Appel d'offres : Fourniture de prothèses ORTHOPEDIQUES, ORL, VASCULAIRES et DIGESTIVES

Acheteur public

CH de Châteauroux - Le Blanc
216 avenue de Verdun - BP 585
36019 CHATEAUROUX FR
Téléphone : 0254296000 ; Fax : 0254296063

Informations générales

Référence de la consultation : 2022-05-001-JB
Mise en ligne : 25/02/2022 14:32:57
Mode de passation :
Catégorie de marché : Fournitures
Classe d'activité : Classe 33 : Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

Département : Indre (36)
Date limite des candidatures (heure de Paris) :
Date limite des offres (heure de Paris) : 30/03/2022 12:00

Objet de la consultation

Le marché est un accord-cadre à bons de commandes avec montants minimum et maximum en valeur d'une durée de 48 mois fermes. Montant minimum HT : 6 000 000 € Montant maximum HT : 11 840 000 € Les bons de commandes seront passés soit auprès d’un titulaire unique (lots en mono attributaires) ou auprès de trois titulaires maximum (lots multi attributaires). La règle de fonctionnement des lots multi attributaires se fonde sur le principe du « à tour de rôle ». Décomposition en 58 lots. Le marché concerne deux PUI sur sites géographiques distincts (cf art 2.1 du CCAP)

Liste des lots

Lot : PTH REVETEMENT HYDROXYAPATITE

PTH REVETEMENT HYDROXYAPATITE

Lot : COTYLE DOUBLE MOBILITE AVEC OU SANS CIMENT

COTYLE DOUBLE MOBILITE AVEC OU SANS CIMENT

Lot : CUPULE BIPOLAIRE MOBILE OU CUPULE FEMORALE UNIPOLAIRE

CUPULE BIPOLAIRE MOBILE OU CUPULE FEMORALE UNIPOLAIRE

Lot : COTYLE DE REPRISE

COTYLE DE REPRISE

Lot : ARMATURE METALLIQUE

ARMATURE METALLIQUE

Lot : TIGE DE REPRISE AVEC OU SANS CIMENT VERROUILLABLE OU NON

TIGE DE REPRISE AVEC OU SANS CIMENT VERROUILLABLE OU NON

Lot : OBTURATEURS DIAPHYSE FEMORALE ou HUMERALE

OBTURATEURS DIAPHYSE FEMORALE ou HUMERALE

Lot : PTG TRICOMPARTIMENTALE SANS CIMENT ET A CIMENTER

PTG TRICOMPARTIMENTALE SANS CIMENT ET A CIMENTER

Lot : PTG DE REPRISE

PTG DE REPRISE

Lot : PROTHESE EPAULE UNIPOLAIRE BIPOLAIRE INVERSEE SANS CIMENT ET A CIMENTER

PROTHESE EPAULE UNIPOLAIRE BIPOLAIRE INVERSEE SANS CIMENT ET A CIMENTER

Lot : VIS A COMPRESSION POUR BUTEE EPAULE Technique LATARJET

VIS A COMPRESSION POUR BUTEE EPAULE Technique LATARJET

Lot : PROTHESE TRAPEZO METACARPIENNE

PROTHESE TRAPEZO METACARPIENNE

Lot : RACHIS KIT DE CYPHOPLASTIE

RACHIS KIT DE CYPHOPLASTIE

Lot : MOULE POUR SPACER HANCHE OU GENOU

MOULE POUR SPACER HANCHE OU GENOU

Lot : CHIRURGIE DU PIED

CHIRURGIE DU PIED

Lot : CABLES DE CERCLAGE CHROME-COBALT

CABLES DE CERCLAGE CHROME-COBALT

Lot : CLOUS CENTRO MEDULLAIRES (INOX ET TITANE)

CLOUS CENTRO MEDULLAIRES (INOX ET TITANE)

Lot : PLAQUES POUR OSTEOTOMIE TIBIALE

PLAQUES POUR OSTEOTOMIE TIBIALE

Lot : VIS OU KIT D'INTERFERENCE

VIS OU KIT D'INTERFERENCE

Lot : FIXATEURS EXTERNES Poignets

FIXATEURS EXTERNES Poignets

Lot : FIXATEUR EXTERNE COMPLET DE POIGNET RX

FIXATEUR EXTERNE COMPLET DE POIGNET RX

Lot : FIXATEURS EXTERNES Gros fragments

FIXATEURS EXTERNES Gros fragments

Lot : FIXATEUR EXTERNE COMPLET METADIAPHYSAIRE RX avec clé universelle et bouchon

