INOX ET TITANE)
Lot : PLAQUES POUR OSTEOTOMIE TIBIALE
Lot : VIS OU KIT D'INTERFERENCE
Lot : FIXATEURS EXTERNES Poignets
Lot : FIXATEUR EXTERNE COMPLET DE POIGNET RX
Lot : FIXATEUR EXTERNE Gros fragments
Lot : FIXATEUR EXTERNE COMPLET METADIAPHYSAIRE RX avec clé universelle et bouchon
Lot : ANCRES
Lot : VIS PLAQUES DE LA HANCHE A COMPRESSION
Lot : OSTEOSYNTHESE PLAQUES POUR MEMBRE
Lot : IMPLANTS TENOGRAPHIE PERCUTANEE
Lot : CIMENT HAUTE VISCOSITE
Lot : GREFFONS OSSEUX DONNEUR VIVANT
Lot : SET COMPLET DE CANAL CARPIEN A USAGE UNIQUE STERILE
Lot : PLAQUES DE RECONSTRUCTION MANDIBULAIRE & MAXILLO FACIALE
Lot : PROTHESES PHONATOIRES PROVOX
Lot : IMPLANT REEDUCATION CORDES VOCALES
Lot : IMPLANT D'EMBOLISATION ARTERIELLE A DETACHEMENT MECANIQUE
Lot : IMPLANTS VASCULAIRES DE PONTAGE DROITES PTFE ARMEES
Lot : IMPLANTS VASCULAIRES DE PONTAGE DROITES PTFE ARMEES+POLYESTER
Lot : IMPLANTS VASCULAIRES DE PONTAGE DROITES PTFE NON ARMEES
Lot : IMPLANTS VASCULAIRES DE PONTAGE BI OU MULTIBIFURQUEES IMPREGNES DE DERIVES D'ORIGINE ANIMALE
Lot : IMPLANTS VASCULAIRES DE PONTAGE DROITE IMPREGNES DE DERIVE D'ORIGNE ANIMALE
Lot : IMPLANTS VASCULAIRES DE PONTAGE BI OU MULTIBIFURQUEE DROITE ARMEE
Lot : STENTS AUTO EXPANSIBLES
Lot : STENTS AUTO EXPANSIBLES P/STENOSE POPLITE (PTFE/NITINOL)+ INDUCTION HEPARINE
Lot : STENTS ACIER
Lot : STENTS AUTO EXPANSIBLES COUVERTS
Lot : STENTS ACIER COUVERTS
Lot : STENTS ACIER PTFE COUVERTE NITINOL P/ANEVRISME POPLITE
Lot : ENDOPROTHESES AORTIQUE ABDOMINALE BIFURQUEE+SYSTEME DE POSE
Lot : ENDOPROTHESES AORTO UNI-ILIAQUES
Lot : ENDOPROTHESES THORACIQUES
Lot : PLAQUE D'OBTURATION ET PATCHS AVEC DERIVES D'ORIGINE ANIMALE
Lot : PLAQUE OBTURATION ET PATCH NON TISSE NON TRICOTE
Lot : GREFFONS VASCULAIRES D'ORIGINE HUMAINE VEINE SAPHENE
Lot : GREFFONS VASCULAIRES D'ORIGINE HUMAINE VEINE NON SAPHENE
Lot : PROTHESE BILIO PANCREATIQUE PLASTIQUE
Lot : PROTHESE BILIAIRE METALLIQUE TTS SYSTEME COURT Non couverte
Lot : PROTHESE BILIAIRE METALLIQUE TTS SYSTEME COURT Couverte
Lot : PROTHESE COLIQUE TTS
Lot : PROTHESE DUODENALE TTS
Lot : PROTHESE OESOPHAGIENNE A LARGAGE DISTAL Nitinol
Lot : PROTHESE OESOPHAGIENNE A LARGAGE DISTAL Métallique
Lot : PROTHESE OESOPHAGIENNE A LARGAGE PROXIMAL
Informations complémentaires

Marché à bons de commandes de fournitures avec montant minimum et montant maximum
Décomposition en 61 lots
Les prestations doivent être livrées aux points de livraison, aux jours et heures indiqués sur chaque bon de commande.