FIXATEUR EXTERNE COMPLET METADIAPHYSAIRE RX avec clé universelle et bouchon

Lot : ANCRES

ANCRES

Lot : VIS PLAQUES DE LA HANCHE A COMPRESSION

VIS PLAQUES DE LA HANCHE A COMPRESSION

Lot : OSTEOSYNTHESE PLAQUES POUR MEMBRE

OSTEOSYNTHESE PLAQUES POUR MEMBRE

Lot : IMPLANTS TENORAPHIE PERCUTANEE

IMPLANTS TENORAPHIE PERCUTANEE

Lot : CIMENT HAUTE VISCOSITE

CIMENT HAUTE VISCOSITE

Lot : GREFFONS OSSEUX DONNEUR VIVANT

GREFFONS OSSEUX DONNEUR VIVANT

Lot : SET COMPLET DE CANAL CARPIEN A USAGE UNIQUE STERILE

SET COMPLET DE CANAL CARPIEN A USAGE UNIQUE STERILE

Lot : PLAQUES DE RECONSTRUCTION MANDIBULAIRE & MAXILLO FACIALE

PLAQUES DE RECONSTRUCTION MANDIBULAIRE & MAXILLO FACIALE

Lot : PROTHESES PHONATOIRES PROVOX

PROTHESES PHONATOIRES PROVOX

Lot : IMPLANT REEDUCATION CORDES VOCALES

IMPLANT REEDUCATION CORDES VOCALES

Lot : IMPLANT D'EMBOLISATION ARTERIELLE A DETACHEMENT MECANIQUE

IMPLANT D'EMBOLISATION ARTERIELLE A DETACHEMENT MECANIQUE

Lot : IMPLANTS VASCULAIRES DE PONTAGE DROITES PTFE ARMEES

IMPLANTS VASCULAIRES DE PONTAGE DROITES PTFE ARMEES

Lot : IMPLANTS VASCULAIRES DE PONTAGE DROITES PTFE ARMEES+POLYESTER

IMPLANTS VASCULAIRES DE PONTAGE DROITES PTFE ARMEES+POLYESTER

Lot : IMPLANTS VASCULAIRES DE PONTAGE DROITES PTFE NON ARMEES

IMPLANTS VASCULAIRES DE PONTAGE DROITES PTFE NON ARMEES

Lot : IMPLANTS VASCULAIRES DE PONTAGE BI OU MULTIBIFURQUEES IMPREGNES DE DERIVES D'ORIGINE ANIMALE

IMPLANTS VASCULAIRES DE PONTAGE BI OU MULTIBIFURQUEES IMPREGNES DE DERIVES D'ORIGINE ANIMALE

Lot : IMPLANTS VASCULAIRES DE PONTAGE DROITE IMPREGNES DE DERIVES D'ORIGINE ANIMALE

IMPLANTS VASCULAIRES DE PONTAGE DROITE IMPREGNES DE DERIVES D'ORIGINE ANIMALE

Lot : IMPLANTS VASCULAIRES DE PONTAGE BI OU MULTIBIFURQUEE DROITE ARMEE

IMPLANTS VASCULAIRES DE PONTAGE BI OU MULTIBIFURQUEE DROITE ARMEE

Lot : STENTS AUTO EXPANSIBLES

STENTS AUTO EXPANSIBLES

Lot : STENTS AUTO EXPANSIBLES P/STENOSE POPLITE(PTFE/NITINOL)+INDUCTION HEPARINE

STENTS AUTO EXPANSIBLES P/STENOSE POPLITE(PTFE/NITINOL)+INDUCTION HEPARINE

Lot : STENTS ACIER

STENTS ACIER

Lot : STENTS AUTO EXPANSIBLES COUVERTS

STENTS AUTO EXPANSIBLES COUVERTS

Lot : STENTS ACIER COUVERTS

STENTS ACIER COUVERTS

Lot : STENTS ACIER PTFE COUVERTE NITINOL P/ANEVRISME POPLITE

STENTS ACIER PTFE COUVERTE NITINOL P/ANEVRISME POPLITE

Lot : ENDOPROTHESES AORTIQUE ABDOMINALE BIFURQUEE+SYSTEME DE POSE

ENDOPROTHESES AORTIQUE ABDOMINALE BIFURQUEE+SYSTEME DE POSE

Lot : ENDOPROTHESES AORTO UNI-ILIAQUES

ENDOPROTHESES AORTO UNI-ILIAQUES

Lot : ENDOPROTHESES THORACIQUES

ENDOPROTHESES THORACIQUES

Lot : PLAQUE D'OBTURATION ET PATCHS AVEC DERIVES D'ORIGINE ANIMALE

PLAQUE D'OBTURATION ET PATCHS AVEC DERIVES D'ORIGINE ANIMALE

Lot : PLAQUE OBTURATION ET PATCH NON TISSE NON TRICOTE

PLAQUE OBTURATION ET PATCH NON TISSE NON TRICOTE

Lot : GREFFONS VASCULAIRES D'ORIGINE HUMAINE VEINE SAPHENE

GREFFONS VASCULAIRES D'ORIGINE HUMAINE VEINE SAPHENE

Lot : GREFFONS VASCULAIRES D'ORIGINE HUMAINE VEINE NON SAPHENE

GREFFONS VASCULAIRES D'ORIGINE HUMAINE VEINE NON SAPHENE

Lot : PROTHESE COLIQUE TTS

PROTHESE COLIQUE TTS

Lot : PROTHESE DUODENALE TTS

PROTHESE DUODENALE TTS

Lot : PROTHESE OESOPHAGIENNE A LARGAGE DISTAL Nitinol

PROTHESE OESOPHAGIENNE A LARGAGE DISTAL Nitinol

Lot : PROTHESE OESOPHAGIENNE A LARGAGE DISTAL Métallique

PROTHESE OESOPHAGIENNE A LARGAGE DISTAL Métallique

Lot : PROTHESE OESOPHAGIENNE A LARGAGE PROXIMAL

PROTHESE OESOPHAGIENNE A LARGAGE PROXIMAL

Informations complémentaires

Lieu d'exécution

CHATEAUROUX

Informations complémentaires

Ajouté le : 21/03/2022 09:55:00

Marché Public : Fourniture de prothèses ORTHOPEDIQUES, ORL, VASCULAIRES et DIGESTIVES

Bonjour ,

La consultation intitulée : "Fourniture de prothèses ORTHOPEDIQUES, ORL, VASCULAIRES et DIGESTIVES" a été modifiée.

Nous vous informons que les pièces suivantes ont été ajoutées au dossier de consultation des entreprises initial :

- 7_AE_Acte d'engagement.doc (121,00 Ko)

Bonne réception

La cellule territoriale des achats et des marchés publics
Centre hospitalier CHATEAUROUX - LE BLANC

Ajouté le : 21/03/2022 09:58:00

Marché Public : Fourniture de prothèses ORTHOPEDIQUES, ORL, VASCULAIRES et DIGESTIVES

Bonjour ,

La consultation intitulée : "Fourniture de prothèses ORTHOPEDIQUES, ORL, VASCULAIRES et DIGESTIVES" a été modifiée.

Nous vous informons que les pièces suivantes ont été ajoutées au dossier de consultation des entreprises initial :

#nouvelles_pieces#

Bonne réception

La cellule territoriale des achats et des marchés publics
Centre hospitalier CHATEAUROUX - LE BLANC

Question posée le 21/03/2022 14:23:52

Bonjour,

Nous avons déjà répondu à l'AO avec les version PDF des nouveaux documents word transmis ce jour (réponse transmise via platforme et copie de sauvegarde)
Est-il nécessaire de refaire un nouvel envoi de l'offre avec les pièces en version word?
Merci par avnace de botre retour

Réponse de l'organisme émetteur : 21/03/2022 14:41:30

Bonjour ,

En réponse à votre question du 21/03/2022 à 14h23 , nous vous informons que :

Non, nous n’obligeons pas de refaire l’envoi avec les documents en version WORD.

Sincères salutations

La cellule territoriale des marchés publics
Centre hospitalier CHATEAUROUX-LE BLANC

Question posée le 21/03/2022 08:58:54

Bonjour pouvez-vous nous transmettre l'acte d'engagement et l'annexe 3 CCTP fiche conditions générales en version word. Merci d'avance.

Réponse de l'organisme émetteur : 21/03/2022 09:53:32

Bonjour ,

En réponse à votre question du 21/03/2022 à 08h58 , nous vous informons que :

Les documents en version Word ont été intégrés au DCE

Sincères salutations

La cellule territoriale des marchés publics
Centre hospitalier CHATEAUROUX-LE BLANC

Question posée le 16/03/2022 09:42:24

Bonjour , pourriez-vous m'indiquer si les variantes ont autorisées ?
En vous remerciant de votre retour .
Cordialement

Réponse de l'organisme émetteur : 16/03/2022 15:32:04

Bonjour ,

En réponse à votre question du 16/03/2022 à 09h42 , nous vous informons que :

Les variantes ne sont pas autorisées.

Sincères salutations

La cellule territoriale des marchés publics
Centre hospitalier CHATEAUROUX-LE BLANC

Question posée le 14/03/2022 10:02:38

Bonjour,
L'article 3.2 du CCTP fait mention du dépôt. Effectivement, nous envisageons la mise en dépôt pour les lots 41 et 43. Le DCE ne comporte pas de convention pour la mise en dépôt, peut-on intégrer notre modèle de convention de mise en dépôt ou fournirez-vous votre modèle à la notification du marché aux candidats (lots multiattributaires) ?
Merci par avance de votre réponse,
Cordialement,

Réponse de l'organisme émetteur : 16/03/2022 15:29:51

Bonjour ,

En réponse à votre question du 14/03/2022 à 10h02 , nous vous informons que :

Vous pouvez intégrer votre propre modèle de convention pour la mise à disposition.