Lieu d'exécution

CHATEAUROUX et LE BLANC

Liste des pièces du marché Mise en ligne Taille

Veuillez sélectionner les pièces du DCE que vous souhaitez télécharger

num_adh = 0 num_adh_prive = 635688
Question posée le 08/10/2021 14:28:56

Bonjour , concernant le lot 29 " greffons osseux " serait-il possible de connaître :
-la date limite de présentation des produits à la pharmacie .
-le nom des chirurgiens concernés par cette demande .

En vous remerciant par avance .

Cordialement .

Réponse de l'organisme émetteur : 12/10/2021 13:53:43

Bonjour ,

En réponse à votre question du 08/10/2021 à 14h28 , nous vous informons que :

-Les essais des produits doivent être faits avant les attributions. Le marché débutant au 01/01/2022, nous acceptons une présentation des produits jusqu’au 26/11/2021 inclus.

-Pour ce qui est de la liste des noms des chirurgiens, nous vous demandons de contacter directement les chefs des services concernés par vos demandes. Les coordonnées de ces derniers sont disponibles sur le site internet du Centre Hospitalier.

Sincères salutations

La cellule territoriale des marchés publics
Centre hospitalier CHATEAUROUX-LE BLANC

num_adh = 0 num_adh_prive = 635688
Question posée le 08/10/2021 14:28:30

Bonjour , concernant le lot 29 " greffons osseux " serait-il possible de connaître :
-la date limite de présentation des produits à la pharmacie .
-le nom des chirurgiens concernés par cette demande .

En vous remerciant par avance .

Réponse de l'organisme émetteur : 12/10/2021 14:07:06


Bonjour ,

En réponse à votre question du 08/10/2021 à 14h28 , nous vous informons que :

-Les essais des produits doivent être faits avant les attributions. Le marché débutant au 01/01/2022, nous acceptons une présentation des produits jusqu’au 26/11/2021 inclus.

-Pour ce qui est de la liste des noms des chirurgiens, nous vous demandons de contacter directement les chefs des services concernés par vos demandes. Les coordonnées de ces derniers sont disponibles sur le site internet du Centre Hospitalier.

Sincères salutations

La cellule territoriale des marchés publics
Centre hospitalier CHATEAUROUX-LE BLANC

num_adh = 0 num_adh_prive = 7831
Question posée le 08/10/2021 14:10:52

Bonjour,
Sur Hélios la période figurant sur le tableau de prix est du 01/01/2022 au 31/12/2023, alors que dans le DCE il est précisé jusqu'au 31/12/2023.
Pouvez-vous nous confirmer qu'il va jusqu'au 31/12/23 ?
Sur quelle durée les quantités sont-elles données ?
Merci d'avance.
Bien cordialement.

Réponse de l'organisme émetteur : 08/10/2021 16:14:08

Bonjour ,

En réponse à votre question du 08/10/2021 à 14h10 , nous vous informons que :
comme indiqué dans le DCE, nous souhaitons une offre de prix pour notre Appel d’Offres pour la période du 01/01/2022 au 31/12/2023.
Les quantités données sont pour un an

Sincères salutations

La cellule territoriale des marchés publics
Centre hospitalier CHATEAUROUX-LE BLANC


num_adh = 0 num_adh_prive = 93950
Question posée le 05/10/2021 11:04:43

Bonjour, pour le BPU, est-ce que le ficher .cry vous suffit ? Cordialement.

Réponse de l'organisme émetteur : 06/10/2021 14:06:38

Bonjour ,

En réponse à votre question du 05/10/2021 à 11h04 , nous vous informons que :
Comme indiqué dans l’article 2 du Règlement de la Consultation, nous demandons un fichier .cmp pour la saisie des tarifs via Quantité +

Sincères salutations

La cellule territoriale des marchés publics
Centre hospitalier CHATEAUROUX-LE BLANC

num_adh = 0 num_adh_prive = 93950
Question posée le 05/10/2021 11:01:46

Bonjour, concernant les lots DMI (exemple lot 3-10), souhaitez-vous les références ancillaires ? Si oui, dans quel sous-lot peut-on les noter ? Merci pour vos réponses. Cordialement

Réponse de l'organisme émetteur : 06/10/2021 14:02:58

Bonjour ,

En réponse à votre question du 05/10/2021 à 11h01 , nous vous informons que :
pour les références ancillaires d’un des lots, vous pouvez les indiquer en variantes du lot concerné.

Sincères salutations

La cellule territoriale des marchés publics
Centre hospitalier CHATEAUROUX-LE BLANC

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Emetteur : CH de Châteauroux - Le Blanc (36)
Source : Avis BOAMP Appel d'offre (3610765)
Parution : 22/09/2021
Clôture : 21/10/2021
Département :  36  (Indre) Date de parution : 22/09/2021 Date de péremption :  21/10/2021 12:00:00
Annee :  2021 Edition (N°. BOAMP) :  N° annonce (BOAMP) :  120709
Fourniture de prothèses orthopédiques, orl, vasculaires et digestives

Département(s) de publication : 36, 75, 92
Annonce No 21-120709
I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CH de Châteauroux, CHATEAUROUX, F, Courriel : achats.ght36@ch-chateauroux.fr , Code NUTS : FRB03
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.ch-chateauroux-leblanc.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.klekoon.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.klekoon.com/detail-consultation/83276/1
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.klekoon.com
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture de prothèses ORTHOPEDIQUES, ORL, VASCULAIRES et DIGESTIVES
Numéro de référence : 2021-09-001-JB
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fourniture de prothèses ORTHOPEDIQUES, ORL, VASCULAIRES et DIGESTIVES
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 3 007 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : PTH REVETEMENT HYDROXYAPATITE
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : PTH REVETEMENT HYDROXYAPATITE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sécurité d'approvisionnement / Pondération : 3
     2. Service après-vente et assistance technique / Pondération : 3
     3. Valeur technique de l'offre / Pondération : 3
Prix :
     1. Prix / Pondération : 2
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 470 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : COTYLE DOUBLE MOBILITE AVEC OU SANS CIMENT
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : COTYLE DOUBLE MOBILITE AVEC OU SANS CIMENT
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sécurité d'approvisionnement / Pondération : 3
     2. Service après-vente et assistance technique / Pondération : 3
     3. Valeur technique de l'offre / Pondération : 3
Prix :
     1. Prix / Pondération : 2
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 90 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : CUPULE BIPOLAIRE MOBILE OU CUPULE FEMORALE UNIPOLAIRE
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : CUPULE BIPOLAIRE MOBILE OU CUPULE FEMORALE UNIPOLAIRE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sécurité d'approvisionnement / Pondération : 3
     2. Service après-vente et assistance technique / Pondération : 3
     3. Valeur technique de l'offre / Pondération : 3
Prix :
     1. Prix / Pondération : 2
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 90 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : COTYLE DE REPRISE
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : COTYLE DE REPRISE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sécurité d'approvisionnement / Pondération : 3
     2. Service après-vente et assistance technique / Pondération : 3
     3. Valeur technique de l'offre / Pondération : 3
Prix :
     1. Prix / Pondération : 2
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 35 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : ARMATURE METALLIQUE
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : ARMATURE METALLIQUE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sécurité d'approvisionnement / Pondération : 3
     2. Service après-vente et assistance technique / Pondération : 3
     3. Valeur technique de l'offre / Pondération : 3
Prix :
     1. Prix / Pondération : 2
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 10 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : TIGE DE REPRISE AVEC OU SANS CIMENT VERROUILLABLE OU NON
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : TIGE DE REPRISE AVEC OU SANS CIMENT VERROUILLABLE OU NON
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sécurité d'approvisionnement / Pondération : 3
     2. Service après-vente et assistance technique / Pondération : 3
     3. Valeur technique de l'offre / Pondération : 3
Prix :
     1. Prix / Pondération : 2
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 100 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : OBTURATEURS DIAPHYSE FEMORALE OU HUMERALE
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : OBTURATEURS DIAPHYSE FEMORALE OU HUMERALE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sécurité d'approvisionnement / Pondération : 3
     2. Service après-vente et assistance technique / Pondération : 3
     3. Valeur technique de l'offre / Pondération : 3
Prix :
     1. Prix / Pondération : 2
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : PTG TRICOMPARTIMENTALE SANS CIMENT ET A CIMENTER
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : PTG TRICOMPARTIMENTALE SANS CIMENT ET A CIMENTER
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sécurité d'approvisionnement / Pondération : 3
     2. Service après-vente et assistance technique / Pondération : 3
     3. Valeur technique de l'offre / Pondération : 3
Prix :
     1. Prix / Pondération : 2
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 200 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : PTG DE REPRISE
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : PTG DE REPRISE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sécurité d'approvisionnement / Pondération : 3