Sincères salutations

La cellule territoriale des marchés publics
Centre hospitalier CHATEAUROUX-LE BLANC

Question posée le 04/03/2022 12:44:20

Bonjour,
Vous est-il alors possible de nous fournir un bordereau des prix à renseigner dans le cadre de ce marché ? Ou le fichier pdf du cry sera t il suffisant ?
Merci par avance.

Réponse de l'organisme émetteur : 08/03/2022 14:33:12

Bonjour ,

En réponse à votre question du 04/03/2022 à 12h44 , nous vous informons que :

Le fichier PDF du cry sera suffisant.

Sincères salutations

La cellule territoriale des marchés publics
Centre hospitalier CHATEAUROUX-LE BLANC

Question posée le 03/03/2022 08:52:44

Bonjour,

Dans le cadre de la consultation, pouvons -nous vous répondre notre propre fiche de renseignement fournisseur en lieu et place de l'annexe 2 au CCTP.
Souhaitez-vous également que l'on vous remette l'annexe 3 au CCTP "fiche Conditions générales" dans le cadre de notre réponse.
Vous évoquez également un bordereau de prix (annexe 3 au CCTP dans les critères de notation), le fichier cry est-il suffisant pour répondre à l'offre de prix ?
Merci de de votre retour
Service des marchés

Réponse de l'organisme émetteur : 04/03/2022 10:25:28

Bonjour ,

En réponse à votre question du 03/03/2022 à 08h52 , nous vous informons que :

L’ensemble des éléments exigés au contenu de l’offre doit être respecté dans leur format. Vous pouvez néanmoins associer des documents complémentaires pour apprécier la teneur des offres.
Tout document manquant vaudra irrégularité de l’offre.

Sincères salutations

La cellule territoriale des marchés publics
Centre hospitalier CHATEAUROUX-LE BLANC

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Fourniture de prothèses ORTHOPEDIQUES, ORL, VASCULAIRES et DIGESTIVES

Emetteur : CH de Châteauroux - Le Blanc (36)

Source : Avis BOAMP Appel d'offre (3738390)

Parution : 27/02/2022

Clôture : 30/03/2022

Département : 36 (Indre)	Date de parution : 27/02/2022	Date de péremption : 30/03/2022 12:00:00
Annee : 2022	Edition (N°. BOAMP) :	N° annonce (BOAMP) : 28528
Fourniture de prothèses orthopédiques, orl, vasculaires et digestives

Département(s) de publication : 36
Annonce No 22-28528

I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)		NOM ET ADRESSES
		CH de Châteauroux, 216 AVENUE DE VERDUN, 36000, CHATEAUROUX, F, Courriel : achats.ght36@ch-chateauroux.fr , Code NUTS : FRB03
		Adresse(s) internet : Adresse principale : http://www.ch-chateauroux-leblanc.fr Adresse du profil acheteur : http://www.klekoon.com

I.2)		PROCÉDURE CONJOINTE


I.3)		COMMUNICATION
		Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.klekoon.com/detail-consultation/83276/1
		Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
		Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique à l'adresse : https://www.klekoon.com
I.4)		TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
		Organisme de droit public
I.5)		ACTIVITÉ PRINCIPALE
		Santé