     2. Service après-vente et assistance technique / Pondération : 3
     3. Valeur technique de l'offre / Pondération : 3
Prix :
     1. Prix / Pondération : 2
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 75 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : PROTHESE EPAULE UNIPOLAIRE BIPOLAIRE INVERSEE SANS CIMENT ET A CIMENTER
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : PROTHESE EPAULE UNIPOLAIRE BIPOLAIRE INVERSEE SANS CIMENT ET A CIMENTER
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sécurité d'approvisionnement / Pondération : 3
     2. Service après-vente et assistance technique / Pondération : 3
     3. Valeur technique de l'offre / Pondération : 3
Prix :
     1. Prix / Pondération : 2
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 70 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : VIS A COMPRESSION POUR BUTEE EPAULE Technique LATARJET
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : VIS A COMPRESSION POUR BUTEE EPAULE Technique LATARJET
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sécurité d'approvisionnement / Pondération : 3
     2. Service après-vente et assistance technique / Pondération : 3
     3. Valeur technique de l'offre / Pondération : 3
Prix :
     1. Prix / Pondération : 2
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 12 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : PROTHESE TRAPEZO METACARPIENNE
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : PROTHESE TRAPEZO METACARPIENNE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sécurité d'approvisionnement / Pondération : 3
     2. Service après-vente et assistance technique / Pondération : 3
     3. Valeur technique de l'offre / Pondération : 3
Prix :
     1. Prix / Pondération : 2
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 12 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : RACHIS KIT DE CYPHOPLASTIE
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : RACHIS KIT DE CYPHOPLASTIE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sécurité d'approvisionnement / Pondération : 3
     2. Service après-vente et assistance technique / Pondération : 3
     3. Valeur technique de l'offre / Pondération : 3
Prix :
     1. Prix / Pondération : 2
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 45 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : MOULE POUR SPACER HANCHE OU GENOU
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : MOULE POUR SPACER HANCHE OU GENOU
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sécurité d'approvisionnement / Pondération : 3
     2. Service après-vente et assistance technique / Pondération : 3
     3. Valeur technique de l'offre / Pondération : 3
Prix :
     1. Prix / Pondération : 2
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : CHIRURGIE DU PIED
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : CHIRURGIE DU PIED
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sécurité d'approvisionnement / Pondération : 3
     2. Service après-vente et assistance technique / Pondération : 3
     3. Valeur technique de l'offre / Pondération : 3
Prix :
     1. Prix / Pondération : 2
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 35 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : CABLES DE CERCLAGE CHROME-COBALT
Lot nº : 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : CABLES DE CERCLAGE CHROME-COBALT
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sécurité d'approvisionnement / Pondération : 3
     2. Service après-vente et assistance technique / Pondération : 3
     3. Valeur technique de l'offre / Pondération : 3
Prix :
     1. Prix / Pondération : 2
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 50 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : CLOUS CENTRO MEDULLAIRES (INOX ET TITANE)
Lot nº : 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : CLOUS CENTRO MEDULLAIRES (INOX ET TITANE)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sécurité d'approvisionnement / Pondération : 3
     2. Service après-vente et assistance technique / Pondération : 3
     3. Valeur technique de l'offre / Pondération : 3
Prix :
     1. Prix / Pondération : 2
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 250 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : PLAQUES POUR OSTEOTOMIE TIBIALE
Lot nº : 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : PLAQUES POUR OSTEOTOMIE TIBIALE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sécurité d'approvisionnement / Pondération : 3
     2. Service après-vente et assistance technique / Pondération : 3
     3. Valeur technique de l'offre / Pondération : 3
Prix :
     1. Prix / Pondération : 2
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 12 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : VIS OU KIT D'INTERFERENCE
Lot nº : 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : VIS OU KIT D'INTERFERENCE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sécurité d'approvisionnement / Pondération : 3
     2. Service après-vente et assistance technique / Pondération : 3
     3. Valeur technique de l'offre / Pondération : 3
Prix :
     1. Prix / Pondération : 2
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 85 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : FIXATEURS EXTERNES Poignets
Lot nº : 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : FIXATEURS EXTERNES Poignets
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sécurité d'pprovisionnement / Pondération : 3