Section II : Objet

II.1)		ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)		Intitulé : Fourniture de prothèses ORTHOPEDIQUES, ORL, VASCULAIRES et DIGESTIVES
		Numéro de référence : 2022-02-001-JB
II.1.2)		Code CPV principal :
		Descripteur principal : 33184000
		Descripteur supplémentaire :
II.1.3)		Type de marché
		Fournitures
II.1.4)		Description succincte : Fourniture de prothèses ORTHOPEDIQUES, ORL, VASCULAIRES et DIGESTIVES
II.1.5)		Valeur totale estimée :
		Valeur hors TVA : 2 960 000 euros
II.1.6)		Information sur les lots :
		Ce marché est divisé en lots : oui
		Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : PTH REVETEMENT HYDROXYAPATITE
		Lot nº : 1
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 33184000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRB03
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : PTH REVETEMENT HYDROXYAPATITE
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : 470 000 euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Début : 1.e.r mai 2022 - Fin : 30 avril 2026
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : COTYLE DOUBLE MOBILITE AVEC OU SANS CIMENT
		Lot nº : 2
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 33184000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRB03
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : COTYLE DOUBLE MOBILITE AVEC OU SANS CIMENT
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : 90 000 euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Début : 1.e.r mai 2022 - Fin : 30 avril 2026
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : CUPULE BIPOLAIRE MOBILE OU CUPULE FEMORALE UNIPOLAIRE
		Lot nº : 3
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 33184000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRB03
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : CUPULE BIPOLAIRE MOBILE OU CUPULE FEMORALE UNIPOLAIRE
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : 90 000 euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Début : 1.e.r mai 2022 - Fin : 30 avril 2026
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : COTYLE DE REPRISE
		Lot nº : 4
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 33184000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRB03
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : COTYLE DE REPRISE
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : 35 000 euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Début : 1.e.r mai 2022 - Fin : 30 avril 2026
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : ARMATURE METALLIQUE
		Lot nº : 5
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 33184000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRB0
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : ARMATURE METALLIQUE
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : 10 000 euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Début : 1.e.r mai 2022 - Fin : 30 avril 2026
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : TIGE DE REPRISE AVEC OU SANS CIMENT VERROUILLABLE OU NON
		Lot nº : 6
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 33184000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRB03
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : TIGE DE REPRISE AVEC OU SANS CIMENT VERROUILLABLE OU NON
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : 100 000 euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Début : 1.e.r mai 2022 - Fin : 30 avril 2026
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : OBTURATEURS DIAPHYSE FEMORALE ou HUMERALE
		Lot nº : 7
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 33184000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRB03
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : OBTURATEURS DIAPHYSE FEMORALE ou HUMERALE
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : 20 000 euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Début : 1.e.r mai 2022 - Fin : 30 avril 2026
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : PTG TRICOMPARTIMENTALE SANS CIMENT ET A CIMENTER
		Lot nº : 8
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 33184000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRB03
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : PTG TRICOMPARTIMENTALE SANS CIMENT ET A CIMENTER
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : 200 000 euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Début : 1.e.r mai 2022 - Fin : 30 avril 2026
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : PTG DE REPRISE
		Lot nº : 9
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 33184000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRB03
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : PTG DE REPRISE
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : 75 000 euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Début : 1.e.r mai 2022 - Fin : 30 avril 2026
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : PROTHESE EPAULE UNIPOLAIRE BIPOLAIRE INVERSEE SANS CIMENT ET A CIMENTER
		Lot nº : 10
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 33184000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRB03
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : PROTHESE EPAULE UNIPOLAIRE BIPOLAIRE INVERSEE SANS CIMENT ET A CIMENTER
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : 70 000 euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Début : 1.e.r mai 2022 - Fin : 30 avril 2026
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : VIS A COMPRESSION POUR BUTEE EPAULE Technique LATARJET
		Lot nº : 11
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 33184000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRB03
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : VIS A COMPRESSION POUR BUTEE EPAULE Technique LATARJET
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : 12 000 euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Début : 1.e.r mai 2022 - Fin : 30 avril 2026
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : PROTHESE TRAPEZO METACARPIENNE
		Lot nº : 12
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 33184000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRB03
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : PROTHESE TRAPEZO METACARPIENNE
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : 12 000 euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Début : 1.e.r mai 2022 - Fin : 30 avril 2026
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : RACHIS KIT DE CYPHOPLASTIE
		Lot nº : 13
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 33184000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRB03
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : RACHIS KIT DE CYPHOPLASTIE
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : 45 000 euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Début : 1.e.r mai 2022 - Fin : 30 avril 2026
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : MOULE POUR SPACER HANCHE OU GENOU
		Lot nº : 14
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 33184000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRB03
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : MOULE POUR SPACER HANCHE OU GENOU
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : 1 000 euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Début : 1.e.r mai 2022 - Fin : 30 avril 2026
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : CHIRURGIE DU PIED
		Lot nº : 15
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 33184000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRB03
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : CHIRURGIE DU PIED
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : 35 000 euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Début : 1.e.r mai 2022 - Fin : 30 avril 2026
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : CABLES DE CERCLAGE CHROME-COBALT
		Lot nº : 16
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 33184000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRB03
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : CABLES DE CERCLAGE CHROME-COBALT
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : 50 000 euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Début : 1.e.r mai 2022 - Fin : 30 avril 2026
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : CLOUS CENTRO MEDULLAIRES (INOX ET TITANE)
		Lot nº : 17
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 33184000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRB03
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : CLOUS CENTRO MEDULLAIRES (INOX ET TITANE)
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : 250 000 euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Début : 1.e.r mai 2022 - Fin : 30 avril 2026
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : PLAQUES POUR OSTEOTOMIE TIBIALE
		Lot nº : 18
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 33184000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRB03
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : PLAQUES POUR OSTEOTOMIE TIBIALE
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : 12 000 euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Début : 1.e.r mai 2022 - Fin : 30 avril 2026
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : VIS OU KIT D'INTERFERENCE
		Lot nº : 19
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 33184000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRB03
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : VIS OU KIT D'INTERFERENCE
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : 85 000 euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Début : 1.e.r mai 2022 - Fin : 30 avril 2026
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : FIXATEURS EXTERNES Poignets
		Lot nº : 20
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 33184000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRB03
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : FIXATEURS EXTERNES Poignets
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : 32 000 euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Début : 1.e.r mai 2022 - Fin : 30 avril 2026
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : FIXATEUR EXTERNE COMPLET DE POIGNET RX
		Lot nº : 21
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 33184000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRB03
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : FIXATEUR EXTERNE COMPLET DE POIGNET RX
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : 15 000 euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Début : 1.e.r mai 2022 - Fin : 30 avril 2026
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : FIXATEURS EXTERNES Gros fragments
		Lot nº : 22
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 33184000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRB03
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : FIXATEURS EXTERNES Gros fragments
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : 30 000 euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Début : 1.e.r mai 2022 - Fin : 30 avril 2026
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : FIXATEUR EXTERNE COMPLET METADIAPHYSAIRE RX avec clé universelle et bouchon
		Lot nº : 23
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 33184000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRB03
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : FIXATEUR EXTERNE COMPLET METADIAPHYSAIRE RX avec clé universelle et bouchon
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : 12 000 euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Début : 1.e.r mai 2022 - Fin : 30 avril 2026
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : ANCRES
		Lot nº : 24
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 33184000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRB03
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : ANCRES
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : 35 000 euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Début : 1.e.r mai 2022 - Fin : 30 avril 2026
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : VIS PLAQUES DE LA HANCHE A COMPRESSION
		Lot nº : 25
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 33184000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRB03
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : VIS PLAQUES DE LA HANCHE A COMPRESSION
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : 75 000 euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Début : 1.e.r mai 2022 - Fin : 30 avril 2026
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : OSTEOSYNTHESE PLAQUES POUR MEMBRE
		Lot nº : 26
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 33184000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRB03
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : OSTEOSYNTHESE PLAQUES POUR MEMBRE
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : 385 000 euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Début : 1.e.r mai 2022 - Fin : 30 avril 2026
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : IMPLANTS TENORAPHIE PERCUTANEE
		Lot nº : 27
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 33184000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRB03
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : IMPLANTS TENORAPHIE PERCUTANEE
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : 15 000 euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Début : 1.e.r mai 2022 - Fin : 30 avril 2026
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : CIMENT HAUTE VISCOSITE
		Lot nº : 28
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 33184000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRB03
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : CIMENT HAUTE VISCOSITE
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : 12 000 euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Début : 1.e.r mai 2022 - Fin : 30 avril 2026
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : GREFFONS OSSEUX DONNEUR VIVANT
		Lot nº : 29
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 33184000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRB03
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : GREFFONS OSSEUX DONNEUR VIVANT
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : 35 000 euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Début : 1.e.r mai 2022 - Fin : 30 avril 2026
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : SET COMPLET DE CANAL CARPIEN A USAGE UNIQUE STERILE
		Lot nº : 30
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 33184000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRB03
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : SET COMPLET DE CANAL CARPIEN A USAGE UNIQUE STERILE
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : 12 000 euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Début : 1.e.r mai 2022 - Fin : 30 avril 2026
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : PLAQUES DE RECONSTRUCTION MANDIBULAIRE & MAXILLO FACIALE
		Lot nº : 31
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 33184000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRB03
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : PLAQUES DE RECONSTRUCTION MANDIBULAIRE & MAXILLO FACIALE
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : 10 000 euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Début : 1.e.r mai 2022 - Fin : 30 avril 2026
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : PROTHESES PHONATOIRES PROVOX
		Lot nº : 32
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 33184000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRB03
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : PROTHESES PHONATOIRES PROVOX
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : 5 000 euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Début : 1.e.r mai 2022 - Fin : 30 avril 2026