     2. Service après-vente et assistance technique / Pondération : 3
     3. Valeur technique de l'offre / Pondération : 3
Prix :
     1. Prix / Pondération : 2
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 32 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : FIXATEUR EXTERNE COMPLET DE POIGNET RX
Lot nº : 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : FIXATEUR EXTERNE COMPLET DE POIGNET RX
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sécurité d'approvisionnement / Pondération : 3
     2. Service après-vente et assistance technique / Pondération : 3
     3. Valeur technique de l'offre / Pondération : 3
Prix :
     1. Prix / Pondération : 2
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 15 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : FIXATEUR EXTERNE Gros fragments
Lot nº : 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : FIXATEUR EXTERNE Gros fragments
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sécurité d'approvisionnement / Pondération : 3
     2. Service après-vente et assistance technique / Pondération : 3
     3. Valeur technique de l'offre / Pondération : 3
Prix :
     1. Prix / Pondération : 2
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 30 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : FIXATEUR EXTERNE COMPLET METADIAPHYSAIRE RX avec clé universelle et bouchon
Lot nº : 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : FIXATEUR EXTERNE COMPLET METADIAPHYSAIRE RX avec clé universelle et bouchon
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sécurité d'approvisionnement / Pondération : 3
     2. Service après-vente et assistance technique / Pondération : 3
     3. Valeur technique de l'offre / Pondération : 3
Prix :
     1. Prix / Pondération : 2
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 12 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : ANCRES
Lot nº : 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : ANCRES
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sécurité d'approvisionnement / Pondération : 3
     2. Service après-vente et assistance technique / Pondération : 3
     3. Valeur technique de l'offre / Pondération : 3
Prix :
     1. Prix / Pondération : 2
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 35 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : VIS PLAQUES DE LA HANCHE A COMPRESSION
Lot nº : 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : VIS PLAQUES DE LA HANCHE A COMPRESSION
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sécurité d'approvisionnement / Pondération : 3
     2. Service après-vente et assistance technique / Pondération : 3
     3. Valeur technique de l'offre / Pondération : 3
Prix :
     1. Prix / Pondération : 2
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 75 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : OSTEOSYNTHESE PLAQUES POUR MEMBRE
Lot nº : 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : OSTEOSYNTHESE PLAQUES POUR MEMBRE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sécurité d'approvisionnement / Pondération : 3
     2. Service après-vente et assistance technique / Pondération : 3
     3. Valeur technique de l'offre / Pondération : 3
Prix :
     1. Prix / Pondération : 2
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 385 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : IMPLANTS TENOGRAPHIE PERCUTANEE
Lot nº : 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : IMPLANTS TENOGRAPHIE PERCUTANEE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sécurité d'approvisionnement / Pondération : 3
     2. Service après-vente et assistance technique / Pondération : 3
     3. Valeur technique de l'offre / Pondération : 3
Prix :
     1. Prix / Pondération : 2
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 15 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : CIMENT HAUTE VISCOSITE
Lot nº : 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : CIMENT HAUTE VISCOSITE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sécurité d'approvisionnement / Pondération : 3
     2. Service après-vente et assistance technique / Pondération : 3
     3. Valeur technique de l'offre / Pondération : 3
Prix :
     1. Prix / Pondération : 2
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 12 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : GREFFONS OSSEUX DONNEUR VIVANT
Lot nº : 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : GREFFONS OSSEUX DONNEUR VIVANT
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sécurité d'approvisionnement / Pondération : 3
     2. Service après-vente et assistance technique / Pondération : 3
     3. Valeur technique de l'offre / Pondération : 3
Prix :
     1. Prix / Pondération : 2
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 35 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : SET COMPLET DE CANAL CARPIEN A USAGE UNIQUE STERILE
Lot nº : 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : SET COMPLET DE CANAL CARPIEN A USAGE UNIQUE STERILE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sécurité d'approvisionnement / Pondération : 3
     2. Service après-vente et assistance technique / Pondération : 3
     3. Valeur technique de l'offre / Pondération : 3
Prix :
     1. Prix / Pondération : 2
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 12 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : PLAQUES DE RECONSTRUCTION MANDIBULAIRE & MAXILLO FACIALE
Lot nº : 31
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : PLAQUES DE RECONSTRUCTION MANDIBULAIRE & MAXILLO FACIALE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sécurité d'approvisionnement / Pondération : 3
     2. Service après-vente et assistance technique / Pondération : 3
     3. Valeur technique de l'offre / Pondération : 3
Prix :
     1. Prix / Pondération : 2
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : PROTHESES PHONATOIRES PROVOX
Lot nº : 32
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : PROTHESES PHONATOIRES PROVOX
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sécurité d'approvisionnement / Pondération : 3
     2. Service après-vente et assistance technique / Pondération : 3
     3. Valeur technique de l'offre / Pondération : 3
Prix :
     1. Prix / Pondération : 2
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : IMPLANT REEDUCATION CORDES VOCALES
Lot nº : 33
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : IMPLANT REEDUCATION CORDES VOCALES
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sécurité d'approvisionnement / Pondération : 3
     2. Service après-vente / Pondération : 3
     3. Valeur technique de l'offre / Pondération : 3
Prix :
     1. Prix / Pondération : 2
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 10 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : IMPLANT D'EMBOLISATION ARTERIELLE A DETACHEMENT MECANIQUE
Lot nº : 34
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : IMPLANT D'EMBOLISATION ARTERIELLE A DETACHEMENT MECANIQUE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sécurité d'approvisionnement / Pondération : 3
     2. Service après-vente et assistance technique / Pondération : 3
     3. Valeur technique de l'offre / Pondération : 3
Prix :
     1. Prix / Pondération : 2
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 15 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : IMPLANTS VASCULAIRES DE PONTAGE DROITES PTFE ARMEES
Lot nº : 35
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : IMPLANTS VASCULAIRES DE PONTAGE DROITES PTFE ARMEES
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sécurité d'approvisionnement / Pondération : 3
     2. Service après-vente et assistance technique / Pondération : 3
     3. Valeur technique de l'offre / Pondération : 3
Prix :
     1. Prix / Pondération : 2
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 10 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : IMPLANTS VASCULAIRES DE PONTAGE DROITES PTFE ARMEES+POLYESTER
Lot nº : 36
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : IMPLANTS VASCULAIRES DE PONTAGE DROITES PTFE ARMEES+POLYESTER
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sécurité d'approvisionnement / Pondération : 3
     2. Service après-vente et assistance technique / Pondération : 3
     3. Valeur technique de l'offre / Pondération : 3
Prix :
     1. Prix / Pondération : 2
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 15 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : IMPLANTS VASCULAIRES DE PONTAGE DROITES PTFE NON ARMEES
Lot nº : 37
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : IMPLANTS VASCULAIRES DE PONTAGE DROITES PTFE NON ARMEES
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sécurité d'approvisionnement / Pondération : 3
     2. Service après-vente et assistance technique / Pondération : 3
     3. Valeur technique de l'offre / Pondération : 3
Prix :
     1. Prix / Pondération : 2
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 15 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : IMPLANTS VASCULAIRES DE PONTAGE BI OU MULTIBIFURQUEES IMPREGNES DE DERIVES D'ORIGINE ANIMALE
Lot nº : 38
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : IMPLANTS VASCULAIRES DE PONTAGE BI OU MULTIBIFURQUEES IMPREGNES DE DERIVES D'ORIGINE ANIMALE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sécurité d'approvisionnement / Pondération : 3
     2. Service après-vente et assistance technique / Pondération : 3
     3. Valeur technique de l'offre / Pondération : 3
Prix :
     1. Prix / Pondération : 2
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 15 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : IMPLANTS VASCULAIRES DE PONTAGE DROITE IMPREGNES DE DERIVE D'ORIGNE ANIMALE
Lot nº : 39
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : IMPLANTS VASCULAIRES DE PONTAGE DROITE IMPREGNES DE DERIVE D'ORIGNE ANIMALE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sécurité d'approvisionnement / Pondération : 3
     2. Service après-vente et assistance technique / Pondération : 3
     3. Valeur technique de l'offre / Pondération : 3
Prix :
     1. Prix / Pondération : 2
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 15 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : IMPLANTS VASCULAIRES DE PONTAGE BI OU MULTIBIFURQUEE DROITE ARMEE
Lot nº : 40
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : IMPLANTS VASCULAIRES DE PONTAGE BI OU MULTIBIFURQUEE DROITE ARMEE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sécurité d'approvisionnement / Pondération : 3
     2. Service après-vente et assistance technique / Pondération : 3
     3. Valeur technique de l'offre / Pondération : 3
Prix :
     1. Prix / Pondération : 2
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 15 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : STENTS AUTO EXPANSIBLES
Lot nº : 41
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : STENTS AUTO EXPANSIBLES
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sécurité d'approvisionnement / Pondération : 3
     2. Service après-vente et assistance technique / Pondération : 3