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : IMPLANT REEDUCATION CORDES VOCALES
		Lot nº : 33
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 33184000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRB03
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : IMPLANT REEDUCATION CORDES VOCALES
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : 10 000 euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Début : 1.e.r mai 2022 - Fin : 30 avril 2026
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : IMPLANT D'EMBOLISATION ARTERIELLE A DETACHEMENT MECANIQUE
		Lot nº : 34
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 33184000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRB03
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : IMPLANT D'EMBOLISATION ARTERIELLE A DETACHEMENT MECANIQUE
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : 15 000 euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Début : 1.e.r mai 2022 - Fin : 30 avril 2026
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : IMPLANTS VASCULAIRES DE PONTAGE DROITES PTFE ARMEES
		Lot nº : 35
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 33184000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRB03
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : IMPLANTS VASCULAIRES DE PONTAGE DROITES PTFE ARMEES
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : 10 000 euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Début : 1.e.r mai 2022 - Fin : 30 avril 2026
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : IMPLANTS VASCULAIRES DE PONTAGE DROITES PTFE ARMEES+POLYESTER
		Lot nº : 36
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 33184000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRB03
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : IMPLANTS VASCULAIRES DE PONTAGE DROITES PTFE ARMEES+POLYESTER
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : 15 000 euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Début : 1.e.r mai 2022 - Fin : 30 avril 2026
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : IMPLANTS VASCULAIRES DE PONTAGE DROITES PTFE NON ARMEES
		Lot nº : 37
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 33184000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRB03
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : IMPLANTS VASCULAIRES DE PONTAGE DROITES PTFE NON ARMEES
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : 15 000 euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Début : 1.e.r mai 2022 - Fin : 30 avril 2026
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : IMPLANTS VASCULAIRES DE PONTAGE BI OU MULTIBIFURQUEES IMPREGNES DE DERIVES D'ORIGINE ANIMALE
		Lot nº : 38
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 33184000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRB03
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : IMPLANTS VASCULAIRES DE PONTAGE BI OU MULTIBIFURQUEES IMPREGNES DE DERIVES D'ORIGINE ANIMALE
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : 15 000 euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Début : 1.e.r mai 2022 - Fin : 30 avril 2026
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : IMPLANTS VASCULAIRES DE PONTAGE DROITE IMPREGNES DE DERIVES D'ORIGINE ANIMALE
		Lot nº : 39
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 33184000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRB03
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : IMPLANTS VASCULAIRES DE PONTAGE DROITE IMPREGNES DE DERIVES D'ORIGINE ANIMALE
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : 15 000 euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Début : 1.e.r mai 2022 - Fin : 30 avril 2026
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : IMPLANTS VASCULAIRES DE PONTAGE BI OU MULTIBIFURQUEE DROITE ARMEE
		Lot nº : 40
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 33184000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRB03
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : IMPLANTS VASCULAIRES DE PONTAGE BI OU MULTIBIFURQUEE DROITE ARMEE
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : 15 000 €
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Début : 1.e.r mai 2022 - Fin : 30 avril 2026
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : STENTS AUTO EXPANSIBLES
		Lot nº : 41
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 33184000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRB03
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : STENTS AUTO EXPANSIBLES
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : 65 000 €
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Début : 1.e.r mai 2022 - Fin : 30 avril 2026
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : STENTS AUTO EXPANSIBLES P/STENOSE POPLITE(PTFE/NITINOL)+INDUCTION HEPARINE
		Lot nº : 42
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 33184000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRB03
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : STENTS AUTO EXPANSIBLES P/STENOSE POPLITE(PTFE/NITINOL)+INDUCTION HEPARINE
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : 35 000 €
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Début : 1.e.r mai 2022 - Fin : 30 avril 2026
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : STENTS ACIER
		Lot nº : 43
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 33184000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRB03
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : STENTS ACIER
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : 15 000 €
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Début : 1.e.r mai 2022 - Fin : 30 avril 2026
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : STENTS AUTO EXPANSIBLES COUVERTS
		Lot nº : 44
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 33184000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRB03
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : STENTS AUTO EXPANSIBLES COUVERTS
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : 10 000 €
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Début : 1.e.r mai 2022 - Fin : 30 avril 2026
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : STENTS ACIER COUVERTS
		Lot nº : 45
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 33184000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRB03
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : STENTS ACIER COUVERTS
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : 22 000 €
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Début : 1.e.r mai 2022 - Fin : 30 avril 2026
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : STENTS ACIER PTFE COUVERTE NITINOL P/ANEVRISME POPLITE
		Lot nº : 46
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 33184000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRB03
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : STENTS ACIER PTFE COUVERTE NITINOL P/ANEVRISME POPLITE
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : 25 000 €
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Début : 1.e.r mai 2022 - Fin : 30 avril 2026
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : ENDOPROTHESES AORTIQUE ABDOMINALE BIFURQUEE+SYSTEME DE POSE
		Lot nº : 47
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 33184000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRB03
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : ENDOPROTHESES AORTIQUE ABDOMINALE BIFURQUEE+SYSTEME DE POSE
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : 90 000 €
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Début : 1.e.r mai 2022 - Fin : 30 avril 2026
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : ENDOPROTHESES AORTO UNI-ILIAQUES
		Lot nº : 48
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 33184000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRB03
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : ENDOPROTHESES AORTO UNI-ILIAQUES