     3. Valeur technique de l'offre / Pondération : 3
Prix :
     1. Prix / Pondération : 2
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 65 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : STENTS AUTO EXPANSIBLES P/STENOSE POPLITE (PTFE/NITINOL)+ INDUCTION HEPARINE
Lot nº : 42
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : STENTS AUTO EXPANSIBLES P/STENOSE POPLITE (PTFE/NITINOL)+ INDUCTION HEPARINE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sécurité d'approvisionnement / Pondération : 3
     2. Service après-vente et assistance technique / Pondération : 3
     3. Valeur technique de l'offre / Pondération : 3
Prix :
     1. Prix / Pondération : 2
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 35 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : STENTS ACIER
Lot nº : 43
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : STENTS ACIER
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sécurité d'approvisionnement / Pondération : 3
     2. Service après-vente et assistance technique / Pondération : 3
     3. Valeur technique de l'offre / Pondération : 3
Prix :
     1. Prix / Pondération : 2
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 15 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : STENTS AUTO EXPANSIBLES COUVERTS
Lot nº : 44
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : STENTS AUTO EXPANSIBLES COUVERTS
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sécurité d'approvisionnement / Pondération : 3
     2. Service après-vente et assistance technique / Pondération : 3
     3. Valeur technique de l'offre / Pondération : 3
Prix :
     1. Prix / Pondération : 2
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 10 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : STENTS ACIER COUVERTS
Lot nº : 45
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : STENTS ACIER COUVERTS
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sécurité d'approvisionnement / Pondération : 3
     2. Service après-vente et assistance technique / Pondération : 3
     3. Valeur technique de l'offre / Pondération : 3
Prix :
     1. Prix / Pondération : 2
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 22 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : STENTS ACIER PTFE COUVERTE NITINOL P/ANEVRISME POPLITE
Lot nº : 46
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : STENTS ACIER PTFE COUVERTE NITINOL P/ANEVRISME POPLITE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sécurité d'approvisionnement / Pondération : 3
     2. Service après-vente et assistance technique / Pondération : 3
     3. Valeur technique de l'offre / Pondération : 3
Prix :
     1. Prix / Pondération : 2
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 25 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : ENDOPROTHESES AORTIQUE ABDOMINALE BIFURQUEE+SYSTEME DE POSE
Lot nº : 47
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : ENDOPROTHESES AORTIQUE ABDOMINALE BIFURQUEE+SYSTEME DE POS
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sécurité d'approvisionnement / Pondération : 3
     2. Service après-vente et assistance technique / Pondération : 3
     3. Valeur technique de l'offre / Pondération : 3
Prix :
     1. Prix / Pondération : 2
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 90 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : ENDOPROTHESES AORTO UNI-ILIAQUES
Lot nº : 48
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : ENDOPROTHESES AORTO UNI-ILIAQUES
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sécurité d'approvisionnement / Pondération : 3
     2. Service après-vente et assistance technique / Pondération : 3
     3. Valeur technique de l'offre / Pondération : 3
Prix :
     1. Prix / Pondération : 2
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 25 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : ENDOPROTHESES THORACIQUES
Lot nº : 49
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : ENDOPROTHESES THORACIQUES
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sécurité d'approvisionnement / Pondération : 3
     2. Service après-vente et assistance technique / Pondération : 3
     3. Valeur technique de l'offre / Pondération : 3
Prix :
     1. Prix / Pondération : 2
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 25 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : PLAQUE D'OBTURATION ET PATCHS AVEC DERIVES D'ORIGINE ANIMALE
Lot nº : 50
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : PLAQUE D'OBTURATION ET PATCHS AVEC DERIVES D'ORIGINE ANIMALE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sécurité d'approvisionnement / Pondération : 3
     2. Service après-vente et assistance technique / Pondération : 3
     3. Valeur technique de l'offre / Pondération : 3
Prix :
     1. Prix / Pondération : 2
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 10 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : PLAQUE OBTURATION ET PATCH NON TISSE NON TRICOTE
Lot nº : 51
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : PLAQUE OBTURATION ET PATCH NON TISSE NON TRICOTE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sécurité d'approvisionnement / Pondération : 3
     2. Service après-vente et assistance technique / Pondération : 3
     3. Valeur technique de l'offre / Pondération : 3
Prix :
     1. Prix / Pondération : 2
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : GREFFONS VASCULAIRES D'ORIGINE HUMAINE VEINE SAPHENE
Lot nº : 52
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : GREFFONS VASCULAIRES D'ORIGINE HUMAINE VEINE SAPHENE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sécurité d'approvisionnement / Pondération : 3
     2. Service après-vente et assistance technique / Pondération : 3
     3. Valeur technique de l'offre / Pondération : 3
Prix :
     1. Prix / Pondération : 2
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 65 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : GREFFONS VASCULAIRES D'ORIGINE HUMAINE VEINE NON SAPHENE
Lot nº : 53
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : GREFFONS VASCULAIRES D'ORIGINE HUMAINE VEINE NON SAPHENE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sécurité d'approvisionnement / Pondération : 3
     2. Service après-vente et assistance technique / Pondération : 3
     3. Valeur technique de l'offre / Pondération : 3
Prix :
     1. Prix / Pondération : 2
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 75 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : PROTHESE BILIO PANCREATIQUE PLASTIQUE
Lot nº : 54
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : PROTHESE BILIO PANCREATIQUE PLASTIQUE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sécurité d'approvisionnement / Pondération : 3
     2. Service après-vente et assistance technique / Pondération : 3
     3. Valeur technique de l'offre / Pondération : 3
Prix :
     1. Prix / Pondération : 2
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : PROTHESE BILIAIRE METALLIQUE TTS SYSTEME COURT Non couverte
Lot nº : 55
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : PROTHESE BILIAIRE METALLIQUE TTS SYSTEME COURT Non couverte
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sécurité d'approvisionnement / Pondération : 3
     2. Service après-vente et assistance technique / Pondération : 3
     3. Valeur technique de l'offre / Pondération : 3
Prix :
     1. Prix / Pondération : 2
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 22 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : PROTHESE BILIAIRE METALLIQUE TTS SYSTEME COURT Couverte
Lot nº : 56
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : PROTHESE BILIAIRE METALLIQUE TTS SYSTEME COURT Couverte
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sécurité d'approvisionnement / Pondération : 3
     2. Service après-vente et assistance technique / Pondération : 3
     3. Valeur technique de l'offre / Pondération : 3
Prix :
     1. Prix / Pondération : 2
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : PROTHESE COLIQUE TTS
Lot nº : 57
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : PROTHESE COLIQUE TTS
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sécurité d'approvisionnement / Pondération : 3
     2. Service après-vente et assistance technique / Pondération : 3
     3. Valeur technique de l'offre / Pondération : 3
Prix :
     1. Prix / Pondération : 2
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 10 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : PROTHESE DUODENALE TTS
Lot nº : 58
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : PROTHESE DUODENALE TTS
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sécurité d'approvisionnement / Pondération : 3
     2. Service après-vente et assistance technique / Pondération : 3
     3. Valeur technique de l'offre / Pondération : 3
Prix :
     1. Prix / Pondération : 2
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 10 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : PROTHESE OESOPHAGIENNE A LARGAGE DISTAL Nitinol
Lot nº : 59
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : PROTHESE OESOPHAGIENNE A LARGAGE DISTAL Nitinol
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sécurité d'approvisionnement / Pondération : 3
     2. Service après-vente et assistance technique / Pondération : 3
     3. Valeur technique de l'offre / Pondération : 3
Prix :
     1. Prix / Pondération : 2
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 7 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : PROTHESE OESOPHAGIENNE A LARGAGE DISTAL Métallique
Lot nº : 60
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : PROTHESE OESOPHAGIENNE A LARGAGE DISTAL Métallique
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sécurité d'approvisionnement / Pondération : 3
     2. Service après-vente et assistance technique / Pondération : 3
     3. Valeur technique de l'offre / Pondération : 3
Prix :
     1. Prix / Pondération : 2
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 7 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : PROTHESE OESOPHAGIENNE A LARGAGE PROXIMAL
Lot nº : 61
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : PROTHESE OESOPHAGIENNE A LARGAGE PROXIMAL
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Sécurité d'approvisionnement / Pondération : 3
     2. Service après-vente et assistance technique / Pondération : 3
     3. Valeur technique de l'offre / Pondération : 3
Prix :
     1. Prix / Pondération : 2
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 7 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
cf. règlement de la consultation téléchargeable gratuitement sur le profil acheteur, selon le lien suivant : https://www.klekoon.com/detail-consultation/83276/1
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
21 octobre 2021 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 21 octobre 2021 - 12:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de LIMOGES, 1 Cours Vergniaud, 87000, LIMOGES, F, Courriel : greffe.ta.limoges@juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
20 septembre 2021
 
Mots déscripteurs
Prothèses