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : 25 000 €
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Début : 1.e.r mai 2022 - Fin : 30 avril 2026
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : ENDOPROTHESES THORACIQUES
		Lot nº : 49
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 33184000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRB03
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : ENDOPROTHESES THORACIQUES
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : 25 000 €
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Début : 1.e.r mai 2022 - Fin : 30 avril 2026
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : PLAQUE D'OBTURATION ET PATCHS AVEC DERIVES D'ORIGINE ANIMALE
		Lot nº : 50
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 33184000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRB03
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : PLAQUE D'OBTURATION ET PATCHS AVEC DERIVES D'ORIGINE ANIMALE
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : 10 000 €
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Début : 1.e.r mai 2022 - Fin : 30 avril 2026
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : PLAQUE OBTURATION ET PATCH NON TISSE NON TRICOTE
		Lot nº : 51
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 33184000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRB03
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : PLAQUE OBTURATION ET PATCH NON TISSE NON TRICOTE
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : 5 000 €
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Début : 1.e.r mai 2022 - Fin : 30 avril 2026
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : GREFFONS VASCULAIRES D'ORIGINE HUMAINE VEINE SAPHENE
		Lot nº : 52
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 33184000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRB03
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : GREFFONS VASCULAIRES D'ORIGINE HUMAINE VEINE SAPHENE
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : 65 000 €
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Début : 1.e.r mai 2022 - Fin : 30 avril 2026
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : GREFFONS VASCULAIRES D'ORIGINE HUMAINE VEINE NON SAPHENE
		Lot nº : 53
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 33184000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRB03
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : GREFFONS VASCULAIRES D'ORIGINE HUMAINE VEINE NON SAPHENE
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : 75 000 €
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Début : 1.e.r mai 2022 - Fin : 30 avril 2026
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : PROTHESE COLIQUE TTS
		Lot nº : 54
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 33184000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRB03
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : PROTHESE COLIQUE TTS
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : 10 000 €
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Début : 1.e.r mai 2022 - Fin : 30 avril 2026
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : PROTHESE DUODENALE TTS
		Lot nº : 55
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 33184000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRB03
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : PROTHESE DUODENALE TTS
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : 10 000 €
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Début : 1.e.r mai 2022 - Fin : 30 avril 2026
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : PROTHESE OESOPHAGIENNE A LARGAGE DISTAL Nitinol
		Lot nº : 56
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 33184000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRB03
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : PROTHESE OESOPHAGIENNE A LARGAGE DISTAL Nitinol
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : 7 000 €
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Début : 1.e.r mai 2022 - Fin : 30 avril 2026
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : PROTHESE OESOPHAGIENNE A LARGAGE DISTAL Métallique
		Lot nº : 57
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 33184000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRB03
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : PROTHESE OESOPHAGIENNE A LARGAGE DISTAL Métallique
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : 7 000 €
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Début : 1.e.r mai 2022 - Fin : 30 avril 2026
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : PROTHESE OESOPHAGIENNE A LARGAGE PROXIMAL
		Lot nº : 58
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 33184000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRB03
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : PROTHESE OESOPHAGIENNE A LARGAGE PROXIMAL
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : 7 000 €
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Début : 1.e.r mai 2022 - Fin : 30 avril 2026
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)		CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)		Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
		Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)		Capacité économique et financière
		Liste et description succincte des critères de sélection :
		Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)		Capacité technique et professionnelle
		Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
		Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)		Informations sur les marchés réservés :
III.2)		CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)		Information relative à la profession
		Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)		Conditions particulières d'exécution :
		https://www.klekoon.com/detail-consultation/84345/1
III.2.3)		Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)		Marché éligible au MPS
		La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1)		DESCRIPTION
IV.1.1)		Type de procédure
		Procédure ouverte
IV.1.3)		Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
		Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)		Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)		Information sur la négociation
IV.1.6)		Enchère électronique :
IV.1.8)		Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
		Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2)		RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)		Publication antérieure relative à la présente procédure
		Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)		Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
		30 mars 2022 - 12:00
IV.2.3)		Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
		Date :
IV.2.4)		Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
		français
IV.2.6)		Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
		L'offre doit être valable jusqu'au :
		ou
		Durée en mois : (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)		Modalité d'ouverture des offres
		Date : 30 mars 2022 - 12:00
		Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)		RENOUVELLEMENT
		Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
		Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2)		INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3)		INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

VI.4)		PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)		Instance chargée des procédures de recours :
		Tribunal administratif de LIMOGES, 1 Cours Vergniaud, 87000, LIMOGES, F, Téléphone : (+33) 05 55 33 91 55, Courriel : greffe.ta-limoges@juradm.fr , Fax : (+33) 05 55 33 91 60
VI.4.2)		Organe chargé des procédures de médiation :

VI.4.3)		Introduction de recours :
VI.4.4)		Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :

VI.5)		DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
		25 février 2022

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